Rühl, Philipp Jakob (1737-1795)
Député du Bas-Rhin à l'Assemblée nationale législative (Extrême gauche) puis à Convention nationale (Montagne)
Autres sources
Lettre du représentant Rühl, en mission dans la Haute-Marne, relative aux mesures qu’il a prises dans ce département, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.127-128
Rapport, présenté par Rühl, et relatif à sa mission dans les départements de la Haute-Marne et de la Marne, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]pp.319-320
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]pp.343-344
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]pp.344-345
Discours, prononcé par Rhül, à l'occasion de sa mission dans les départements de la Marne et de la Haute-Marne, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.345
Motions présentées par Rühl et Merlin, demandant aux chevaliers et nobles re déposer à leurs municipalités les croix des Saint-Louis, leurs lettres et leurs titres, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.447
Motion de Rühl demandant d'échanger des prisonniers français de Mayence et du Rhin contre des prisonniers étrangers, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.672
Motion de Rühl relative aux livres des commerçant des pays ennemis pour les obliger à verser aux caisses de al République, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.673-674
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal des Débats et des décrets, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.713
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.713
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.713-714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.714
Rapport, présenté par Rühl, concernant sa mission dans le département du Bas-Rhin, en particulier sur la conduite méprisable des habitants de Bitche, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]pp.117-118
Discussion, engagée à la suite de l'intervention de Rühl, concernant la destination des prises faites sur les ennemis, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.359
Discussion engagée sur la motion d'ordre de Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation et le jugement du représentant Dentzel, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.394
Discussion engagée sur le rapport de Pierre relatif aux disposition de l'article XXIV de l'édit de 1787, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.450
Motion de Rühl contestant le décret de Lacoste sur la mise en liberté des administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.676
Interventions de Rühl et Merlin (de Thionville) contre l'électeur Palatin, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.677
Lecture par Rühl de la lettre du citoyen Charles, à Calais, annonçant la prise de 900 voitures de grains par les généraux Vandamme et Bertin, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.3
Lecture par Rühl d'une lettre du citoyen Widenlöcher, commissaire des guerres, décrivant la situation des prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.21
Motion de Rühl demandant au ministre de la Guerre de faire un rapport sur les prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.22
Discussion relative à la motion de Rühl demandant au ministre de la Guerre un rapport sur la situation difficile des prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.22-23
Motion de Rühl demandant à rétablir le cabinet de modèles d'armes d'artillerie à 1'arsenal de Strasbourg, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.493
Décret, sur la motion de Rühl, autorisant à rétablir le cabinet de modèles d'armes d'artillerie à 1'arsenal de Strasbourg, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.493
Mention honorable de l'adresse de la société populaire de Bouquenom et insertion au bulletin, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.494
Motion de Rühl relative à la demande des communes du district de Landau d'être réunis à la France, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.494
Levée de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.170
Résumé du discours de la députation de la société populaire de Versailles qui présente deux cavaliers armés et équipés et réponse du président, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.207
Discours de la députation de la section de l'Arsenal, qui présente le fruit des opérations de salpêtre cristallisé et réponse du Président, qui décrète la mention honorable motivée par la motion de Monnel, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.207
Discours d'un citoyen de couleur de Bordeaux qui exprime sa reconnaissance pour le décret qui déclare libres les hommes de couleur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.209-210
Discussion sur l'article III du titre I du projet de loi sur le code des douanes, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.211
Levée de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.214
Motion de Ruhl demandant que la lettre des magistrats de Worms soit envoyée au comité de salut public sans changer l'imposition du payement des trois millions d'indemnité à la République, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.237
Intervention de Ruhl après la lecture de la lettre de l'Electeur Palatin, contestant sa prétendue neutralité, et demandant le passage à l'ordre du jour sur la lettre, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.237-238
Motion de Ruhl demandant le passage à l'ordre du jour sur la pétition des princes allemands détenus à l'Abbaye, qui demandent à jouir de la liberté sur parole d'honneur, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.238
Admission de l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire, Fouquier-Tinville, approuvée par le Président, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.255
Admission à la barre du général Josnet, auquel le Président demande d'exposer les motifs de son arrestation, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.256
Levée de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.259
Discours de la députation de la section de Brutus (Paris), qui présente un échantillon de salpêtre et incite l'insurrection contre les tyrans coalisés, et réponse du Président, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.281-282
Motions de Ruhl et Carrier demandant des mesures pour bien enterrer les cadavres des ennemis morts sur les frontières et en Vendée, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.290
Levée de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.293
Réponse du Président Rühl à la députation de la société populaire de Canteleu, district de Rouen, qui sollicite des subsistances, lors de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.322
Levée de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.341
Levée de la séance du 22 ventôse an II (12 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.397
Discussion concernant l'audition du général Lapoype, accusé d'avoir proposé de faire reconstruire le fort Saint-Nicolas, à Marseille, et lecture des lettres du représentant Maignet le concernant, lors de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.433-434
