Vernier, Théodore (1731-1818)
Député du tiers-état d'Aval - Lons-le-Saunier à l'Assemblée nationale constituante puis du Jura à la Convention nationale (Modérés)
Autres sources
Communes : rapport du septième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 13 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.102-103
Suite de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.464-466
Barnave AntoineVolney Constantin François Chasseboeuf deMounier Jean JosephTarget Guy Jean-BaptisteVernier ThéodoreGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyBeauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonDeschamps Pierre SuzannePison du Galand Alexis FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandTalleyrand-Périgord Charles Maurice deDelandine Antoine François
Discussion concernant la division des départements d'Aval et d'Amont, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.437
Renvoi au comité des domaines des questions relatives aux salines de Montmorot, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.497
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.689-691
Le Chapelier Isaac René GuyEymar Jean-François d'Pétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillaume Louis-MarieEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPflieger Jean-AdamPellerin Joseph MichelMénard de la Groye François René PierreVernier ThéodoreGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAchard de Bonvouloir Luc RenéMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deTarget Guy Jean-BaptisteTronchet François DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Décret relatif aux impositions de la province de Béarn, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]pp.366-367
Décret relatif aux impositions du pays de Soûle, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]pp.367-368
Impression du plan de travail sur les finances de M. Vernier, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.442
Nouveau plan de finances et d'impositions présenté par M. Vernier, en annexe de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.459-471
Discussion concernant des emprunts par diverses municipalités, lors e la séance u 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.629
Décret du 10 avril 1790 relatif aux impositions de la Navarre, Nébouzan, etc
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.630
Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.630-631
Décrets du 11 avril 1790 autorisant des emprunts par les villes de Charmes et Montauban
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.667
Discussion sur la motion de M. Bourdon relative à la perception des impôts indirects, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.68-69
Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.77
Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts de la ville de Pont-à-Mousson, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]pp.87-88
Décret présenté par M. Vernier, membre du comité des finances, relatif à l'autorisation d'une imposition pour la ville de Montélimart, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.88
Décret concernant la ville de Châtel-sur-Moselle, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.99
Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.144
Décret sur l'instruction relative aux assignats, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.144
Rapports de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les emprunts consentis aux ville de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquiou, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.264
Adoption d'un décret relatif aux impositions du département d'Amiens et d'un décret relatif au bourg de Finham en Languedoc, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.297
Rapport de M. Vernier, au nom du comité de finances, sur l'imposition des créanciers de rentes constituées, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.350
Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.350
Discussion concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.350-351
Renvoi au comité des finances du projet de décret par M. Petit-Mengin au sujet de l'incendie de la ville de Raon-l'Etape, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.356
Décret relatif à l'imposition de la ville de Saint-Omer, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.382
Décrets concernant la construction d'un pont sur la Sarre, une imposition par la ville de Cauderot et un emprunt par la ville d'Amiens, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.508-509
Décrets relatifs à des impositions par diverses localités, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.531
Décret concernant les impôts de la ville de Cambrai, lors de la séance du 21 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.632
Décret concernant la distribution du produit des bois communaux, lors de la séance du 21 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.632
Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.632
Décrets concernant les finances des villes de Caen, Albi et Réalmont, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.650-651
Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.702-703
Motion de M. Vernier sur l'arrestation de deux citoyens transportant du grain, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.707-708
Décrets autorisant diverses impositions locales, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.708
Demande de M. Vernier d'adopter ce jour le décret sur la ville de Montbrison, lors de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.740
Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.98-99
Décrets sur des affaires particulières concernant Grenoble, Saint-Brieuc, Issoudun, Bessens, Castel-Sarrasin , Saint-Patrice, Ingrande, Saint-Michel, Les Essarts et Brioude, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.109-110
Adoption de quinze décrets d'intérêt local, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.165-167
Décret autorisant un emprunt par les habitants de Monton, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.204
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.397
Décrets divers concernant les intérêts locaux de villes et communautés, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.437-438
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Gouttes concernant la manufacture des cuirs anglais, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.438-439
Rapport relatif aux demandes de la ville de Lyon concernant son déficit financier, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]p.454
Décret concernant la confection des rôles du département de l'Ain, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.465-466
Décret relatif à la disette des grains dans le département de la Haute-Saône, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.466
Décret déterminant par qui doivent être payés les impôts des domaines ecclésiastiques, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.529
