Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Broglie Charles Louis Victor, prince deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChampagny de Cadore Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre Victor
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Référence bibliographique
Broglie Charles Louis Victor, prince de, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Champagny de Cadore Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, André Antoine Balthazar d', Defermon des Chapelières Jacques, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Loynes-Barraud La Coudraye François-Célestin de, Malouet Pierre Victor. Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 115-116.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
115
Dernière page
116
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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