Arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, en annexe à la lettre des commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, lors de la séance du 17 juillet 1791

Arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, en annexe à la lettre des commissaires dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et des Vosges, lors de la séance du 17 juillet 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791.. 1887. pp. 388-391.