Romme, Gilbert (1750-1795)
Député du Puy-de-Dôme à l'Assemblée nationale législative (Gauche) puis à la Convention nationale (Montagne)
Autres sources
Ajournement jusqu'au rapport du comité de sûreté générale sur la demande, par une citoyenne, d'abolition des sociétés particulières de femmes, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.22
Décret, présenté par Romme au nom du comité d'instruction publique, sur le mode de jugement ouvert pour les prix de sculpture, peinture et architecture, lors de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]pp.51-52
Articles additionnels, présentés par Romme au nom du comité d'instruction publique, au décret sur les premières écoles, lors de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.58
Rapport, présenté par Romme au nom du comité d'instruction publique, sur les premières écoles, lors de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Rapport]pp.58-61
Rapport, présenté par Romme au nom des comités d'instruction publique et des finances, sur le traitement des instituteurs, en annexe de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Rapport]pp.69-70
Projet de décret, présenté par Romme au nom des comités d'instruction publique et des finances, sur le traitement des instituteurs et institutrices, en annexe de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Projet de décret]p.70
Motion de Romme demandant le renvoi au comité d’instruction publique des livres et papiers qui servaient au sacre des ci-devant rois, en annexe de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.72
Décret, sur motion de Romme, substituant la dénomination de commune à celles de ville, bourg et village, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.86
Motions de Romme relatives au remplacement du mot ville par celui de commune dans les décrets et à une inscription à placer sur les murs du Jeu de Paume à Versailles, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.87
Résumé de la discussion concernant le projet de décret, présenté par Romme, réglant le traitement des instituteurs et des institutrices, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.147
Observation de Romme sur la lettre des citoyens Wormeselles, Lemoine fils et Lacombe, lors de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.184
Motions de Barère et Romme demandant que les citoyens Jean de Lyon soient placés à la tête d'une manufacture ou fonderie nationale de canons, lors de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.204
Décrets, présentés par Romme au nom du comité d'instruction publique, chargeant le comité de salut public de présenter les listes des membres qui doivent composer les Commissions pour la revision du code civil et de l'instruction publique, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.262
Motions de Coupé (de l'Oise) et Clauzel demandant la formation d'une commission pour la revision du code civil et de la loi sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.262
Motion de Romme relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires des départements, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.281
Motion de Romme demandant à installer une pendule décimale sur le buste de Rousseau, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.378
Décret, sur la motion de Romme, relatif aux signes de féodalité sur les poids et mesures, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.469
Motion de Romme relative à la pesée des dons offerts par le département de la Nièvre, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.481
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la pétition à la barre des artistes musiciens de la garde nationale parisienne demandant la création d'un institut de musique nationale, en annexe de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.614-615
Décret, proposé par Romme sur la pétition du citoyen Rolland, prêtre abjurateur, relatif à l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.640
Décret, proposé par Romme sur la pétition du citoyen Rolland, relatif à la composition de la Commission chargée de réviser le décret sur l'organisation des premières écoles, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]pp.640-641
Motions de Fourcroy, Romme et Thuriot relatives à la pétition d'abjuration du citoyen Rolland, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.641-642
Discussion autour des mesures prises par les représentants en mission près l'armée d'Italie pour inciter les citoyens à donner des vêtements pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.649
Décret, proposé par Romme, relatif à la détermination de l'ère de la République et à son calendrier, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.650
Discussion engagée sur la motion de Philippeaux relative à la présentation de l'état de la fortune des représentants et des magistrats du peuple, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.703-706
Décret, proposé par Romme, relatif à l'insertion dans le Bulletin des rapports du comité de sûreté générale qui seront suivis d'un décret d'arrestation ou d'accusation contre un des membres de la Convention, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Rapport]p.706
Sur la motion de Romme, la déesse de la Raison est conduite au bureau et s'assied à côté du Président, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.711
Intervention de divers députés après la cérémonie qui s'est déroulée avec les représentants du peuple au temple de la Raison, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.712
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.719
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.720-721
Discussion suite à laquelle est décrété que les citoyens français sont tenus à publier l'état de leur fortune en 1789 et son accroissement, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.721-722
Interventions de Merlin (de Thionville) et Romme sur la possibilité, pour les citoyens, de prendre les noms de Liberté ou Égalité, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.194-195
Discussion relative aux honneurs du Panthéon proposés par David pour Marat, l'expulsion de Mirabeau et l'obtention de ces honneurs seulement 10 ans après la mort, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.212
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.226
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.226-227
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.227
Discussion engagée sur l'admission à la barre d'une députation du conseil général de la commune de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.292
Nouvelle rédaction des articles 6 et 7 du décret relatif aux tableau de Lepeletier et Marat, proposée par Romme, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.316