Levée de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.442
Levée de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.471
Discours de la députation du ci-devant comté de Leyen, qui demande sa réunion à la République et réponse du Président, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.484-485
Discours de la députation des pensionnaires élèves du citoyen citoyen Billaudel, instituteur à Vincennes, qui présentent à la patrie un don de 10 livres de salpêtre, et réponse du Président, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.491-492
Levée de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.503
Discours de la députation des élèves de la fabrication révolutionnaire du salpêtre., qui se félicitent de la découverte de la conspiration et réponse du Président, en annexe de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.510-511
Discours de la section de Gravilliers (Paris) qui offre du salpêtre qu'elle a fabriqué et se rallie derrière la Convention contre la conspiration et réponse du Président, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.557-558
Levée de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.558
Discours de la députation de la section de l'Arsenal (Paris) qui jure la guerre aux tyrans et la défense de la République, et réponse du Président, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.580-581
Discours de la députation de la section du Bonnet Rouge (Paris), qui fait serment de défendre la Convention et applaudit à la punition des factieux, et réponse du Président, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.584
Discussion concernant la lecture d'une lettre du représentant Simond, arrêté par ordre du comité de salut public, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.594
Levée de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.595
Discours de la députation de la sections des Lombards qui s'indigne du complot et assure la Convention de son dévouement, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.627-628
Discours de la députation de la section de Bonne-Nouvelle, qui témoigne de son indignation contre les complots affreux tendant à écrouler la Constitution, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.628
Discours de la députation de la section de Guillaume-Tell, qui se félicite de la découverte de la conspiration et jure son dévouement à la Convention, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.629-630
Discours de la députation de la municipalité de Vaugirard, qui vient assurer la Convention son soutien au péril de leur vie et l'invite à rester à son poste, et réponse du Président, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.635-636
Levée de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.642
Arrivée et admission à la barre du conseil général de la commune de Paris, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.664
Intervention du citoyen Pache, maire de Paris et du citoyen Lubin, officier municipal, qui témoignent de leur conduite lors de la conjuration, et réponse du Président, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.664-668
Intervention de Danton sur la réponse du Président à la députation du conseil général de la commune de Paris, et réplique du Président, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.668-669
Députation de la section de Marat, qui témoigne de son attachement inviolable aux décrets de la Convention, et réponse du Président, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.673-674
Levée de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.677
Annonce du Président d'une fête en l'honneur de la Raison qui sera célébrée demain par les élèves pour la fabrication des poudres, en annexe de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.681
Discours du conseil-général de la commune de Versailles, qui applaudit aux mesures vigoureuses prises par la Convention pour sauver la patrie, et réponse du Président, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.712-713
Discours de la députation de la société populaire de Vaugirard, qui félicite la Convention pour la découverte de la conspiration et présente des dons provenant de pièces dites de mariages, et réponse du Président, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.715-716
Levée de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.731
Discours des vétérans de la force armée parisienne, qui félicite la Convention pour ses soins paternels qui ont sauvé la patrie, et réponse du Président, en annexe de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.733-734
Levée de la séance extraordinaire du 1er germinal an II (21 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.58
Adresse du bataillon de l'Union, armée de la Moselle, présentée par le représentant Ruhl, lors de la séance du 9 germinal an II (29 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.559
Renvoi au comité de salut public de l'adresse du bataillon de l'Union, armée de Moselle, lors de la séance du 9 germinal an II (29 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Renvoi aux comités]p.559
Motions de Ruhl et Legendre sur le discours des élèves de l'école de trompette, demandant que le comité de la guerre retrouve les vrais auteurs de cette pétition contestée, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.231
Motion de Rühl demandant l'impression et la traduction du rapport de Saint-Just relatif à la police générale, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.621
Rapport du représentant Rhul concernant la remise à la trésorerie nationale des sommes d’argent trouvées chez Grand Clos, armateur à Port-Malo, mis en état d’arrestation et en fuite, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Rapport]p.318
Décret ordonnant la remise à la trésorerie nationale des sommes d’argent trouvées chez Grand Clos, armateur à Port-Malo, mis en état d’arrestation et en fuite, lors de la séance du 16 prairial an II (4 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.318
Rhull intervient pour dire l'attachement du département du Bas-Rhîn à la liberté et l'égalité, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Déroulement des séances]p.627
Intervention de divers représentants concernant l'evolution de la conspiration et arrivée du représentant Legendre, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.592-593
Renvoi aux comités des Finances et de Salut public réunis de la réclamation sur l’emprunt exigé de la ville de Strasbourg par les représentants Saint-Just et Le Bas, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Renvoi aux comités]p.98
Résultats de l'enquête du représentant Rühl, en mission dans les départements du Bas et du Haut-Rhin, sur la réception des lois et décrets ainsi que du Bulletin de la Convention, en annexe de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.125-130
Décret, soutenu par le représentant Rühl, autorisant le représentant du peuple Dentzel, en état d'arrestation, à toucher son indemnité pendant la détention, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]p.140
Discussion concernant l'affaire de Dentzel, mis en état d'arrestation et qui réclame l'indemnité qui lui est due en qualité de représentant du peuple, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.140
