Adoption du titre I et du titre II du décret sur l'avancement dans l'armée, lors de la séance du 20 septembre 1790
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Infos
Référence bibliographique
Adoption du titre I et du titre II du décret sur l'avancement dans l'armée, lors de la séance du 20 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. 1884. pp. 89-90.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
89
Dernière page
90
Typologie documentaire
Décret
Modifié le