Discussion engagée sur le projet de décret de David relatif au monument à élever à la gloire du peuple français, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.375-376
Motion de Romme demandant d'effacer toutes les inscriptions latines, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.644-645
Levée de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.655
Levée de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.704
Décret, sur le rapport de Romme au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'année et à la nomenclature du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.6-31
Adoption du projet de Romme sur la rédaction et la refonte des décrets portant nouvelle ère et organisation du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.32
Hommage de Romme au nom des citoyens Bouquier et Moline, d'une pièce de théâtre dont le comité de salut public autorise les frais de représentation, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Don patriotique et hommage]p.32
Levée de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.70
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur la pétition de la section des Tuileries réclamant la punition de ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.75-76
Admission à la barre de la section des Tuileries, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.75
Pétition à la barre du président de la section des Tuileries réclamant la punition de ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.75
Invitation par le Président et admission à la barre d'une députation de la section des Tuileries (Paris), en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.77
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la pétition de la section des Tuileries demandant à punir des traîtres et réponse du Président, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.78
Pétition à la barre des citoyens des États-Unis de l'Amérique réclamant la création d'une commission des affaires américaines et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.101-102
Motion de Merlin (de Thionville) sur la pétition à la barre du citoyen Lauron père en faveur de son fils et intervention du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.108
Levée de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793), et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.128
Compte rendu dans le Moniteur universel de la pétition à la barre de la section des Invalides (Paris) relative aux traîtres du bataillon de Cherbourg et réponse du Président, lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.149-150
Accolade du Président aux jeunes enfants de la section de Mucius Scœvola (Paris), lors de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.156
Levée de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793) et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.169
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion consécutive à l'admission à la barre de la section de Mucius Scœvola (Paris) sur l'organisation de l'instruction publique, en annexe de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.234
Annonce par le Président du don d'un pavillon anglais transmis par le représentant Bréard depuis Brest, lors de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.247
Levée de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.259
Renvoi au comité d'instruction de l'adresse du citoyen Poupinet et inscription au Bulletin des actes d'héroïsme dont il a témoigné dans la Manche, en annexe de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.267
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion de Romme, de la montre inventée par le citoyen Firstenfelder et projet de concours pour la nouvelle division du temps, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.296
Levée de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.313
Levée de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.362
Adresse à la barre d'une députation d'autorités constituées du Vaucluse, venue déposer le cœur du représentant Gasparin, et réponse du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.374-375
Pétition à la barre du jeune volontaire Desert, blessé des deux jambes,et réponse du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.387-388
Admission à la barre d'une députation des élèves de la section des Arcis (Paris) et accolade du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]pp.405-406
Levée de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.411
Renvoi au comité de salut public de la lettre reçue des représentants près l'armée de Moselle, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.412
Intervention de Ruamps autour de la lettre des représentants en mission près l'armée de Moselle relativement à la prise de Landau, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.412-413
Levée de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.488
Levée de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.528
Pétition du citoyen Plisson, volontaire dans le 1er bataillon du département de l'Indre et blessé en bataille, qui demande des secours, et réponse du Président, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.567-568
Levée de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.571
Levée de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.637
Discours de la députation du 11e bataillon de Paris, venue se justifier des imputations qui lui ont été faites, et réponse du Président, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.686-688
Levée de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.704
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signatures des présidents et secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.35
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.61
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion de Romme, du rapport de Grégoire relatif aux belles actions pour en faire un tableau plus simple, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.87
Projet de décret, présenté par Romme au nom du comité d'inscription publique, relatif à l'organisation des premières écoles, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Projet de décret]pp.132-135
Discussion consécutive au projet de décret de Romme sur l'organisation des premières écoles, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.135-136
Décret, sur la motion de Romme, portant de remplacer la formule au bas de la minute de chaque décret par "Bon à expédier", lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.228
Motions de Romme et de Merlin (de Thionville) s'opposant à la motion de Léonard Bourdon d'insérer le discours de Cambon au Bulletin, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.248
