Monnel, Simon-Edme (1747-1822)
Levée de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.477
Levée de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.602
Levée de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.656
Levée de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.40
Levée de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.111
Levée de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.159
Levée de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.212
Levée de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.289
Levée de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.337
Levée de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.396
Levée de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.460
Décret d'arrestation du représentant Bernard, député des Bouches-du-Rhône, accusé d'avoir signé un arrêté fédéraliste, et des administrateurs du district de Tarascon, ses dénonciateurs, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.506
Rapport, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur l'inculpation du représentant Bernard, accusé d'avoir signé un arrêté fédéraliste, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Rapport]p.506
Levée de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.512
Acte d'accusation de Monnel contre Bernard et défense de ce dernier, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.519-520
Acte d'accusation de Monnel contre Bernard et défense de ce dernier, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.521
Levée de la séance du 30 brumaire an II (20 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.554
Décret, proposé par Monnel au nom du comité de sûreté générale, chargeant ce comité de retirer chez Basire les minutes des décrets et autres pièces qu'il avait entre les mains comme secrétaire de la Convention, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]pp.582-583
Renvoi au comité de sûreté générale des renseignements transmis par Monnel sur les députés Boissier et Talot, lors de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.256
Admission du citoyen Cabarroc, sur la proposition de Monnel, au nombre des représentants du peuple, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.355
Décret, proposé par Monnel, ordonnant l'envoi du décret du 8 frimaire aux représentants près les armées par le comité de salut public, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.355
Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, concernant la table chronologique des déclarations et décrets rendus par la Convention, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.355
Motion de Monnel, au nom du comité des décrets, demandant l'admission à la Convention du citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.524
Décret, sur la motion de Monnel présentée au nom du comité des décrets, proclamant représentant du peuple le citoyen Castaing, député suppléant du département de l'Orne, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.524
Annonce par Monnel de l'inscription de Quiot au comité des décrets, déclaré représentant du peuple par la Convention, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.94-95
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant la mise en liberté des citoyens Barbier, Pinard et Roch Xavier, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.127
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la réception des renseignements demandés sur les citoyens Tridoulat, Delter, Terrai, Dequen et Scélier, députés par les départements du Tarn et de la Somme, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.282
Discussion préalable au décret proposé par Cambon relatif à la pétition des fermiers généraux emprisonnés demandant à pouvoir présenter leurs comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.321
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.333-334
Décret, sur proposition de Monnel, ordonnant de fournir la nomenclature des communes qui sollicitent la Convention de rester à son poste jusqu'à ce que les dangers de la patrie soient passées, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.358
Admission à la Convention, sur proposition de Monnel, du citoyen David, député suppléant de l'Aube, en qualité de représentant du peuple, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.358
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, que ce comité a reçu les renseignements relatifs aux représentants Faure et Lecomte, députés suppléants de la Creuse et de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Rapport]p.488
Nomination du représentant Albitte, député suppléant du département de la Seine-Inférieure, en remplacement du défunt représentant Guyès, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.488
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.509-510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.510
Levée de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.100
Résumé du rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, relatif aux renseignements pris sur la bonne conduite civique des citoyens Coupard et Guchan, députés suppléants respectifs des Côtes-du-Nord, et des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Rapport]p.131
Procès-verbal de la Commission du conseil général des Hautes-Pyrénées rassemblant les renseignements établissant la bonne conduite du citoyen Guchan, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.131-133
Attestations des membres des bureaux de paix et de conciliation témoignant du républicanisme du citoyen Guchan, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.134-135
Renvoi au comité de sûreté générale des pièces lues par Monnel, au nom du comité des décrets, relatives à la conduite du représentants Boiron, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Renvoi aux comités]pp.230-231