Discussion relative à la reconstruction des écluses de Voyaux et Sempigny, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.564
Décret concernant la ville de Montbrison, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.587
Discussion du rapport de M. Muguet, sur l'affaire des procédures contre les individus qui ont brûlé les barrières de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.606-607
Discussion sur une réclamation du comité des guerres résidant à Toul, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.608
Décret concernant les finances de la ville de Cambrai, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.676
Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre et Dourgne, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.713-714
Décrets concernant des impositions par la ville de Louviers et la commune de Saint-Porquier, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.745
Décret sur le recouvrement des deniers publics, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.35
Décret pour assurer la rentrée des revenus arriérés de l'Etat, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.67
Décret sur les droits à percevoir sur la vente de poisson, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.189-190
Adoption, sauf rédaction, d'un décret du comité des finances relatif aux droits affermés par les ci-devant Etats d'Artois, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.190
Décret sur l'expiration des baux des ci-devant Etats d'Artois, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.201-202
Décrets concernant des emprunts par les villes de Sivry et de Gimont, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.203
Discussion du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.228-229
Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.299-300
Discussion sur la composition des comités, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.341
Impression des travaux de M. Dupont et M. Vernier sur les impositions dans les départements, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.345
Décrets d'intérêt local concernant Saint-André de Valborgne, Le Vigan, Annonay et Donzy, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.345-346
Rapport par M. Vernier sur le mémoire de M. Necker, du 25 juillet, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.498
Discussion du rapport par M. Vernier sur le mémoire de M. Necker, du 25 juillet, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.498-499
Décret autorisant la ville de Montmédy à faire un emprunt, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.605
Discussion sur le payement des droits dont la perception a été continuée, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.605
Discussion autour d'une proposition de M. Vernier relative au service du mois d'août, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.651
Décret mettant 40 millions à la disposition du ministre des finances et du Trésor public, lors de la séance du 8 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.660
Décrets concernant les villes de Gannat, de Pont-de-l'Arche, de Mamers et de Gaillac, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.692-693
Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance du 12 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.5-6
Discussion d'un projet de décret relatif au privilège du sieur Champagne concernant la fabrication de plâtres dans son usine à Paris, lors de la séance du 19 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.169
Décret relatif aux octrois pour la ville de Orthez, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.246
Impression d'un projet de réglement relatif aux frais faits pour les assemblées primaires de 1789, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.247
Discussion sur l'ordre de discussion à adopter concernant la fabrication de la monnaie de billon, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.405-406
Discussion sur la rectification d'une erreur dans le décret concernant les impositions d'Amance, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.633-634
Décret concernant les impositions indirectes en Lorraine, lors de la séance du 8 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.650
Discussion concernant le payement des dépenses des assemblées primaires, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.658
Rapport par M. Vernier sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.719-720
Projet de décret sur la reconstruction du presbytère de Vanoze, lors de la séance du 13 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Projet de décret]p.723
Décret conservant à l'hôpital de Lille les droits dont il jouit, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.1
Rapport par M. Vernier sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.1-4
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.48-61
Décrets concernant la ville de Compiègne et la ville de Chauny, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.83
Rapport par M. Vernier sur le payement des dettes de M. le comte d'Artois, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.83-88
Décret pour les impôts de parties de provinces comprises entre plusieurs départements, lors de la séance du 21 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.109
Décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.136
Disposition additionnelle au décret sur les aides, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.146
Décret rendant executoires les abonnements de régie arrêtés à Saint-Lô, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.146
Lecture du procès-verbal du 27 septembre 1790, lors de la séance du 28 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.283
Lecture du procès-verbal du 28 septembre 1790, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.309
Décret sur la reddition des comptes des anciens comptables, lors de la séance du 1er octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.337-338
Lecture des procès-verbaux de la séance du 2 octobre 1790, lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.424
Ajournement d'une demande des administrateurs de la Caisse d'escompte pour une émission de billets, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.472
Discussion sur l'impôt en nature, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.476-479
Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]p.502
Lecture des procès-verbaux du 8 octobre, en ouverture de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.522
Lecture du procès-verbal du 10 octobre, lors de la séance du 11 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.534
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 octobre 1790, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.544
Décret autorisant un emprunt par la commune d'Etraye, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.644
Lecture de procès-verbaux des 16 et 17 octobre, lors de la séance du 18 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.684
