Edmond Louis Dubois-Crancé, Claude Javogues, Antoine François Gauthier des Orcières, François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte. Arrêté des représentants Dubois-Crancé, Delaporte, Javogues et Gauthier, portant établissement provisoire d'un département composé des districts de Saint-Etienne, Montbrison et Roanne, sous le nom de département de la Loire, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 490-491.