Lettre des administrateurs du directoire du district de Commune-Affranchie qui annoncent l'envoi des pièces attestant le comportement indigne tenu par le représentant Boiron à Lyon, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1973)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Lettre]p.231
Intervention de Monnel faisant des renseignements sur le bon comportement du citoyen Brue, député du département du Morbihan, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.340
Extrait du registres des délibérations de la société populaire et montagnarde de la ville de Vannes relatif à la conduite du représentant Brue, député suppléant du département du Morbihan, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.340-341
Décret, présenté par Monnel, ordonnant la réintégration immédiate au bureau des procès-verbaux du décret qui met hors de la loi Duffaut, ci-devant commandant le fort Saint-Elme, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.453
Admission du citoyen Faure, suppléant du département de la Creuse, en remplacement du député Giez, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.551
Décret, sur motion de Monnel, ordonnant la mise sur-le-champ en liberté de la femme du citoyen Villers, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.587
Résumé du rapport de Monnel, fait au nom du comité des décrets, relatif à la conduite républicaine du citoyen Roberjot, député suppléant de Saône-et-Loire, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.626
Admission du citoyen Veau, député suppléant d'Indre-et-Loire, parmi les représentants du peuple, motivée par la motion de Monnel, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.9
Discussion engagée après la lecture de la lettre du citoyen Trécourt, qui se dit député suppléant, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.59
Rapport, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur les renseignements parvenus au comité sur le citoyen Karcher, député suppléant du département de la Moselle, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Rapport]p.59
Arrêté du département de la Moselle renvoyant les lettres de créances de Karcher, député suppléant du département de la Moselle, au comité des décrets, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Arrêté de collectivité]pp.59-60
Motion d'ordre de Monnel concernant les députés qui sont appelés à paraître devant le Tribunal révolutionnaire comme témoins, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.84
Décret, motivé par la motion de Monnel, sur la comparution des représentants comme témoins devant les tribunaux, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.84-85
Nomination du citoyen Leblanc, suppléant du département des Bouches-du-Rhône, en tant que représentant du peuple, lors de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.211
Nomination des députés suppléants Dubroeucq (Pas-de-Calais), Cruvès (Var), Bidault (Eure) et Maras (Eure-et-Loire) en tant que nouveaux représentants du peuples, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.253
Lettre des représentants en mission près de l'armée d'Italie qui atteste le civisme du citoyen Cruvès, député suppléant du Var, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.253
Lecture, par Monnel, du procès-verbal de la société populaire d'Orthez (Basses-Pyrénées) concernant la conduite du citoyen Vidal, député suppléant admis à la Convention depuis le 2 juin, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Délibération ou procès verbal de collectivité]p.279
Décret, présenté par Monnel, autorisant l'envoi au ministre de la guerre de l'instruction sur l'embrigadement, sous forme d'imprimé, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.453
Discussion, engagée sur la motion de Monnel, relative aux moyens de remplacer les représentants décrétés d'accusations qui prennent la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.468
Admission à la Convention du citoyen Vasseur, député suppléant du département de la Somme, pour remplacer Asselin, proposée par Monnel a nom du comité des décrets, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.494
Renvoi au comité de sûreté générale des pièces que le comité des décrets a reçu relativement au citoyen Cosnard, député suppléant du département du Calvados, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.606
Renvoi au comité de sûreté générale de l'examen de la pétition de la citoyenne Archdall, Irlandaise, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.606
Lecture par Monnel du décret rendu le 25 frimaire et relatif aux armes de calibre de guerre dont les citoyens sont tenus de faire la déclaration, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.677
Décret, présenté par Monnel au nom du comité de salut public, sur l'amendement de Delacroix, relatif aux armes de calibre de guerre dont tous les citoyens sont tenus de faire la déclaration, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.677-678
Admission du citoyen Lemoine en remplacement de Fauchet, député du Calvados, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.20
Réimpression, sur la demande de Monnel, du décret relatif aux officiers et grenadiers-gendarmes, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.20
Renvoi aux comités de la guerre et de salut public, sur la motion de Monnel, de la question du maintien du 1er bataillon de cavalerie de Chaumont (Haute-Marne) dans sa formation, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Renvoi aux comités]pp.20-21
Admission du citoyen Joubert, député suppléant de l'Hérault, comme représentant du peuple à la Convention, lors de la séance du 10 pluviôse an II (29 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.49
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de l'élection du citoyen Guchan au poste de député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.85
