Discussion sur le périmètre des interventions concernant la contribution foncière, lors de la séance du 23 septembre 1790
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisHarambure Louis François Alexandre, baron d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBureaux de Pusy Jean Xavier
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Référence bibliographique
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Lameth Charles Malo, comte de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Roederer Pierre Louis, Harambure Louis François Alexandre, baron d', Goupilleau de Fontenay Jean-François, Bureaux de Pusy Jean Xavier. Discussion sur le périmètre des interventions concernant la contribution foncière, lors de la séance du 23 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 155.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
155
Dernière page
155
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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