Broglie Charles Louis Victor, prince de. Décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 452-453.