Décret prorogeant les pouvoirs de la commission intermédiaire des Trois-Evêchés, lors de la séance du 19 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.691-692
Décret interprétatif des décrets sur la vente des sels, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.727-728
Adoption de quatre décrets concernant des besoins locaux, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.166
Projet de décret concernant Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]p.166
Ajournement d'un décret concernant Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.166
Rapport de M. Vernier, du comité des finances, sur les rôles de la ville de Chinon, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]p.200
Décret concernant le rôle de ville de Chinon, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.201
Décret autorisant un emprunt par la ville du Mans, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.259
Adoption d'un décret sur le payement des impôts directs, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.274-275
Décret accordant une subvention au collège de Saint-Omer, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.423
Décret concernant les droits de tarifs à Valognes, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.423
Décret relatif à la compagnie chargée en Artois de la perception des droits sur l'eau-de-vie, etc, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.459-460
Décret du comité des finances ouvrant un crédit au département d'Indre-et-Loire à cause de la crue de la Loire, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.590-591
Décret ouvrant un crédit pour le collège des Écossais à Douai, lors de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.591
Décret du comité des finances sur l'ancien chapitre de Die, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.724
Décret du comité des finances sur les commissaires des guerres, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.724
Décret du comité des finances ouvrant un crédit aux départements de Loir-et-Cher et du Cher nécessité par les inondations, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.749
Décret du comité des finances pour les impositions relatives aux rentes dans la généralité de Champagne, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.749
Décret du comité des finances sur le paiement des objets précieux portés aux hôtels des monnaies, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.749-750
Ajournement d'un projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]pp.179-180
Renvoi aux comités des finances et de Constitution réunis de trois motions sur le projet de décret sur certaines attributions des municipalités et corps administratifs, lors de la séance du 3 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.192
Adoption d'un décret concernant les frais d’arrestation du sieur Borie, lors de la séance du 3 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.193
Décret du comité des finances allouant un secours aux administrateurs de l’atelier de charité de Bar-le Duc, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.202-203
Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Projet de décret]p.203
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.205-207
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMeffray de Césarges Jean-Baptiste Florimond Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLegrand JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lavenue RaymondGombert MartinToulongeon Emmanuel François, vicomte deDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deDurget Pierre AntoineRichier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond deFréteau de Saint-Just EmmanuelVernier ThéodoreFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel Joseph
Décret accordant des secours pour inondations aux départements de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.325
Décrets concernant : 1° le maire d’Argenteuil ; 2° les oratoriens de Salins ; 3° la médaille du 4 août, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.325-326
Discussion et adoption d'une motion sur les dépenses extraordinaires des départements, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.362
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.609-610
Décret sur le visa des contraintes à décerner par les receveurs des districts, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.633
Intervention de M. Vernier concernant les fonds et les dépenses de l'état pour l'année 1790 lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.734
Rapport par M. Vernier sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.81
Discussion du décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.82
Décret relatif aux commis du département de la justice chargés de l’expédition des décrets, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.104
Motion de M. Camus sur un projet de décret en lien avec les fermiers en grains des biens nationaux, lors de la séance du 9 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.105
Décret portant résiliation des baux à loyer des bâtiments occupés par les dépôts d’étalons, les haras et les directions des vingtièmes, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.326-327
Proposition de M. Vernier sur la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.327
Décret présenté par M. Vernier au nom du comité des finances concernant les réparations aux digues du Dol, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.425
Projet de décret des comités des finances et des rapports sur les troubles de la ville de Chinon, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.478
Discussion du projet de décret des comités des finances et des rapports sur les troubles de la ville de Chinon, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.478-479
Décret du comité des finances sur le remboursement des frais d'un détachement de la garde nationale de Lyon, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.494
Renvoi au comité de Constitution d'un décret sur l'établissement de foires et marchés à Montoire, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.494
Décret du comité des finances relatif à la perception des impositions dans le département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.508-509
Projet de décret présenté au nom du comité des finances, relatif à un emprunt à contracter par le département du Gard, lors de la séance du 2 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.714
Décret du comité des finances sur les impositions de la généralité de la Rochelle, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.720-721
Rapport du comité des finances concernant les commis des départements ministériels, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.745
Discussion sur les indemnités dues aux fermiers, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.746-747
Discussion du projet de décret présenté par M. Prugnon sur le logement des corps administratifs, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.29
