Merlin de Thionville, Antoine Christophe (1762-1833)
Député de la Moselle à l'Assemblée nationale législative puis à la Convention nationale (Montagne)
Autres sources
Ajournement, sur les observations de Merlin (de Thionville), de la proposition de Philippeaux demandant le mérite de la patrie pour le département de la Sarthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.464
Discussion entre Merlin (de Thionville) et Philippeaux relative aux départements de la Vendée et de la Sarthe, lors de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.464-465
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.491
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.491-492
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.492
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour de la motion de Philippeaux réclamant la mention honorable pour le département de la Sarthe, en annexe de la séance du 16 brumaire an II (6 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.492
Compte rendu, dans le Moniteur universel, de la motion d'ordre de Merlin (de Thionville) relative au territoire de la Vendée, en annexe de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.604
Compte rendu, dans le Moniteur universel, du projet de décret de Maribon relatif au territoire de la Vendée, en annexe de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Projet de décret]pp.604-605
Compte rendu, dans le Moniteur universel, du renvoi au comité de salut public du projet de décret de Merlin (de Thionville) relatif au territoire de la Vendée, en annexe de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Renvoi aux comités]p.605
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour du projet de décret de Merlin (de Thionville) relatif au territoire de la Vendée, en annexe de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.605
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret de Merlin (de Thionville) relatif au territoire de la Vendée, en annexe de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.605
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret de Merlin (de Thionville) relatif au territoire de la Vendée, en annexe de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.605-606
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion autour du projet de décret de Merlin (de Thionville) relatif au territoire de la Vendée, en annexe de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.606
Motions de Merlin (de Thionville) et de Thuriot relative à la pétition à la barre d'une députation de la commune de Berci (Seine-et-Oise) demandant une indemnité après la destitution de son curé, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.637-638
Observations de Merlin (de Thionville) et de Voulland sur le projet de décret de Dubarran concernant l'affaire Osselin, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.656
Discussion autour de la motion de Lecointre et Merlin (de Thionville) appuyant la demande de changement de nom de la commune de versailles, en annexe de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.661
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande aux comités de se charger de la pétition des familles des grenadiers de l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.22
Discussion engagée sur l'intervention de Perrin qui dénonce les calomnies répandues contre lui et les autres représentants en mission près des armées, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.34
Discussion relative à la demande du représentant Osselin, détenu à la Conciergerie, d'être entendu pour se défendre des accusations contre lui, lors de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.40
Motion de Merlin relative aux rapports du comité de sûreté générale, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.43
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.43
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.44
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.44
Discussion relative aux témoignages en faveur du représentant Perrin (des Vosges), commissaire auprès de l'armée des Ardennes, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.44
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.44-45
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.45
Réactions à la lettre de Lacombe Saint-Michel, en mission en Corse, relative aux Anglais qui commettent des atrocités, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.64-65
Discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche relative à sa mission dans le Calvados et à l'armée des Côtes de Cherbourg, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.66
Discussion engagée sur la proposition de Barère en matière d'accusation, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.103
Compte-rendu du Journal de la Montagne de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.116
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.116-117
Compte-rendu du Journal de Perlet de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.117
Compte-rendu de l'Auditeur national de la discussion engagée sur la lettre du représentant Laplanche, en mission près l'armée des Côtes de Cherbourg, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.117
Compte-rendu du Mercure universel de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.117-118
Compte-rendu du Journal des Débats et des Décrets de la discussion engagée sur la motion de Barère tendant à rapporter le décret du 20 brumaire, en annexe de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.118-119
Discussion relative aux commissaires civils et proposition qu'ils soit réservé au comité de salut public de les envoyer, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.169-170
Interventions de Merlin (de Thionville) et Romme sur la possibilité, pour les citoyens, de prendre les noms de Liberté ou Égalité, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.194-195
Levée de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.212
Motion de Merlin (de Thionville) demandant le renvoi au ministre de la Guerre de la pétition de l'officier Aubry, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.218
Motion de Merlin (de Thionville) appuyant la pétition des deux filles de Deperret, l'un des représentants du peuple frappés du glaive de la loi, qui demandent des secours, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.236-237
Demande d'ordre du jour sur la motion de Becker demandant un examen de la suspension de l'adjudant général Becker et interventions de Bourdon (de l'Oise) et Merlin (de Douai), lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.321
