Sergent-Marceau, Antoine François (1751-1847)
Député de la Seine à la Convention nationale (Montagne)
Autres sources
Décret, présenté par Sergent, portant qu’il sera rendu compte, par le ministre de la Guerre, de l’exécution de la loi sur l’organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.18
Discussion sur la pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.21-22
Discussion, d'après le Journal des Débats et des Décrets, relative à la pétition de la société des Amis de la liberté et de l’égalité séante aux Jacobins, en annexe de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.35-36
Résumé de la discussion suite à une motion de Charlier tendant à rapporter le décret du 8 avril, qui avait établi une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.136-137
Résumé de la discussion concernant le projet de décret, présenté par Romme, réglant le traitement des instituteurs et des institutrices, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.147
Discussion suite à une motion de Charlier sur le décret du 8 avril, établissant une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.147-148
Décret, proposé par Sergent, ordonnant d'élever une statue de Rousseau à Paris, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.377
Motion adoptée de Sergent proposant d'élever une statue à la gloire de Jean-Jacques Rousseau à Paris, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.377
Discussion autour de la pétition d'un prêtre de Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne) relative au maintien de sa pension, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.549-550
Décret, sur le rapport de Sergent au nom du comité d'inspection de la salle, concédant des logements dans le palais de l'Assemblée, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]pp.595-596
Rapport de Sergent, au nom du comité des inspecteurs de la salle, relatif à la concession de logements dans le palais de l'Assemblée, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Rapport]pp.596-597
Ajournement du projet de décret présenté par Sergent relatif à l'aménagement du palais et jardin national, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.597
Projet de décret de Sergent, au nom du comité d'inspection de la salle, relatif à la suppression des boutiques dans l'enceinte du palais et jardin national, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Projet de décret]p.597
Décret, présenté par Sergent au nom du comité d'inspection et de la commission des arts, nommant 8 nouveaux membres adjoints à ce comité, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.100
Motion, présentée par Sergent, demandant l'admission de 8 nouveaux membres au comité d'inspection et à la commission des arts afin de classer les objets précieux, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Décret, proposé par Sergent, formant une Commission de 12 membres chargée de proposer un projet de loi conservatoire relatif aux objets offerts à la patrie, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.101
Discussion relative aux honneurs du Panthéon proposés par David pour Marat, l'expulsion de Mirabeau et l'obtention de ces honneurs seulement 10 ans après la mort, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.212
Motion de Sergent relative à l'envoi aux départements du procès-verbal de la séance du 20 brumaire, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.219
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.226
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.226-227
Ordre du jour sur la motion de Sergent qui demande l'arrestation de tous ceux qui ont insulté les sans-culottes dans le département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.481
Renvoi au comité des finances de la proposition de Sergent relative au remboursement des frais des députés et comités révolutionnaires, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.311
Intervention de Sergent en faveur de la pétition d'une députation du conseil général de la commune de Chartres (Eure-et-Loir), lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.448
Compte-rendu du "Mercure universel" de la discussion relative à la dénonciation portée contre l'état-major de l'armée révolutionnaire à Bordeaux, en annexe de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.304
Discussion engagée sur le rapport présenté par Mathieu au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif au mode d'organisation de la commission temporaire des arts, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.373
Décret chargeant le comité de sûreté générale de faire rechercher et arrêter les auteurs et complices du massacre de la Chapelle-Franciade, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.177
Motion du représentant Sergent, demandant que les juges et les jurés du tribunal révolutionnaire soient tenus de se rendre sans délai à leur poste, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Motion et motion d'ordre]p.435
Des députés du district et de la société populaire de Nîmes (Gard) racontent ce qui s’est passé dans leur ville à l’annonce du supplice de Robespierre, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.264-265
Interventions sur les secours apportés aux blessés de Grenelle et l'arrêté pris par le comité de Salut public à ce sujet, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.143-144
Discussion suite à la lecture d'une lettre des représentants Bellegarde, Briez et Haussmann, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.68