Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
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Référence bibliographique
Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Blacons Henri d'Armand de Forest, marquis de, Démeunier Jean Nicolas, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dillon Arthur, Lucas Jean-Baptiste Joseph. Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 389-391.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
389
Dernière page
391
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
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