Discussion engagée sur la motion de Desmoulins qui demande à s'occuper des Anglais qui font partie des sections et qui ne veulent pas partir au combat contre d'autres Anglais, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.336
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), accordant à la citoyenne Juif, veuve d'un journaliste tué par les brigands de la Vendée, une somme de 400 livres à titre de secours, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.367
Motion de Merlin (de Thionville) sollicitant un secours provisoire pour la citoyenne Juif, veuve d'un journaliste tué par les brigands de la Vendée, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.367
Annonce de la découverte d'argenterie appartenant à des moines et demande, par Merlin, que ces objets soient remis à la patrie, lors de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.376-377
Levée de la séance du 27 brumaire an II (17 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.396
Motions présentées par Rühl et Merlin, demandant aux chevaliers et nobles re déposer à leurs municipalités les croix des Saint-Louis, leurs lettres et leurs titres, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.447
Discussion engagée sur la motion de Levasseur relative à la poursuite des représentants du peuple qui sont devenus les fournisseurs de la République, lors de la séance du 28 brumaire an II (18 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.451
Intervention des représentants à la lecture de la lettre de Lecarpentier, en mission dans la Manche, et motions de renvoi au comité d'instruction publique, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.488
Réactions de certains députés à la mise en accusation du représentant Bernard, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.507
Levée de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793) au matin et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.587
Levée de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793) au soir
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.613
Observation de Merlin relativement aux abjurations des prêtres qui comment à occuper une grande partie des séances, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.633
Discussion engagée sur le projet de décret de Forestier sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiqueront leurs fonctions, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.646-647
Levée de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.655
Discussion sur le projet décret présenté par Forestier relatif au traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leurs fonctions, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.660-662
Interventions de Merlin (de Thionville) et de Levasseur sur la motion de Rühl concernant l'échange des prisonniers, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.672
Levée de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.704
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal des Débats et des décrets, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.713
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.713
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.713-714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.714
Discussion relative à l'échange des prisonniers, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.714
Motion de Merlin (de Thionville) demandant l'envoi de deux commissaires supplémentaires à Cherbourg, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.51
Levée de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.70
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur la pétition de la section des Tuileries réclamant la punition de ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.75-76
Pétition à la barre du président de la section des Tuileries réclamant la punition de ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.75
Motion de Merlin (de Thionville) réclamant l'envoi de deux représentants à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.76
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries (Paris) demandant à punir ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.77
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à envoyer deux députés à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.77
Motion de Léonard Bourdon demandant à consigner l'arrêté de la section des Tuileries (Paris) au recueil des actions héroïques, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.77
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries demandant à punir des traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.77-78
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à envoyer deux représentants à Cherbourg auprès de Laplanche, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.78
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion autour de la pétition de la section des Tuileries (Paris) demandant à punir ses traîtres, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.78
Décret, proposé par Merlin (de Thionville), chargeant le pouvoir exécutif de fournir des moyens aux députés des Deux-Ponts (Moselle) pour protéger les réfugiés, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.88
Motion de Merlin (de Thionville) appuyant la pétition des réfugiés de l'ancienne principauté des Deux-Ponts demandant des secours, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.89
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), chargeant le comité d'instruction publique de faire un rapport sur la mort des représentants Beauvais et Bayle, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.103
Renvoi au ministre de la guerre et au comité des secours publics de la pétition du citoyen Lauron, qui demande un secours provisoire, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.108
Motion de Merlin (de Thionville) sur la pétition à la barre du citoyen Lauron père en faveur de son fils et intervention du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.108
Levée de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793), et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.128
Levée de la séance du 6 frimaire an II (26 novembre 1793) et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.169
Levée de la séance du 7 frimaire an II (27 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.259
Décret, proposé par Merlin (de Thionville) et Monmayou, adjoignant la commission de la Belgique au comité des marchés, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.296
