Démeunier Jean Nicolas, Thouret Jacques Guillaume, Moreau de Saint-Méry Louis Elie, Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine, Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Pison du Galand Alexis François, Lachèze Murel Pierre Joseph de, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert. Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 461-462.