Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au soir : discussion du projet de décret sur le traitement des religieux et chanoinesses séculières
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Infos
Référence bibliographique
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au soir : discussion du projet de décret sur le traitement des religieux et chanoinesses séculières.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 121.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
121
Dernière page
121
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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