Rapport et projet de décret de M. Brois-Beaumetz, au nom du comité central d'éducation, sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791
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Référence bibliographique
Rapport et projet de décret de M. Brois-Beaumetz, au nom du comité central d'éducation, sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791.. 1887. pp. 437-441.
Langue principale
Français
Nombre de pages
5
Première page
437
Dernière page
441
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le