ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Amendements, rejetés, à l'article 1 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
20. Le rapporteur (Lakanal) du comité d’instruction publique fait son rapport sur les écoles primaires. La Convention renvoie à ses comités d’instruction publique et des Finances l’examen de la proposition de l’article V du chapitre Ier
Audrein YvesLevasseur RenéBoissy d'Anglas François Antoine de
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Audrein Yves, Levasseur René, Boissy d'Anglas François Antoine de. Amendements, rejetés, à l'article 1 du chapitre I du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Marie-Claude Baron et Corinne Gomez-Le Chevanton. 2005. p. 296.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
296
Dernière page
296
Type
Amendement
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f4a8b315-184e-40dc-805a-5e47382c3741/manifest
Modifié le