Discussion concernant la réclamation du sieur Guerrier-Lormoy, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.40
Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.87-88
Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.141
Discussion sur l'impossibilité de décréter la demande d'argent du comité des finances due au petit nombre de membres présents, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.169-170
Décret relatif au payement des frais de transport des prisonniers, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.191
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur le payement en argent du prix des baux en denrées, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]p.213
Discussion du projet de décret du comité des finances sur le payement en argent du prix des baux en denrées, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.213
Discussion autour de la lettre des sous-fermiers de la messagerie de Genève, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.271-272
Intervention de M. Vernier à propos de la pétition de Paris, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.272
Amendement à l'article 2 du décret sur l’administration des haras, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.281
Renvoi aux comités des domaines et d'imposition des questions relatives aux salines de la Franche-Comté et de Lorraine, lors de la séance du 22 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.397
Décret avec amendement sur les comptes à rendre par les receveurs de districts au sujet de la contribution patriotique, lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.505-506
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, pour la ratification de l’adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]pp.552-553
Décret amendé ratifiant l'adjudication de la ferme des messageries, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.553
Impression des états de l'ordonnateur du Trésor public sur les différentes dépenses de 1791, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.553
Décret déclarant nulles et non-avenues les oppositions formées relativement à l’échange des billets de la caisse de l’extraordinaire contre des assignats, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.557
Renvoi au comité des finances de la motion de M. Foucault-Lardimalie concernant le décret déclarant nulles et non-avenues les oppositions formées relativement à l’échange des billots de la caisse de l’extraordinaire contre des assignats, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.557
Décret concernant le chemin de Saint-Pons à La Salvetat, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.557-558
Première adoption de la motion de M. Vernier concernant les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.573
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Motion de M. Vernier au nom du comité des finances, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.601
Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.312-324
Décret relatif à l’administration du collège des Irlandais, dit des Lombards, à Paris, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.473
Décret autorisant une imposition par le département du Bas-Rhin, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.504
Motions de M. Bouche sur l'article 6 du tarif des messageries, lors de la séance du 4 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.538
Adoption d'une motion sur la rédaction de la loi sur la liste civile, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.560
Modification et adoption du décret du 6 janvier 1791 sur les messageries, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.560
Discussion de la motion de M. Barrère tendant à faire accorder une pension au fils Thurot, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.634
Discussion du projet de décret du comité des monnaies sur l’empreinte et la légende des monnaies, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.680-681
Discussion des articles 2 et 3 du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.717-718
Projet de décret de M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant les coupons des assignats, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.105
Décret portant que la contribution patriotique pourra être acquittée en contrat de rente, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.213
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Projet de décret, proposé par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à faire par le Trésor national pour le payement des administrations et des tribunaux, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]pp.661-662
Décret présenté par M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les avances à faire par le Trésor national pour le payement des administrations et des tribunaux, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.669
Rapport de M. Vernier et discussion sur la pétition des M. Morel et M. Prudhomme afin d'obtenir un remboursement, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.671-672
Renvoi au pouvoir exécutif de la question de M. Vernier concernant le payement des excédents, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.733
Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours en cas d'incendie, inondation et autre, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.733-736
Projet de décret, proposé par M. Vernier au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours en cas d'incendie, inondation et autre, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.736
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.219-220
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.221-223
Vernier ThéodoreChabroud CharlesRoederer Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deSalle Jean BaptisteNairac Pierre PaulAnson Pierre HubertDuport Adrien JeanMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Décret du comité des finances sur les dettes contractées par la communauté des juifs de Metz, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.247
Diverses remarques sur la répartition des contributions, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.574-575
Discussion de l'article 2 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.766
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la nomination des commissaires du roi près les tribunaux de districts, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.59-60
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.269-270
Vernier ThéodoreLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLavenue RaymondLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueBoissy d'Anglas François Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau Etienne VincentDauchy Luc Jacques Edouard
Rejet des motions de MM. Vernier et Babey et adoption de la motion de M. Camus relative à la sécurité de l'Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.359
