Vote de l'amendement e M. Gouttes sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Vote de l'amendement e M. Gouttes sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790