Broglie Charles Louis Victor, prince de. Renvoi au comité des domaines de deux pétitions annexées à une lettre de M. Tellès-d'Acosta, lors de la séance du 21 août 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 605-606.