Motion, rejetée, de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste civile et des dettes faites par le roi à l'étranger, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.368
Rapport de M. Vernier, un des 3 commissaires nommés en exécution des décrets des 10 et 18 mars 1791, sur l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.430-444
Remarque de M. Jaillant sur les mesures de défense prises et rappel par M. Vernier de la motion sur les signaux ayant l'objectif d'annoncer les divers évènements dans toute la France, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.444
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.569-576
Malouet Pierre VictorBoery Guillaume BarthélémyBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDelavigne JacquesLavie Marc DavidPétion de Villeneuve JéromeVernier ThéodoreTronchet François DenisToulongeon Emmanuel François, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBeauharnais Alexandre François, vicomte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières Jacques
Adoption d'un décret sur la trésorerie nationale, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.597-600
Motion par M. Gaultier-Biauzat demandant l'impression et l'ajournement du projet sur les salines de Franche-Comté, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.3
Annonce de la pétition des actionnaires des eaux de Paris, jugée être une affaire trop locale pour être débattue en Assemblée, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.5
Rapport, présenté par M. Vernier au nom des comités réunis, sur les moyens de prévenir, dans les temps de troubles, l'abus de la liberté qu'à tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.18-23
Projet de décret, présenté par M. Vernier au nom des comités réunis, sur les moyens de prévenir, dans les temps de troubles, l'abus de la liberté qu'à tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.23
Discussion concernant le projet de rédaction des dispositions relatives à l'émission des assignats de 5 livres de M. Cernon, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.71-72
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.73-86
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
Adoption des titres I (art. 1 à 9) et II (art. 1 à 21) du décret sur l’organisation de la trésorerie nationale — De la recette, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.116-119
Adoption des titres I (art. 1 à 8), II (art. 1 à 8) et III (1 à 3) du décret sur l’organisation de la trésorerie nationale — De la comptabilité, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.121-123
Projet de décret, présenté par M. Vernier au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours qui pourraient être accordés dans les cas d'incendies, inondations, maladies épizootiques et autres fléaux, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.362
Divers amendements sur l'article 17 du projet de décret relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.597
Projet de décret présenté par M. Vernier, au nom des comités réunis, sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.84-85
Adoption des articles 1, 2, et 3 (après discussion) du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.85-86
Adoption des articles 4 (nouveau), 5 et 6 (art. 4 et 5 du projet) du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.88
Adoption des articles 6 et 7 (art. 5 et 6 du projet) du décret sur les émigrés, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.88-89
Lecture de l'article 7 du projet de décret sur les émigrés, et remarques à ce sujet, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.89
Adoption des articles 8 à 10 ( art. 7 à 9 du projet) du décret sur les émigrés, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.89
Interruption et renvoi à la séance du lendemain du rapport de M. Vernier sur l'organisation de la Trésorerie nationale, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.320-321
Suite de la discussion sur l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.478-480
Adoption des articles 4 à 15 du titre IV de l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.479-480
Adoption des articles 16 et 17 du titre IV de l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.481
Proposition de M. Malouet sur le compte général, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.489-490
Discussion sur la présentation des comptes de la Trésorerie nationale et sur l’état de la dette, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.537
Projet de décret par M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant l'autorisation demandée par la commune de Berchères d'acquérir la maison et l'emplacement du four ci-devant banal de cette localité, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.577
Décret fixant l'adjudication définitive de l'objet dont la commune de Berchères demande à faire l'acquisition en renvoyant le projet de décret aux comités d'aliénation et des finances, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.577
Motion de M. Vernier au sujet des plans d'organisation des différents bureau et de leur département, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.683
Décret relatif au payement des frais faits à l’occasion de mouvements de troupes dans l’Aude et à une indemnité due au sieur Verdier, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.722
Projet de décret concernant l’agent du Trésor public, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.738-739
Discussion sur le projet de décret concernant l’agent du Trésor public, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.739
Prise de fauteuil par M. Vernier, actuel président, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.2
Demande de congé de M. Nairac, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Demande de congés]p.2
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.5-10
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.12-13
Adoption du décret sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.13
Levée de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.13
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.38-56
Vernier ThéodoreBoutteville-Dumetz Gislain-LouisMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisSalle Jean BaptisteCastelanet AntoineBegouën Jacques FrançoisBrostaret Jean-BaptisteGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPison du Galand Alexis FrançoisPétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLucas Jean-Baptiste JosephLavie Marc DavidLanjuinais Jean DenisDillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePérisse-Duluc Jean AndréMonneron Jean-LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Lecture d'une lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, relative à une demande d'autorisation pour des mouvements de troupes, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours et production des ministres]p.56
Levée de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.56
