Passage à l'ordre du jour sur la pétition des administrateurs de Strasbourg et la motion de Louis (du Bas-Rhin) qui demande le renvoi au comité d'aliénation, en annexe de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)

Passage à l'ordre du jour sur la pétition des administrateurs de Strasbourg et la motion de Louis (du Bas-Rhin) qui demande le renvoi au comité d'aliénation, en annexe de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 235.