Motion de Romme demandant le renvoi au comité des finances de la motion de Simond sur la suppression du paiement des pensions aux convertis, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.321
Décret, présenté par Romme, relatif à l'exécution du décret qui éloigne des armées toutes les femmes inutiles, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]pp.358-359
Discussion relative au décret qui éloigne les femmes inutiles des armées et renvoie des proposition au comité, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.359
Discussion relative au décret, proposé par Romme, exigeant la profession de foi politique de tous les députés suppléants, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.482-483
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.508-509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.509-510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.510-511
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.511
Discussion autour du premier numéro des Annales du civisme et de la vertu présenté par Léonard Bourdon, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.536-537
Motion de Romme demandant au comité d'instruction publique un plan d'organisation pour la rédaction du Recueil républicain, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.537
Décret, proposé par Romme, accordant un secours de 600 livres à la citoyenne Raucourt, femme de Nicolas Goulot, sous-officier invalide, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.581
Décret, sur proposition de Romme, chargeant le comité d'instruction publique de nommer deux commissaires pour surveiller le transport à Paris des écrits des bureaux des affaires étrangères de Versailles, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]pp.703-704
Discussion relative au décret nommant deux commissaires en charge du transfert et de la surveillance des écrits des bureaux des affaires étrangères qui étaient à Versailles, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.704
Motions de Bourdon (de l'Oise) et de Romme relatives à la pétition du club des Cordeliers et à celle des femmes dont les maris sont arrêtés comme suspect, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.70
Interventions de Couthon et Romme relatives à l'honneur du Panthéon rendu au général Dampierre et à Chalier, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.75
Pétitions à la barre des citoyens de Commune-Affranchie ayant recueilli les cendres de Chalier, en annexe de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.103
Décret relatif à la surveillance de la rédaction du Bulletin, conformément au décret du jour d'hier, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.207
Motion d'ordre de Romme relative à l'exécution d'un décret sur la rédaction du Bulletin, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.207
Hommage par le citoyen Debucourt d'une gravure du calendrier républicain qui sera placé dans la salle de la Convention, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Don patriotique et hommage]p.214
Compte-rendu par le Journal des Débats et des Décrets de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.236-237
Compte-rendu par le Mercure universel de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.237
Compte-rendu par le Journal de Perlet de la discussion sur la demande d'admission à la barre de la société des Cordeliers, en annexe de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.237
Décret, présenté par Romme, sur la surveillance des offrandes faites en linge par le comité des marchés, lors de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]pp.249-250
Discussion engagée sur la lettre du citoyen Morel, qui écrit à la Convention proposant des moyens pour épargner une épidémie causée par les cadavres en Vendée, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.382-383
Renvoi à l'examen du comité des finances de la proposition de Romme de donner un dot de 500 livres aux filles des citoyens morts en défendant la patrie, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.398
Motions de Romme et Lecointe-Puyraveau, demandant un dot de 500 livres pour les filles et fils des citoyens morts en défendant la patrie, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.398
Décret, présenté par Romme, relatif à la réforme du Bulletin, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.398
Renvoi aux comités de salut public et de correspondance d'une proposition faite par Romme sur le décret relatif au Bulletin, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.398
Décret, présenté par Romme, chargeant les comités d'instruction publique et des finances du double rapport politique et financier du décret pour accorder des locaux des bâtiments publics aux sociétés populaires, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.459
Don du citoyen Beauvallet, sculpteur, d'un buste en plâtre de Charlier, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Don patriotique et hommage]p.9
Motion de Romme, demandant un projet de décret pour disposer la confection en bronze des monuments de la Révolution, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.10
Discussion concernant l'insertion au bulletin de toutes les pièces de vers en l'honneur de la République, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.60
Motion proposée par Romme demandant que le comité d'instruction publique se charge de faire un rapport sur les moyens de venir en secours aux familles des artistes, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.358
Motions de Romme et Danton demandant la consultation du comité d'instruction publique pour les affaires concernant les arts et les dépenses, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.358
Discussion relative à l'insertion au bulletin de l'hymne chanté par la députation des jeunes de la section des Piques et à son renvoi au comité d'instruction, en annexe de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.366-367
Intervention de Romme relative aux fêtes décadaires et présentation de la fête célébrée à la Ferté-sur-Ourcq, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.441-442
Discussion engagée sur la pétition de la citoyenne Riquetti qui demande un secours provisoire à valoir sur sa pension, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.473
Discussion engagée sur la motion d'ordre de Raffron et relative à la vente des biens des émigrés par petits lots, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.546
Motion de Romme demandant au comité de sûreté générale de poursuivre les personnes qui se sont présentées au nom de ce comité pour confisquer des objets d'art, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.604
Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion de Romme, de l'examen du don du citoyen Bouillet et d'un rapport sur les moyens pour couler en bronze les « monuments de la Révolution », lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.608
Résumé de la discussion engagée sur la pétition des citoyens de la commune de Montagne-sur-Aisne et relative au dessèchement des étangs, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.495
Décret, sur la motion de Romme, interdisant de construire des chaussées coupant l’écoulement des eaux des étangs, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.495
Décret, présenté par Romme au nom des comités d'instruction publique et des finances, organisant un concours pour l'élaboration d'un système de montres décimales, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.501
Décret, présenté par Romme au nom du comité d'instruction publique, enjoignant de fixer les dates des foires et marchés selon la nouvelle division de l'année, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.501-502
Décret, présenté par Romme au nom du comité d'instruction publique, relatif au placement de l'horloge construite par Janvier dans le vieux Louvre, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.502
Passage à l'ordre du jours sur les motions de Thibault et d'autres membres, motivé par l'achèvement du rapport au comité de salut public, en annexe de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.511
Décret, proposé par Romme, nommant une section d'examen de dénonciation au sein du comité de liquidation, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.72
Motion, présentée par Romme, relative à la création de bibliothèques spécialisées sur la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.72-73
Décret, motivé par les motions de Romme et Jeanbon-Saint-André, autorisant la création de bibliothèques spécialisées dans la marine, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.73
Motion présentée par Romme, qui propose de comprendre dans l'exception de la loi du 14 pluviôse les communes qui ne sont pas chefs-lieux de district, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.73
Hommage, transmis par Romme, de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur", lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Don patriotique et hommage]p.204
Motion de Romme, relative à l'impression de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur", offert en hommage lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.204
Décret, proposé par Romme, ordonnant l'impression et la distribution de l'ouvrage "L'Annuaire du cultivateur" déposé en hommage, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.204
Décret, présenté par Romme, renvoyant aux représentants en mission dans le Puy-de-Dôme l'affaire Ogier, maire de la commune d'Artonne, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.382
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les prises faites sur les ennemis et annoncées par le représentant Romme, en mission à Cherbourg, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Rapport]pp.269-270
Lettre du représentant Romme, en mission dans le département de la Dordogne, qui rend compte du dévouement républicain des habitants du district de Périgueux, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.597
Proposition de Romme afin que le comité d'Instruction fasse un rapport sur l'enseignement des éléments de mathématiques appliquées aux arts utiles et un plan de répartition des écoles mathématiques, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.125
Discussion du discours de la députation de la section des Piques (Paris), lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]p.223
Discussion engendrée par la lecture de l'adresse de la société populaire de Dijon (Côte-d'Or) qui se plaint de la manière dont son adresse a été interprétée et proteste de ses intentions, en annexe de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.153-154
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.204-215
Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
Renvoi au comité d'Instruction publique des propositions de Romme concernant le citoyen Messier, grand astronome, qui est dans le besoin, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Renvoi aux comités]p.233
Décret, proposé par Romme, accordant au citoyen Messier une somme à titre d'indemnité et un emploi auprès du comité de Salut public, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]pp.233-234
Discussion concernant le rapport que le comité d'Instruction doit faire sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.273-274
La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein de la Convention, et que le deuxième suppléant sera appelé, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]p.43
Discussion sur la conduite du citoyen Georges Chabot, suppléant du département de l’Ailier, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.43-44
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.155-158
Merlin de Douai Philippe AntoineGirot de Pouzol Jean-BaptisteGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisThuriot Jacques AlexisAlbitte Antoine-LouisDubois-Crancé Edmond LouisRomme GilbertPénières-Delzors Jean AugustinCambon Pierre-JosephDevars JeanDuroy Jean-MichelRewbell Jean FrançoisGuezno de Botsey Mathieu ClaudeMéaulle Jean NicolasBernard de Saintes André AntoineThirion DidierRéal AndréBentabole Pierre LouisEhrmann Jean-FrançoisGaston RaymondBourdon François-LouisLejeune Sylvain Phalier
Discussion concernant la proposition d’arrêter l’individu qui s’est permis d’arrêter Carrier alors qu’il se rendait à la commission des vingts et un, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.326-329
Rapport de Romme, membre de la commission des Vingt-Un, sur les accusations contre le représentant du peuple Carrier et décision qu'il y lieu à l'accusation, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Rapport]pp.103-114
Discussion sur la mise en état d'arrestation provisoire de Carrier, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.126-128
Amendement, proposé par Romme, à l'article 5 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Amendement]p.297
Reprise de la discussion sur le rapport du comité d’instruction publique concernant les écoles primaires, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.331-334
Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.368-369
Diverses observations concernant l’inexécution de la loi qui accorde des secours aux familles des défenseurs de la patrie et de la demande de révision de cette loi, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]p.143