Levée de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.313
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), relatif aux formalités prescrites touchant le paiement des pensions des soldats invalides soldés et demi-soldés, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.336
Motion de Merlin (de Thionville) proposant de nommer le comité de salut public comité de gouvernement, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.360
Levée de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.362
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion autour du projet de décret de Billaud-Varenne sur l'organisation du gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.363-364
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.365-367
Articles adoptés du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]pp.365-369
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur le mode de gouvernement provisoire révolutionnaire, en annexe de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.367-369
Levée de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.411
Levée de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.488
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), statuant que le représentant Lakanal, en mission dans divers départements, restera à Bergerac jusqu'à nouvel ordre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.516
Lecture de la pétition d'un citoyen qui se plaint d'avoir été imposé arbitrairement et au-dessus de ses moyens et réponse de Merlin (de Thionville), lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.519
Motion de Merlin (de Thionville) demandant au ministre de la guerre de rendre compte des mesures prises pour l'échange des prisonniers de guerre, lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.525
Levée de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.528
Réactions de Merlin (de Thionville) et Charlier à la demande du citoyen Guéroult de faire examiner son ouvrage par le comité d'instruction publique, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.566
Levée de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.571
Rapport, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la composition des uniformes des vétérans nationaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Rapport]p.615
Décret, sur proposition de Merlin (de Thionville) autorisant le citoyen Targe, commandant de brigade de la légion des Francs, a prendre un congé, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.622
Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.635-637
Pierre-Joseph CambonBertrand Barrère de VieuzacGeorges Auguste CouthonPierre Jacques Maulde de LoisellerieJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleDominique Vincent Ramel de NogaretMaximilien François Marie Isidore Joseph de Robespierre
Levée de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.637
Renvoi au comité de salut public des adresses qui attestent le patriotisme de Dubouchet, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.644
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.646-649
Bertrand Barrère de VieuzacMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonPierre-Joseph CambonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleGeorges Auguste CouthonPierre-Nicholas PhilippeauxDominique Vincent Ramel de Nogaret
Discussion sur la lettre du ministre de la guerre Bouchotte relative à l'échange des prisonniers de guerre, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.699-700
Levée de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.704
Discussion engagée sur l'annonce fait par Amar de l'arrestation de Rabaut-Saint-Etienne et de Rabaut-Pomier, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]pp.710-711
Discussion sur le projet de décret de Gossuin qui a pour but de défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants d'infanterie d'entretenir des chevaux, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.24-25
Discussion relative au décret concernant l'entretien des routes et ponts, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.29
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signatures des présidents et secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.35
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion du projet de décret présenté par Gossuin pour défendre aux capitaines, lieutenants et sous-lieutenants, d'entretenir, même à leurs frais, des chevaux, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.42-43
Levée de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793), et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Déroulement des séances]p.61
Motion de Merlin (de Thionville) demandant le renvoi de la pétition de la députation de la commune d'Amboise au comité de sûreté générale, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.90
Discussion autour de la pétition d'une députation de la commune d'Amboise réclamant la liberté de son maire, dans le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.100
Discussion relative à la pétition du conseil général de la commune d'Amboise réclamant la liberté de son maire, dans l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.101
Discussion relative à la pétition du conseil général de la commune d'Amboise réclamant la liberté de son maire, dans le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.101-102
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), ordonnant la mise en état d'arrestation du citoyen Maujean jusqu'à ce que ses comptes soient apurés, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.124
Lecture d'une lettre qui dénonce le citoyen Maujean, et motion de Merlin (de Thionville) pour que ce citoyen soit arrêté, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.124
Discussion engagée sur le rapport de Merlin (de Douai) relatif à la réclamation du citoyen Boissard, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.126
Renvoi au comité militaire, sur la motion de Merlin (de Thionville), l'examen de la question de savoir si les médecins sont nécessaires aux armées, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.128
Don patriotique fait par Mongin-Montrol, premier médecin de l'hôpital militaire de Bourbonne-les-Bains, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Don patriotique et hommage]p.128
Renvoi au comité de la guerre des propositions faites par Merlin (de Thionville) et Barailon, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.128
