Discussion du passage à l'ordre du jour sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791
Discussion du passage à l'ordre du jour sur les mesures nécessaires pour accélérer la prestation du serment des fonctionnaires ecclésiastiques, lors de la séance du 25 janvier 1791