Projet de décret, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)

Projet de décret, présenté par Clauzel au nom des comités de la guerre et de surveillance des vivres, habillement et charrois militaires, sur le placement des chevaux malades chez les cultivateurs et leur restitution aux armées de la République, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. pp. 202-206.