Motion de Clauzel demandant le renvoi aux comités d'aliénation et de sûreté générale de la lettre du citoyen Bourbon-Conti, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Motion de Clauzel demandant le renvoi aux comités d'aliénation et de sûreté générale de la lettre du citoyen Bourbon-Conti, en annexe de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)