ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Motion de M. Treilhard sur les biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789
Assemblée nationale
23 octobre 1789
Motion de M. Thouret sur les propriétés de la couronne, du clergé et des établissements de main-morte
Treilhard Jean-Baptiste
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Infos
Référence bibliographique
Treilhard Jean-Baptiste. Motion de M. Treilhard sur les biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. pp. 490-492.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
490
Dernière page
492
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest
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