Couturier, Jean-Pierre (1741-1818)
Député à la Convention pour la Moselle
20 interventions à partir dy 22 décembre 1792
Autres sources
20 interventions à partir dy 22 décembre 1792
Lettre du représentant Couturier, en mission en Seine-et-Oise, faisant part des progrès de la philosophie dans divers cantons du département et du mariage de plusieurs prêtres, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.77
Extrait d'une lettre du représentant Couturier, en mission à Etampes, relative aux mesures prises contre les cultivateurs qui refusent d'exécuter le décret du maximum, en annexe de la séance du 13 brumaire an II (3 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.235-236
Extrait du registre des délibérations de la municipalité de Dourdan (Seine-et-Oise) attestant de sa purge par le représentant Couturier, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]p.384
Lettre de Couturier, représentant en mission en Seine-et-Oise, transmettant les procès-verbaux de déchristianisation de six communes, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.519
Procès-verbal de la commune de Favières, district d'Étampes, établi par le représentant Couturier, faisant état de la suppression de sa paroisse, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.520-521
Procès-verbal de la commune de Breux, district d'Étampes, établi par le représentant Couturier, faisant état de sa remise d'argenterie d'église, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]p.521
Procès-verbal de la commune de Boissy-sous-la-Montagne, district d'Étampes, établi par le représentant Couturier, faisant état de sa régénération et de ses dons, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.523-524
Procès-verbal de la commune d'Auvers, établi par le représentant Couturier, faisant état de la remise de son argenterie d'église et de dénonciations, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.524-526
Lettre du représentant en mission Couturier en faveur du citoyen Charpentier, curé de Saint-Michel (Loiret), lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.634
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui transmet la lettre et le don du citoyen Robineau, membre de l'administration du district de Dourdan, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.675
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui fait part de l'abondance de blé dans la ville d'Étampes, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.677
Lettre du représentant Couturier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, qui transmet les actes de célébration de mariage de 7 curés, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.691-695
Lettre du représentant Couturier, en mission à Rambouillet, relative au mariage des prêtres, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.42-43
Lettre de Couturier, représentant en mission en Seine-et-Oise, qui annonce l'abjuration du citoyen Ledoux, curé d'Etrechy, et du citoyen Bougault, prêtre, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.231
Extrait du registre des délibérations de la municipalité d'Etrechy (Seine-et-Oise) relatif au discours tenu par le citoyen Ledoux, curé de cette commune, lors qu'il a abjuré à ses fonctions en présence du représentant en mission Couturier, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.231-232
Lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, transmettant 7 procès-verbaux de régénération des autorités constituées et de récolte d'argenterie de diverses communes, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.243-244
Procès-verbal concernant la commune d'Etrechy, sur la régénération des autorités constituées et l'exécution du décret relatif au don des cloches et de l'argenterie des églises, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.246-247
Procès-verbal concernant la commune de Torfu, sur la régénération des autorités constituées et l'exécution du décret relatif au don des cloches et de l'argenterie des églises, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.248-249
Extrait de la lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, relative à l'envoi de nombreux dons en argent, cuir et fer, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.351
Deuxième extrait de la lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, relative à l'envoi de nombreux dons en argent, cuir et fer, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.351
Lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, qui envoie la relation d'une fête civique, de la récolte des grains et des dons patriotiques, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.410
Lettre du représentant Couturier, en mission à Etampes, relative à l'équipement des volontaires, le dépouillement des églises et l'abjuration des prêtres, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.683-684
Lettre du représentant Couturier, datée d'Étampes, informant de ses arrêtés pris sur les fêtes patriotiques et sur les prénoms à changer, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.280-281
Lettre du représentant Couturier, datée d'Étampes, informant des dons patriotiques en vêtements et assignats par les citoyens de Dourdan, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.330
Lettre du représentant Couturier, datée d'Étampes, transmettant le procès-verbal de sa fête de la Régénération, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.331
Procès-verbal relatant la fête civique célébrée à Étampes en présence du représentant Couturier, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.331-332
Lettre du représentant Couturier, datée d'Étampes, informant du don de 135 chevaux par ce district, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.340
Résumé de la lettre du représentant Couturier annonçant un don de 7.500 livres par le district d'Étampes (Seine-et-Oise), en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.363
Lettre du représentant Couturier, en mission en Seine-et-Oise, qui informe la Convention de la découverte faite par le comité de surveillance de la section du Nord, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]pp.550-551
Discussion engagée à la lecture de la dénonciation faite par la société populaire d'Etampes concernant des rassemblements contre-révolutionnaires formés par des prêtres, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.314
Discussion portant sur divers articles du projet de décret présenté par Bordas relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.523-524
Incident alors que des vitraux de la salle se détachent et blessent un pétitionnaire, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.712
Rapport de Couturier, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à la vente des biens des jésuites de Trèves (Moselle), lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.169-170
Décret, présenté par Couturier au nom des comités des domaines et d'aliénation, considérant comme biens nationaux les biens des jésuites de Trêves (Moselle) et de France, lors de la séance du 13 pluviôse an II (1er février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.170
Intervention de Couturier en faveur de la commune de Lardy (Seine-et-Oise) offrant ses dons et demandant à convertir son église en temple de la Raison, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Déroulement des séances]p.243
Décret, sur la motion de Couturier au nom du comité de division, rectifiant celui du 10 pluviôse réintégrant des citoyens de Nancy acquittés par le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.329
Arrêté du représentant en mission Couturier sur l'établissement d'une route à La Ferté-Alais pour faciliter le transport et le commerce, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Arrêté des comités de l’Assemblée]p.692
