Décret, présenté par Dubois-Crancé dans la séance du 13 frimaire, sur l'embrigadement de l'infanterie, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Dubois-Crancé dans la séance du 13 frimaire, sur l'embrigadement de l'infanterie, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 125-126.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
125
Dernière page
126
Typologie documentaire
Décret
Modifié le