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, nommant les citoyens Dufay, Belley et Mills, députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.256
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de la nomination du citoyen Lehaut aux fonctions de député de la Sarthe, lors de la séance du 16 pluviôse an II (4 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.268
Décret, sur la motion de Monnel, autorisant les secrétaires à signer les pièces déposées aux procès-verbaux pour renvoi, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.329
Renvoi aux comités de sûreté générale, de salut public et au Tribunal révolutionnaire de Paris de la dénonciation présentée par la société républicaine de Langres (Haute-Marne), lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Renvoi aux comités]p.420
Décret, présenté par Monnel, inspecteur aux procès-verbaux, relatif à l'impression de l'instruction sur la formation des escadrons de cavalerie légère, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.425
Motions de divers députés appuyant celle de Ducos relative à l'annulation des arrêtés du département de Landes et des représentants du peuple près l'armée des Pyrénées-Occidentales, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]pp.608-609
Lecture par Monnel des renseignements parvenus au comité des décrets relativement aux députés Lebon et Lehaut-Bainville, suppléants du Pas-de-Calais et de la Sarthe, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.620
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, des renseignements favorables à l'admission à la Convention des citoyens Leblanc et Lebon, députés suppléants des départements des Bouches-du-Rhône et du Pas-de-Calais, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.692-693
Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, stipulant que les citoyens Laloi, Maignen et Leblanc sont adjoints au comité des décrets, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.105
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, déclarant l'admission du citoyen Danjou à remplacer le citoyen Clootz en tant que député de l'Oise, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.168
Intervention de Monnel au nom du comité des décrets, appuyant l'admission des citoyens Tréhouard, comme député suppléant d’Ille-et-Vilaine, et d’Albitte jeune, comme député suppléant de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.199
Admission du citoyen Arrighi, député-suppléant de Corse, en remplacement du citoyen Andrei, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.227
Admission, sur la proposition de Monnel au nom du comité des décrets, du citoyen Desrues, député suppléant du département de Paris, lors de la séance du 3 ventôse an II (21 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.305
Motion de Monnel, sur la proposition de renvoi au comité de sûreté générale de Clauzel, demandant à renvoyer momentanément la dénonciation et les pièces au comité des décrets, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.386
Interventions de Monnel et Clauzel relative à la situation des citoyens Dario et Alard, suppléants dans le département de Haute-Garonne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.408
Décret, proposé par Monnel au nom du comité des décrets, relatif à la situation des citoyens Dario et Alard, suppléants du département de Haute-Garonne, lors de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.408
Interventions de Cambon et de Monnel relatives au décret du 8 ventôse concernant le canton de Bâle, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.532
Décret, présenté par Monnel au nom des inspecteurs des procès-verbaux, relatif à l'expédition de secours provisoires, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]pp.532-533
Rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, sur les députés suppléants Joubert (Hérault), Millard (Saône-et-Loire) et Quiot (Drôme) admis à la Convention en qualité de représentants, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.565
Décret d’ordre du jour, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur la pétition du citoyen Bonhomme, libraire à Laigle, demandant à recevoir tous les décrets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.620
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant à Dario, député suppléant de la Haute-Garonne, de se rendre à son poste, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.64
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, autorisant le représentant Carelli à reprendre sa place à la Convention, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.88
Décret, proposé par Monnel, renvoyant un pamphlet au Tribunal révolutionnaire pour en rechercher les auteurs, lors de la séance du 17 ventôse an II (7 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.169
Motion de Monnel demandant d'obtenir la main-levée d'une saisie de lingots destinés au commerce d'orfèvrerie des citoyens Saintctelette, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.191
Discours de la députation de la section de l'Arsenal, qui présente le fruit des opérations de salpêtre cristallisé et réponse du Président, qui décrète la mention honorable motivée par la motion de Monnel, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.207
Levée de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.214
Rapport, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, concernant la conduite du représentant Laas, député suppléant des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Rapport]pp.252-253
Levée de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.259
Levée de la séance du 23 ventôse an II (13 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.442