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.61-71
Tronchet François DenisGarat (Aîné) DominiqueMuguet de Nanthou François FelixMerlin de Douai Philippe AntoineLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deChabroud CharlesLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deVernier ThéodoreCamus Armand GastonSalle Jean BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCouppé de Kervennou GabrielBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'
Ajournement de la suite de la discussion sur le projet de décret concernant la prochaine assemblée de revision, et levée de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.71
Lecture, par le Président, de la lettre du maire de Paris sur les adjudications de domaines nationaux, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.79
Discussion sur une lettre du commerce de Bordeaux sur l'état des colonies, et ajournement de la lecture à la séance de demain, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.80-81
Discours de la députation de citoyens de la ville de Perpignan, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.81
L'ordre du jour est décrété sur le projet de décret de M. Longpré et la séance du 30 août 1791 est levée
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.89-90
Renvoi au comité de Salubrité de la lettre de M. Hérault dans laquelle il consigne ses vues sur l'organisation civile des médecins et autres officiers de santé, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.93
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.93-95
Adoption de l'article 2 du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.117
Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.117-118
Adoption de l'article 3 du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.118
Demande de congé de M. d'Ambly, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Demande de congés]p.118
Annonce du Président de la lecture de diverses pièces relatives aux colonies, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.118
Annonce par la Président de la lecture d'une lettre qui avait été renvoyée, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.122
Conclusion de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.125
Renvoi au comité des monnaies des mémoires de M. Beyerlé, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.128
Discussion concernant M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, qui a dénoncé son comité monétaire, la commission des monnaies et le ministre des contributions, et réclame à être admis à la barre, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.128-129
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.137-140
Vernier ThéodoreFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanLavie Marc DavidGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisJulien JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBoutteville-Dumetz Gislain-Louis
Levée de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.141
Réception par M. le Président d'un mémoire relatif à l’éducation nationale, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]p.145
M. le Président annonce la relue de l'acte constitutionnel et M. Malouet demande la parole pour une motion d'ordre, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.151
Levée de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.171
Lecture d'adresses et pétitions diverses, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.171
Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.188-189
Adoption d'un décret sur la nomination d'une députation chargée de présenter la Constitution au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.190
Députation chargée de la présenter au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.190
Fin de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.190
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, relative au rassemblement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours et production des ministres]pp.191-192
Lettre du sieur Etienne Méjan qui fait hommage à l’Assemblée des deux premiers volumes des travaux de Mirabeau l’aîné, lors de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]p.195
Fin de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.201
Renvoi aux comités de Constitution et des pensions d'une pétition du sieur Raymond d'Espaulx, principal émérite de l'Ecole militaire, sur ses services rendus à la nation, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.201
Renvoi au comité des pensions de la lettre et des pièces jointes de M. l'abbé Lebreton qui demande un indemnité pour la réduction de sa pension, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.203
L'Assemblée décrète que deux députés de la commune de Brest seront entendu à la séance du soir, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.203
Passage à l'ordre du jour sur la lettre de M. Sauton qui demande à se présenter à la barre, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.203
Renvoi au comité militaire d'une adresse du 17e régiment, ci-devant Auvergne, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.204
Renvoi au comité diplomatique de la lettre et des pièces jointes du prince de Laweinstein, qui demande des indemnités, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Lettre]p.204
Opinion de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.217-222
Levée de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.226
Lecture par M. le Président de diverses adresses, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.230-231
Discours d'une députation de la commune de Nantes concernant une session malheureuse qui a eu lieu dans l'assemblée électorale de la Loire-Inférieure, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.231-232
Discours d'une députation de jeunes artistes, proposant d'élever une colonne de la liberté, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.232
Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.233-235
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.235-239
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSalle Jean BaptisteCoroller du Moustoir Louis JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deChateauneuf-Randon du Tournel Alexandre deGombert MartinMuguet de Nanthou François FelixVernier ThéodoreBarnave AntoineBroglie Charles Louis Victor, prince deDelavigne JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisRoussillou Pierre Augustin
Passage à l'ordre du jour sur la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie et levée de la séance du 5 septembre 1791 du soir
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.239
Renvoi aux comités d’agriculture et des contributions d’une adresse de M. Bossut, ingénieur, sur les moyens de réduire à un mode uniforme les mesures d’arpentage, lors de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.240
Ajournement de la discussion du titre Ier du projet de lois rurales et levée de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.250
