Projet de décret de M. de Broglie sur l'organisation de l'artillerie lors de la séance du 22 novembre 1790
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Infos
Référence bibliographique
Broglie Charles Louis Victor, prince de. Projet de décret de M. de Broglie sur l'organisation de l'artillerie lors de la séance du 22 novembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 619-621.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
619
Dernière page
621
Type
Projet de décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
