Discussion, engagée sur la motion de Monnel, relative aux moyens de remplacer les représentants décrétés d'accusations qui prennent la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Simon Edme Monnel, Jean-Baptiste Clauzel, Jacques Alexis Thuriot, Jean-Jacques de Bréard-Duplessys. Discussion, engagée sur la motion de Monnel, relative aux moyens de remplacer les représentants décrétés d'accusations qui prennent la fuite, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 468.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
468
Dernière page
468
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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