Lacoste, Élie (1745-1806)
Député de la Dordogne à l'Assemblée nationale législative puis à la Convention nationale (Gauche)
Autres sources
Décret, proposé par Élie Lacoste, chargeant les comités de salut public, de marine et de commerce d'un rapport sur les exceptions en faveur des vaisseaux sous pavillon neutre, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.306
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, annulant l’information ouverte contre le citoyen Duval, greffier de la municipalité de Rugles, par le citoyen Gosselin, juge de paix du canton, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.568
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif à la procedure instruite contre le citoyen Duval, secrétaire greffier de la municipalité de Rugles, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Rapport]pp.568-569
Décret, sur la motion de Lacoste, chargeant le représentant Chaudron-Roussau ou un autre collègue du département du Lot, de prendre des renseignements sur la situation du citoyen Colombié, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.388
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif aux officiers municipaux et membres du conseil général de la commune de Landrecies, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.624
Rapport de Lacoste, au nom du comité de sûreté générale, sur les officiers municipaux et membres du conseil général de la commune de Landrecies, d'après le Bulletin de la Convention, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Rapport]p.625
Décret, sur le rapport de Lacoste au nom du comité de sûreté générale, rappelant plusieurs citoyens déportés dans la ville de Soissons, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.673
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, approuvant la dénonciation de Durand, ancien maire de Montpellier, à l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]pp.673-674
Circulaire du comité de sûreté générale aux administrateurs des districts, en annexe de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Lettre]pp.64-65
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.675-676
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif à la pétition appuyée par les sociétés populaires de Sedan et Mouzon et le représentant du peuple près l'armée des Ardennes réclamant la mise en liberté du citoyen Vassant, maire de Sedan, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.366-367
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, accordant la mise en liberté du citoyen Vassant, maire de Sedan, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.367
Levée de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.446
Levée de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.693
Levée de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.41
Levée de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.256
Levée de la séance extraordinaire du 1er ventôse an II (19 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.260
Levée de la séance 2 ventôse an II (20 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.284
Levée de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.319
Interventions de Lacoste et Debry, appuyant la motion de Dupin (le jeune) en faveur de la mise en liberté des citoyens Châtellain frères, Sarget, Gallond, Joly et Fizeaux, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.337
Résumé du rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, concernant les membres du tribunal criminel militaire du 1er arrondissement de l'armée des Ardennes, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]p.344
Levée de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.357
Levée de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.394
Levée de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.431
Levée de la séance du 7 ventôse an II (25 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.477
Levée de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.520
Levée de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.544
Demande de congé pour maladie du député Borie-Cambort, qui joint une attestation médicale, en annexe de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Demande de congés]pp.544-545
Levée de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.580
Décret, sur la motion de Lacoste, accordant aux citoyens Varlet et Vernorel la somme de 4559 livres pour leurs frais de voyage et de fouille au château de Cotte, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.610
Levée de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.629
Rapport de Lacoste, au nom du comité de sûreté générale, sur les juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]pp.654-655
Projet de décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Projet de décret]p.655
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes et la révision sans délai des jugements rendus, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.655-656
Levée de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.672
Motion de Lacoste demandant le renvoi au comité de sûreté générale des pièces présentées par Dufay contre Page et Brulley, en annexe de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.172
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif aux citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]pp.586-592
Projet de décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, relatif aux citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Projet de décret]pp.592-593
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, autorisant la mise en liberté des citoyens Gravelais, Sylvain Dupuis, Chapput, Bazénérye, Blanchaud et Dumont, lors de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.593
Décret, motivé par la motion de Lacoste, autorisant le comité de sûreté générale à déposer les diamants d'un très grand prix qu'il a trouvé, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.38
Rapport, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, sur les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Rapport]pp.472-473
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, mettant en liberté les administrateurs du département de la Meurthe, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.473
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, qui surseoit aux poursuites contre les citoyens Corneille, Gaurin et Cantenot, lors de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]pp.192-193
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, autorisant la remise en liberté des frères Gerboin et des poursuites pour leurs dénonciateurs, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.572
Motion d'Elie Lacoste sur le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger, lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.609-615
Décret ordonnant le jugements des citoyens ayant participé au complot de Batz ou de l’étranger (Rapporteur : Lacoste), lors de la séance du 26 prairial an II (14 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.615
Levée de la séance du 2 messidor an II (20 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.55
Levée de la séance du 3 messidor an II (21 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.82
Levée de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.110
Lecture par le Président de la séance du bulletin médical du brave Geffroy, en annexe de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.113
Levée de la séance du 5 messidor an II (23 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.134
