Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791

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Référence bibliographique
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Projet de décret, présenté par M. Louis de Noailles au nom du comité militaire, sur les hôpitaux militaires, lors de la séance du 25 juillet 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 599-604.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
599
Dernière page
604
Type
Projet de décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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