Dornier, Claude Pierre (1744-1807)
Député de la Haute-Saône à la Convention nationale (Montagne) puis au Conseil des Cinq-Cents
Autres sources
Décret, sur la motion de Dornier au nom du comité des marchés, autorisant l'administration de l'habillement des troupes à disposer des marchandises sous scellés, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.294
Décret, sur le rapport de Dornier au nom des comités des finances et de surveillance des subsistances militaires, relatif à la compagnie Clavel, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.358-359
Décret, proposé par Dornier au nom du comité de l'examen des marchés, ordonnant la levée sans délai des scellés apposés sur les marchandises propres au service des troupes, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.90
Passage à l'ordre du jour, sur proposition de Dornier sur la pétition du citoyen Varin, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.355
Décret, présenté par Dornier au nom des comités de finances et de l'examen des marchés, mettant à la disposition du ministre de l'Intérieur une somme de 20.000 livres pour solder les dettes arriérées du service militaire dans le district de Bergues, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.357
Discussion engagée sur le projet de décret présenté par Dornier l'aîné relatif à la réclamation en indemnité réclamée par le citoyen Bayard, fournisseur de la viande des Invalides, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.186-187
Discussion relative à la demande de mise en liberté des citoyens Ronsin et Vincent, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.213-216
Levée de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.135
Levée de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.171
Levée de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.213
Levée de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.244
Levée de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.347
Levée de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.399
Levée de la séance du 8 floréal an II (27 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.430
Levée de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.467
Levée de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.484
Levée de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.510
Levée de la séance du 12 floréal an II (1er mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.535
Levée de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Déroulement des séances]p.558
Levée de la séance du 14 floréal an II (3 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.37
Levée de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.56
Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.82
Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.87
Levée de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.106
Levée de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)) et signatures du Président et du secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.143
Levée de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.167
Levée de la séance du 20 floréal an II (9 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.188
Levée de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.215
Levée de la séance du 22 floréal an II (11 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.259
Levée de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.291
Levée de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.314
Levée de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.333
Levée de la séance du 26 floréal an II (15 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.364
Levée de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.392
Levée de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.415
Levée de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.443
Levée de la séance du 30 floréal an II (19 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.467
Levée de la séance du 1er prairial an II (20 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.489
Élection de Prieur (de la Côte-d'Or) comme Président de la Convention et de Francastel, Carrier et Lesage-Senault aux postes des secrétaires, lors de la séance extraordinaire du 1er prairial an II (20 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.495