Discussion relative à la demande de congé du représentant Giraud, sur laquelle la Convention passe à l'ordre du jour car elle n'est pas justifiée, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.141
Motions de Romme et de Merlin (de Thionville) s'opposant à la motion de Léonard Bourdon d'insérer le discours de Cambon au Bulletin, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.248
Interventions de Goupilleau (de Montaigu), Bourdon (de l'Oise) et Merlin (de Thionville) relatives aux intrigues contre-révolutionnaires lors du procès de Lille, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.248
Interventions de Maribon-Montaut, Merlin (de Thionville) et Charlier et adoption de la motion de Cambon pour un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.322
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.333-334
Décret portant que les commissaires civils, nommés pour accompagner l’armée révolutionnaire à Lyon, rendront compte de suite de leur conduite, au comité de salut public, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Renvoi aux comités]p.357
Motion de Merlin (de Thionville) demandant que les citoyens Marcellin et Paillardel soient tenus de rendre compte de leur conduite au comité de salut public, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.357-358
Discussion relative au décret qui éloigne les femmes inutiles des armées et renvoie des proposition au comité, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.359
Discussion relative aux postes des généraux, officiers, sous-officiers et soldats au 1er nivôse, lors de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.359-360
Discussion sur le renouvellement du comité de salut public, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.367
Discussion relative à la lettre de la lettre de Carrier, en mission près de l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.481
Décret, présenté par Merlin (de Thionville) au nom du comité des décrets, relatif à l'établissement de la liste des suppléants des députés non appelés en remplacement, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.482
Motion de Romme sur l'obligation pour les députés suppléants de faire leur profession de foi politique et d'énoncer leur opinion sur les principaux événements de la Révolution, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.482
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.508-509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.509-510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.510-511
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.511
Motion de Merlin (de Thionville) demandant à confirmer l'arrêté du comité de salut public sur la marche des troupes de l'armée du Nord, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.529
Vive discussion relative à la conduite du représentant Thirion et motion de plusieurs membres demandant à rappeler tout prêtre ou noble en mission, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.529-530
Discussion relative à l'annonce dans la presse de fusils envoyés du Danemark et à la conduite de commissaires du pouvoir exécutif à Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.531-532
Motion de Merlin (de Thionville) relative à la conduite des commissaires du pouvoir exécutif dans la ville de Thionville, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.531
Compte rendu par le Journal des Débats et des Décrets de la discussion à laquelle donna lieu la motion faite par Couthon de rappeler le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.551-552
Compte rendu par le Journal de la Montagne de la discussion à laquelle donna lieu la motion faite par Couthon de rappeler le représentant Thirion en mission, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.552-553
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.554
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste de la Sentinelle du Nord par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.554-555
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste de la Sentinelle du Nord par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.555-556
Compte rendu, dans les Annales patriotiques et littéraires, de la discussion sur la dénonciation d'un journaliste par Bourdon (de l’Oise) et les motions de Merlin (de Thionville) et Cambon sur la conduite des commissaires du conseil exécutif et les taxes, en annexe de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.556
Discussion consécutive à la comparution à la barre du conseil exécutif provisoire, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.637-638
Discussion consécutive à l'admission à la barre du conseil exécutif, d'après le Journal des Débats et des Décrets, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.672-673
Insertion au bulletin du cantique de Nogaret en hommage à l'Être suprême, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]pp.274-275
Discussion relative au don patriotique de 200 livres par vingt-et-un citoyens détenus à la Conciergerie, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.277
Motion de Merlin (de Thionville) demandant un rapport au comité de sûreté générale sur la conduite du citoyen Glaudy, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.280
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), autorisant le citoyen Boin-Marigny (de Chinon) à conserver le cheval sur lequel son fils fut emporté au combat, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.296
Motion de Merlin (de Thionville) demandant d'accorder au père du commandant Marigny, emporté au siège d'Angers, de conserver son cheval, lors de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.296
Discussion engagée après la lecture de la lettre du chef de brigade Beaupuy, proposant diverses mesures pour la nomination des officiers, en annexe de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.403
Interventions de Merlin (de Thionville) et Bayle sur la lettre du député Chabot depuis la prison du Luxembourg et les raisons de sa détention, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.416-417
Renvoi au comité des secours publics de présenter un décret accordant un secours provisoire à la famille du citoyen Baurmann, chef de bataillon du 62e régiment, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.418
Motion de Merlin (de Thionville) sollicitant un secours pour la famille du citoyen Baurmann, chef de bataillon tué lors de l'affaire de Laval, lors de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.419
