Bonguyod, Marc-François (1751-1804)
Député du Jura à la Convention nationale (Modérés)
Membre du comité des Décrets
Autres sources
Membre du comité des Décrets
Motion d'ordre faite par Marc-François Bonguyod sur l'industrie et le commerce, en annexe de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.68-70
Discussion du projet de décret des comités de Salut public, de Commerce et des Finances, sur la remise à la circulation et au commerce des marchandises confisquées dans les villes en rébellion, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.379-380
