ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
64. Décret autorisant l’envoi au Ministre de la Guerre de l’instruction sur l’embrigadement, sous forme d’imprimé (Proposition de Monnel)
Gabriel BouquierJean-Baptiste ClauzelHugues Guillaume Bernard Joseph MonmayouJacques Louis DavidJean JayJean-Baptiste PerrinDenis Marie Pellissier
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Infos
Référence bibliographique
Gabriel Bouquier, Jean-Baptiste Clauzel, Hugues Guillaume Bernard Joseph Monmayou, Jacques Louis David, Jean Jay, Jean-Baptiste Perrin, Denis Marie Pellissier. Levée de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 453.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
453
Dernière page
453
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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