Levée de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.471
Décret, motivé par la motion de Monnel, chargeant le comité des décrets d'écrire au représentant Dartigœyte pour qu'il laisse la liberté au représentant Dario de se rendre à son poste, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.483
Levée de la séance du 27 ventôse an II (17 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.595
Levée de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.677
Levée de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Déroulement des séances]p.731
Levée de la séance du 2 germinal an II (22 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.103
Levée de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.273
Levée de la séance du 4 germinal an II (24 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.322
Levée de la séance du 5 germinal an II (25 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.351
Levée de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.401
Levée de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.529
Levée de la séance du 9 germinal an II (29 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.577
Levée de la séance du 10 germinal an II (30 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.601
Levée de la séance du 11 germinal an II (31 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.648
Seconde lecture et adoption du décret abolissant l’esclavage des nègres, présenté par Monnel, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.694
Levée de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.700
Renvoi au représentant du peuple dans le département de la Somme, motivé par la motion de Monnel, des réclamations du citoyen Casin, administrateur du district de Boulogne-sur-Mer, qui dit avoir été calomnié par le représentant Dumont, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.13
Renvoi au comité des décrets de la pétition de la citoyenne Drouillard, veuve Longré, qui demande la rectification d’une erreur dans un décret rendu le 24 août 1792, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Renvoi aux comités]p.44
Levée de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.50
Levée de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.113
Levée de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.155
Levée de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.199
Levée de la séance extraordinaire du 16 germinal an II (5 avril 1794) au soir, et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.213
Décret, motivé par la motion de Monnel au nom des comités des décrets et de salut public, modifiant la mention au procès-verbal du texte de celui du 16 pluviôse sur les colonies, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.449
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, rectifiant celui du 13 brumaire sur l’actif des fabriques, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.522
Nomination, présentée par Monnel, du citoyen Goujon, député suppléant du département de Seine-et-Oise, pour remplacer Hérault, qui a été vérifié aux archives, lors de la séance du 26 germinal an II (15 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.595
Levée de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.171
Nomination au représentant du peuple du citoyen Deléage, député suppléant du département de l'Allier, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.300
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des procès-verbaux et des décrets, concernant le traitement des députés suppléants appelés à la représentation, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.300
Décret, présenté par Monnel au nom des comités de salut public, de sûreté générale et des décrets, nominant Jean-Baptiste Edouard de Puligny, député suppléant de la Côte-d'Or, en qualité de représentant du peuple, lors de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.355
Lettre de l'agence des lois, qui annonce que le Bulletin des lois paraîtra à compter du 26 prairial et que le citoyen Bréjard est chargé de recueillir les lois à imprimer, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Déroulement des séances]pp.572-573
Décret rétablissant à la séance du 20 nivôse, celui en faveur des militaires blessés et des veuves, omis au procès-verbal de ladite séance (Rapporteur : Monnel), lors de la séance du 28 prairial an II (16 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.659
Décret autorisant le bureau à nommer un ex-président et des secrétaires pour la signature des expéditions d’anciens procès-verbaux non signés lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]pp.688-689
Décret, présenté par Monnel, stipulant que celui concernant le citoyen Philippe de Nancy portera la date du 14 messidor, et non celle du 15, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]p.387
Nomination, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, des citoyens Boisson et Garnot en tant que représentants du peuple par la province du Nord de Saint-Domingue, lors de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.387
Renvoi au comité de législation, pour en faire un rapport, des propositions faites sur la lettre de la commission de l'organisation et du mouvement des armées au sujet de mesures à prendre pour interdire les poursuites contre les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 17 messidor an II (5 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Renvoi aux comités]pp.412-413
Décret d’ordre du jour, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, sur la demande du citoyen Laforest aîné, tendant à remplacer un député de Saint-Domingue, lors de la séance du 2 thermidor an II (20 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.337
Décret, présenté par le représentant Monnel, confirmant le représentant Auguis dans le poste d’adjoint à Barras, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.630
