Payen de Boisneuf, Jean (1738-1815)
Député du tiers-état de Touraine à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 14 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Demande de congés]p.512
Adoption de décrets concernant divers départements pour le placement des tribunaux de district, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.115-118
Rapport du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]p.682
Décret du comité des colonies concernant des citoyens expulsés de Cayenne, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.682-683
Rapport par M. Payen sur les troubles de la Martinique, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]p.235
Discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.736-742
