Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, relatif aux révocations ordonnées par les inspecteurs des charrois, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Jean-Baptiste Clauzel. Décret, présenté par Clauzel au nom du comité de l'examen des marchés et surveillance des vivres, habillement et charrois de l’armée, relatif aux révocations ordonnées par les inspecteurs des charrois, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 114-115.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
114
Dernière page
115
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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