Décret, proposé par le représentant Monnel, disposant que les secrétaires-commmis employés par les divers comités seront tenus de se faire remplacer dans leurs sections pour le service de la garde nationale, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Décret]p.481
Rapport du représentant Monnel, au nom du comité des décrets, sur la question de savoir sur quel bulletin les décrets non imprimés sont insérés, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Rapport]p.228
Décret, proposé par le représentant Monnel au nom du comité des décrets, statuant que seulement les lois d’intérêt public ou d’exécution générale seront imprimés au Bulletin des lois, toutes les autres au Bulletin de correspondance, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]pp.228-229
Admission du citoyen Mayneaud, calomnié et demandant indemnité, et discussion sur son affaire, qui est ensuite renvoyée au comité de secours pour en faire un rapport, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.285
Décision, proposée par le représentant Monnel au nom du comité des décrets, chargeant le comité de sûreté générale de constater la présence des députés décrétés d'arrestation, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.374
Discussion concernant les indemnités dues aux citoyens détenus en vertu de dénonciations particulières ou d’actes arbitraires, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.374
Renvoi aux comités des finances et des secours publics de la question concernant les indemnités dues aux citoyens détenus en vertu de dénonciations particulières ou d’actes arbitraires, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Renvoi aux comités]p.374
La Convention décrète que les adjonctions des divers comités aux deux comités de salut public et de sûreté générale, autres que celles déterminées par la loi qui règle les fonctions des comités, sont supprimées (Rapporteur : Cambon), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.406
Après rapport du représentant Monnel sur la contestation élevée entre l’agence de l’envoi des lois et la commission des administrations civiles, police et tribunaux, la Convention décrète que cette commission reprendra les fonctions que lui attribue la loi du 12 germinal, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.476
Pautrizel, député de la Guadeloupe, est déclaré représentant du peuple (Rapporteur : Monnel), lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.485
Décret de Monnel prévoyant de nouveaux envois de lois aux administrations qui justifieront du pillage de leur dépôts ou archives par les ennemis de la République, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]p.121
Le renvoi au comité de Salut public est décrété par la Convention à l'égard de l'affaire du représentant Dentzel, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]p.140
Discussion concernant l'affaire de Dentzel, mis en état d'arrestation et qui réclame l'indemnité qui lui est due en qualité de représentant du peuple, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.140
Décret, proposé par le représentant Monnel, statuant que le scrutin pour la nomination des membres qui vérifieront les papiers de Robespierre et de ses complices sera faite séance tenante, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]p.238
Proposition du représentant Monnel de procéder à la nomination des membres de la commission chargée de vérifier les papiers de Robespierre et de ses complices, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.238
Résumé du rapport de Monnel, au nom du comité des Décrets, Procès-verbaux et Archives, concernant la lecture des procès-verbaux, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]p.284
Décret, proposé par Monnel, au nom du comité des Décrets, Procès-verbaux et Archives, concernant la lecture des procès-verbaux, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Décret]pp.284-285
Décret, proposé par Monnel au nom du comité des Décrets, nominant le citoyen Jourde représentant du peuple français et suppléant de Courthon pour le département du Puy-de-Dôme, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Décret]p.57
La Convention décrète la rédaction d’une table alphabétique des lois, depuis l’émission du bulletin des lois, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Décret]p.97
Rapport de Monnel, au nom du comité des Décrets, sur l'affaire de Dobois Laverne et du poste qu'il occupait de directeur en chef de l'Imprimerie nationale du Louvre, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Rapport]p.111
Décret présenté par Monnel au nom du comité des Décrets, levant la suspension prononcée par le comité de Salut public contre le citoyen Dubois Laverne, directeur en chef de l'Imprimerie nationale du Louvre, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Décret]p.111
Résumé de la discussion concernant le sort des réfugiés Corses, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]p.411
Après la proposition de Monnel, la Convention décrète que ceux de ses membres qui auront à donner des vues de perfectionnement pour l’agriculture ou pour les arts, pourront les faire imprimer à l’Imprimerie nationale, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]p.233
La Convention déclare que Gabriel Vaugeois, suppléant du département de Paris, est représentant du peuple, lors de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]p.256
La Convention décrète la nomination des membres de l’agence temporaires des titres à Paris, son organisation et ses fonctions, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Décret]p.366
Motion du représentant Monnel pour que les citoyens de Paris, admis à la barre, soient éloignés au moment de la discussion sur l'affaire de Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.19
