Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 : suite de la discussion sur la contribution foncière
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 : suite de la discussion sur la contribution foncière.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 147-148.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
147
Dernière page
148
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
Modifié le