Lozeau, Paul Augustin (1758-1798)
Député de la Charente-Inférieure à la Convention nationale puis au Conseil des Cinq-Cents (Gauche)
Autres sources
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des dommages causés dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.625
Rapport de Lozeau, au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des délits commis dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Rapport]pp.625-626
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, approuvant les nominations de gardes des bois, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.634
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, précisant celui du 26 nivôse relatif aux créanciers d'émigrés, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.635
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation et des finances, autorisant le paiement d'agents forestiers du district de Rambervillers, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.635
Rapport de Lozeau, au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à l'augmentation de gages réclamée par les gardes forestiers, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.257-259
Décret, sur le rapport de Lozeau au nom des comités des domaines et d'aliénation, relatif à l'augmentation des gages des gardes forestiers, lors de la séance du 15 pluviôse an II (3 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.259
Présentation par Lozeau des dons que la société populaire de Royan a destiné aux défenseurs de la patrie malades, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.460-461
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, relatif à l'enregistrement des procès-verbaux dressés par les gardes forestiers, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.72
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation, accordant une indemnité aux citoyens Girardin et Chalmel, employés dans les forêts nationales, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.77
Discussion sur le projet de décret des comités réunis et celui proposé par Guffroy concernant l'affaire Chaudot, lors de la séance du 29 pluviôse an II (17 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.166-167
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation, des domaines et des finances, maintenant le salaire aux agents forestiers de Corse qui sont restés fidèles à la République, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.635
Décret, motivé par la motion de Lozeau, autorisant le paiement du traitement des agents forestiers de Corse, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.252
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines, autorisant la commune de Tain à acquérir l’emplacement du champ de foire, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Décret]p.480
Rapport, présenté par Lozeau au nom des comités de sûreté générale, d'aliénation et des domaines, relatif à la vente des biens de l'abbaye de Wadgassen, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Rapport]pp.645-646
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités de sûreté générale, d'aliénation et des domaines, traduisant au Tribunal révolutionnaire les administrateurs de la Moselle qui ont suspendu la vente des biens de l’abbaye de Wadgassen, lors de la séance du 27 germinal an II (16 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.646
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation, fixant le passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Boucherat, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.554
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et domaines, rejetant toute délibération sur la ventilation des revenus des domaines de la Tour d’Auvergne en échange des principautés de Sedan et Raucourt, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.300
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et domaines, limitant celui du 13 floréal pris sur la pétition du citoyen Boucherat, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.301
Décret accordant une indemnité aux citoyens Bourguin et Lambert, ex-gardes forestiers, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.140
Non lieu à délibérer sur une question de l’agent national du district de Porrentruy, relative aux fermiers des domaines nationaux, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.146
Rapport, présenté par le représentant Lozeau au nom des comités des finances, d'agriculture, d'aliénation et des domaines, concernant la pétition de 60 agriculteurs qui protestent contre les vexations du maréchal de Richelieu, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.26-27
Décret, présenté par le représentant Lozeau au nom des comités des finances, d'agriculture, d'aliénation et des domaines, annulant un arrêté portant concession au ci-devant maréchal de Richelieu des laisses de mer dans le département de Charente-Maritime, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]pp.27-28
Rapport de Lozeau, au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, relatif à la pétition du citoyen Perné de Bourg (Ain) tendant à obtenir la résiliation d'une adjudication, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Rapport]p.441
Décret, présenté par Loizeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, statuant un non-lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Porné tendant à obtenir la résiliation d'une adjudication, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.441
Rapport de Lozeau, au nom des comités d'aliénation et domaines réunis, relatif à la loi du 29 septembre 1793 sur la fixation du maximum, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Rapport]pp.444-445
Décret, présenté par Lozeau au nom du comité d'aliénation et des domaines réunis, modifiant la loi du 29 septembre 1793 relative à la fixation du maximum, lors de la séance du 5 thermidor an II (23 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.445
Interventions des représentants Robespierre et Robespierre le jeune contres les accusations qui leur sont adressées par diverses membres qui demandent leur arrestation. L'arrestation est décrétée, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]p.554
Reprise de la discussion, échanges entre représentants et discours de Collot d'Herbois sur la conduite des représentants Saint-Just, Robespierre et Couthon, accusés de conspiration, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.556-558
Brève discussion sur l'adresse de la société populaire de Dijon (Côte-d’Or) concernant les mesures révolutionnaires, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.284
Discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.60-67
Jean-Baptiste Benoît Le Blanc de ServanesFrançois Toussaint VillersPaul Jean François Nicolas BarrasArmand Benoît Joseph GuffroyPaul Augustin LozeauPierre Joseph DuhemPierre Marie Augustin GuyomarRené LevasseurFrançois Xavier LanthenasJean François RewbellAnne Alexandre Marie ThibaultPierre Toussaint Durand de MaillaneAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre Louis Bentabole
Renvoi aux comités des Domaines, de Législation et de Salut public, chargés d'examiner le projet proposé par Fayau relatif à la manière d'aliéner les domaines nationaux, les observations de Lozeau, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Renvoi aux comités]p.142
Observations de Loizeau au sujet du projet proposé par Fayau, relatif à une nouvelle manière d'aliéner les domaines nationaux, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Rapport]pp.142-145
Appel nominal pour la nomination des nouveaux secrétaires, lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Appel nominal]p.364
Fin de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.400
Levée de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.41
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.68
Fin de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.85
Fin de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.101
Conclusion de la séance et signature du président et des secrétaires, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.125
Levée de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.163
Levée de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.188
Conclusion et signature de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.206
Conclusion et signature de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.232
Fin de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1974)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.233
Fin de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.268
Conclusion et signatures de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.298
Fin de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.333
Levée de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.357
Levée de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) du soir et signature du président et des secrétaires
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.358
Levée de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.390
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.391
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.424
Conclusion et signature de la séance du 18 vendémiaire an III ( 9 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.36
Conclusion et signature de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.54
Signature de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1791)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.69
Levée de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.92
Levée de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.125
Conclusion de la séance et signature du président et des secrétaires, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.152
Fin de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.175
Levée de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.216
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.239
Fin de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.263
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.294
Levée de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794) et signature du président et secrétaires, après annonce du président qu'il n'y aura pas de séance le lendemain pour la fête des Victoires nationales
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]pp.315-316
Serres Jean-Jacques JosephBoissy d'Anglas François Antoine deEschasseriaux (Jeune) RenéBlad Claude Antoine AugustinGuillemardet Ferdinand Pierre Marie DorothéePelet JeanGuyomar Pierre Marie AugustinCambacérès Jean-Jacques Régis deLozeau Paul AugustinBalmain Jacques AntoineDelaporte dit Laporte François Sebastien Christophe
Impression et ajournement du discours de Lozeau tendant à anéantir la propriété communale, en annexe de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.316
Fin de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.349
Fin de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794) au soir
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Déroulement des séances]p.351
Rapport de Lozeau au nom du comité des Finances concernant la pétition de la citoyenne Lecointe, dont le père est mort en défendant la patrie, qui demande à être maintenue dans la possession de ses domaines, lors de la séance du 18 brumaire an III (8 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Rapport]pp.546-547
