Chasset Charles Antoine. Ordre du jour du 14 novembre 1790 : discussion du projet de décret du comité ecclésiastique concernant l'exécution du décret du 12 juillet dernier sur la constitution civile du clergé. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 426.