Discussion de l'article 3 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBriois de Beaumetz Bon-AlbertPétion de Villeneuve JéromeGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'
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Référence bibliographique
Goupil de Préfeln Guillaume François, Démeunier Jean Nicolas, Pétion de Villeneuve Jérome, Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d', Goupil de Préfeln Guillaume François, Démeunier Jean Nicolas, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Pétion de Villeneuve Jérome, Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d'. Discussion de l'article 3 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 628-629.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
628
Dernière page
629
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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