Résumé du rapport, présenté par Lacoste, demandant la liberté pour les citoyens Lanthonnet, Dessaulx, Henriot-Valleron et Grillon, Henriot et Perard, tous habitants de la commune de Bar-sur-Ornain, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.145-146
Décret, présenté par Lacoste, accordant la liberté aux citoyens Lanthonnet, Dessaulx, Henriot-Valleron et Grillon, Henriot et Perard, tous habitants de la commune de Bar-sur-Ornain, lors de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]p.146
Levée de la séance du 6 messidor an II (24 juin 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.155
Levée de la séance du 7 messidor an II (25 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.183
Levée de la séance du 8 messidor an II (26 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.209
Don du représentant Elie Lacoste d'une décoration militaire, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Don patriotique et hommage]p.231
Levée de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.231
Message du Président de la Convention, Elie Lacoste, pour l'épouse et les enfants de Vincent Malignon, en annexe de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Lettre]pp.231-232
Discours prononcé par le citoyen Geffroy, blessé lors de l'attentat contre Collot-d'Herbois, qui témoigne sa reconnaissance pour les éloges reçus par la Convention et réponse du Président, lors de la séance du 10 messidor an II (28 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.247
Levée de la séance du 10 messidor an II (28 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.249
Discours de la députation de la section de la Montagne, au sujet d’un registre contraire à l’esprit révolutionnaire, créé par erreur, et dont la section s'excuse, et réponse du Président, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.267-268
Discours de la députation de la société populaire de Falaise (Calvados) qui présente deux cavaliers jacobins et d'autres dons, et réponse du Président, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.268
Levée de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.278
Discours de la députation de la section des Invalides (Paris) qui présente deux cavaliers jacobins armés et équipés et réponse du Président, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.292
Discours de la députation de la commune de Port-au-Pecq (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention sur ses travaux et annonce avoir armé et équipé un cavalier jacobin, et réponse du Président, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.296
Levée de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.296
Levée de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.326
Levée de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.347
Levée de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.365
Discours de la députation de la section des Arcis qui félicite la Convention sur les victoires des armées de la République et réponse du Président, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.372-373
Levée de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.393
Discours de la députation de la société populaire de Loches (Indre-et-Loire) qui présente un cavalier jacobin armé et équipé et invite la Convention à rester à son poste et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.410
Discours du conseil-général de la commune de Paris qui présente les élèves de l'École de Mars et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.411-412
Discours des réfugiés du département de Jemmapes qui se félicitent des travaux de la Convention et protestent de leur patriotisme et réponse du Président, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Lettre]pp.414-415
Levée de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.415
Levée de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794) au soir et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.417
Admission du citoyen Magny, qui offre à la Convention un ventilateur d'une espèce nouvelle, er réponse du Président, lors de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.454
Discours de la députation du district de Maixent (Deux-Sèvres) qui présente à la Convention six jeunes élèves de l'École de Mars, et réponse du Président, en annexe de la séance du 19 messidor an II (7 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.463-464
Décret statuant la mise en état d'arrestation du représentant Robespierre le jeune, accusé de conspiration contre la Convention, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.542
Décret, présenté par le représentant Elie Lacoste, statuant l'arrestation de Robespierre le jeune, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.554
Décret, motivé par la motion du représentant Elie Lacoste, statuant la mise en accusation contre les représentants Couthon, Saint-Just et Lebas, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.555
Décret, présenté par le représentant Lacoste, nommant les représentants Brival et Bentabole adjoints au représentant Peyssard, au camp de l’École de Mars, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.565
Interventions de divers représentants sur la conspiration en acte, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]p.590
Intervention de divers représentants concernant l'evolution de la conspiration et arrivée du représentant Legendre, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.592-593
Décret, motivé par la motion du représentant Lacoste, nommant le citoyen Deliège aux fonctions de vice-président du tribunal révolutionnaire à titre provisoire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.604
Décret, présenté par le représentant Lacoste au nom des comités de sûreté générale et de salut public, abrogeant la formalité exigée pour constater l’identité des individus mis hors la loi, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]pp.604-605
Discussion relative à la suspension des membres composant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.630-633
Renvoi aux comités d'une pièce, présentée par le représentant Lacoste, concernant Héron, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Renvoi aux comités]p.65
Amendement demandant que les nouveaux juges et jurés du tribunal révolutionnaire suivent les lois antérieures au 22 prairial, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Amendement]p.433
Discussion relative à la liste des juges et jurés composant le tribunal révolutionnaire, dans laquelle Paquin est rétabli, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.434
Discussion sur une disposition de la loi du 21 messidor qui limite son effet aux communes de moins de 1 200 habitants, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.158-159
Discussion au sujet des deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère (Rapporteurs : Berlier, Cambon), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.437-441
Théophile BerlierJacques Alexis ThuriotCharles François OudotMoïse BayleÉlie LacosteLouis Joseph CharlierPierre Toussaint Durand de MaillaneFrançois-Louis BourdonJoseph, marquis de Rovère de FontvielleLouis Marie Stanislas FréronPierre Jacques ForestierLouis LouchetPierre RuampsPierre-Joseph CambonBenoît Jean-Baptiste Monestier
La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.119-125
Collot d'Herbois Jean-MarieLegendre LouisLacoste ÉlieBeffroy de Beauvoir Louis EtienneGranet François OmerMerlin de Douai Philippe AntoineAmar AndréVoulland Jean HenriBarrère de Vieuzac BertrandBillaud-Varenne Jacques-NicolasFréron Louis Marie StanislasLe Cointre LaurentGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMonestier Benoît Jean-BaptisteCambon Pierre-JosephLecointe-Puyraveau Michel MathieuBourdon François-LouisForestier Pierre JacquesDuhem Pierre Joseph