Discussion concernent le payement des électeurs chargés de nominer les députés à la législature dans le département de Maine-et-Loire, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.262
Renvoi au pouvoir exécutif de la lettre de M. Doulceron qui réclame des indemnités pour la perte de son habitation à cause des nouvelles frontières entre Espagne et France, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.262
Annonce du Président de la réception d'un paquet de la poste, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.267
Lecture d'une lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, et décision d'ouvrir le salon du Louvre que le 15 septembre pour l'exposition des tableaux des artistes, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.281
Lecture de diverses adresses relatives aux colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.281
Discussion concernant la lecture des adresses sur les colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.283-285
Compte-rendu du ministre de la justice concernant les troubles à Avignon, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours et production des ministres]p.286
Ajournement du rapport sur l'état actuel d'Avignon à samedi prochain et levée de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.286
Renvoi aux inspecteurs des bureaux de l'Assemblée de la pétition des huissiers, qui demandent un certificat de service et une indemnité, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.287
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant l'affaire de M. de Moreton, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours et production des ministres]pp.287-288
Renvoi au comité Colonial de l'adresse des citoyens de Saint-Malo sans être lu à l'Assemblée, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.289
Hommages de M. de Resicourt, officier du génie à Saint-Omer, et des commis du district de Lesneven, pour l'entretien des gardes nationales des frontières, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]p.289
Discours de M. Delessart, ministre de l'Intérieur, concernant les volontaires pour la formation des bataillons du département de Seine-et-Marne et sur leurs moyens de subsistance, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours et production des ministres]p.301
Lecture de la lettre des députés d'Avignon demandant la réunion à la nation française, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Lettre]p.301
Ajournement de l'audition des députés d'Avignon à la séance de vendredi 9, et levée de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.301
Lecture de deux lettres du ministres de la guerre, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours et production des ministres]pp.301-302
Annonce par M. le Président d'une adresse et pétition des négociants français résident au Caire, en Egypte, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.302
Renvoi au pouvoir exécutif d'une lettre des administrateurs du directoire du département de la Somme, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.303
L’Assemblée ordonne l'admission à la barre des députés de la ville d'Avignon et des auteurs d'un précis élémentaire d'un atlas de la France à la séance du soir, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.303
Fin de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.305
Lettre de M. Peyruchaud annonçant son retour à l'Assemblée, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Demande de congés]p.394
Lettre de M. Navier, membre du tribunal de cassation et député à la prochaine législature qui fait un hommage patriotique à l'Assemblée, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]p.394
Lettre de M. Desgranges aux grenadiers du 72° régiment d’infanterie et réponse de ces grenadiers, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Lettre]pp.394-395
Députation de la commune d’Avignon et réponse de M. le Président, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.395-396
Députation d’artistes géographes qui fait hommage d'un petit atlas à l'Assemblée, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]pp.396-397
Ajournement de la députation des commissaires-médiateurs dans le pays d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.403
Députation de l’assemblée électorale des Etats-Unis d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.404-408
Fin de la séance du 9 septembre au soir
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.408
Discussion sur la rédaction du procès-verbal de la séance du 7 septembre concernant l'article 2 du décret relatif aux receveurs des consignations et aux commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.436
Modification aux articles 2 et 3 du décret sur les receveurs des consignations et les commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.436
Décret concernant les chanoinesses qui se remarieront, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.437
Discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.446-447
Annonce de M. le Président concernant l'élection du président et de trois secrétaires, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.447
Députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.555-558
Demande d'une admission à la barre par le sieur Gail, professeur de littérature grecque au collège royal, pour faire hommage à l’Assemblée d’un ouvrage sur l'éducation nationale, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Don patriotique et hommage]p.558
Annonce du scrutin pour la nomination du président et de 3 secrétaires, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.558
Fin de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.558
Ouverture de la séance du 11 septembre 1791 et lecture du procès-verbal du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.559
Élection de M. Thouret à la Présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 11 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.559
Lettre du roi relative à l’acceptation de la Constitution, lors de la séance du 13 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.620-621
Fin de la séance du 13 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.622
Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.196-198
Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.246-247
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.282-288
Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Vernier ThéodoreRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBoussay Jacques-François de Menou, baron deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCroix Charles Lidewine Marie deAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyBlin Pierre FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de
Décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie, proposé au nom du comité des finances, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.346
Révocation du décret concernant la destitution des commissaires de la trésorerie, rendu la veille, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.366