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), ordonnant aux comités révolutionnaires qui ont perçu des taxes de faire imprimer et afficher en placards leurs comptes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.687
Motion de Merlin (de Thionville) demandant d'ordonner aux comités révolutionnaires qui ont perçu des taxes militaires ou autres de faire imprimer et afficher en placards leurs comptes, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.687
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), rendant commun aux patriotes des pays du Rhin le décret rendu en faveur des patriotes des Deux-Ponts, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]pp.687-688
Motion de Merlin (de Thionville), sur la pétition des patriotes mayençais réfugiés en France, demandant au ministre de la Guerre de leur fournir des secours pour rejoindre l'armée française, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.688
Motion de Merlin (de Thionville) sur le rapport de Merlin (de Douai) relatif à la pétition de plusieurs citoyens du département de la Moselle qui ont été déclarés émigrés après avoir passé du temps dans le pays de Nassau-Sarrebruck, lors de la séance du 17 nivôse an II (6 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.56
Interventions de Choudieu et de Merlin (de Thionville) concernant la dénonciation faite par Philippeaux visant les généraux Ronsin et Rossignol, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.91
Discussion concernant la destitution du général Westermann et la demande d'un rapport sur sa conduite dans la Vendée, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.92-93
Annonce de la lecture de l'adresse de la commune de Thionville fait par Merlin (de Thionville) concernant des dons patriotiques, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.115
Motions demandant l'examen de la conduite des habitants de Bitche, dénoncés par le représentant du peuple Rühl, qui était en mission dans le département du Bas-Rhin, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.118
Intervention de Merlin (de Thionville) et d'un autre membre sur la lettre des représentants en mission près de l'armée du Rhin proposant de saisir les subsistances trouvées en pays ennemi, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.121-122
Renvoi au comité militaire de la motion présentée par Merlin (de Thionville) et contestée par Dubois-Crancé, concernant le décret rendu sur l'embrigadement de l'infanterie, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.126
Intervention de Merlin (de Thionville) présentant l'hommage du citoyen Mangin, ingénieur-géographe, du plan de l'attaque et de la défense de Mayence, lors de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.228
Motion présentée par Merlin (de Thionville) sur le projet de décret présenté par Cochon concernant la justice militaire, demandant le renvoi au comité de la guerre, en annexe de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.233
Discussion engagée après la lecture, par Gossuin, du projet de loi sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.286
Décret, proposé par Merlin (de Thionville), relatif au dépôt des chevaux de cavalerie, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.287
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande la traduction en anglais du rapport de Baudot, à laquelle un membre s'oppose, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.328
Intervention de Merlin (de Thionville) pour présenter l'hommage du citoyen Nogaret de Versailles, qui a composé des hymnes patriotiques, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.389
Interventions de Rühl et Merlin (de Thionville) contre l'électeur Palatin, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.677
Discussion relative à la motion de Rühl demandant au ministre de la Guerre un rapport sur la situation difficile des prisonniers français à Mayence, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.22-23
Rapport de Merlin de Thionville, au nom du comité de la guerre, sur l'organisation de l'artillerie légère, en annexe de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.27-29
Intervention de Philippeaux, qui demande à répondre aux inculpations, et réponse de Merlin (de Thionville) qui demande l'ordre du jour motivé sur ce que toute l'affaire a été renvoyée à l'examen du comité de salut public, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.418
Discussion engagée sur le rapport et le projet de décret présentés par Merlin (de Thionville) au nom du comité de la guerre et relatif à l'artillerie légère, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.429-430
Décret, présenté par Merlin (de Thionville) au nom du comité de la guerre, relatif à l'organisation de l'artillerie légère, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]pp.430-431
Discussion engagée sur la lecture, par Couthon, de la proclamation de Javogues le calomniant, lors de la séance du 20 pluviôse an II (8 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.468-469
Discussion engagée sur la pétition du citoyen Du Couédic, prévenu d'émigration et qui demande une exception à la loi, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.539-540
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande l'accolade fraternelle pour les députés de Montbéliard, qui demandent l'incorporation de leur district à la République française, lors de la séance du 23 pluviôse an II (11 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.575
Interventions et propositions faites par Reverchon, Merlino, Merlin (de Thionville), Loiseau et Dubouchet sur la dénonciation présentée par la députation de Villefranche, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.636-637
Interventions de Piorry, Legendre et Merlin (de Thionville) sur la dénonciation de Thibaudeau relative aux vexations exercées contre lui et le citoyen Gibert, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.685
Décret, motivé par les motions de Danton, Merlin (de Thionville) ou de Bassal, accordant un sursis à la procédure contre le député Bailleul, lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.26
Discussion relative à la dénonciation du commissaire liquidateur, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.72
Rapport, présenté par Merlin, au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la nécessité d'alphabétiser les sous-officiers et officiers, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]pp.74-76
Décret, présenté par Merlin (de Thionville) au nom des comités de salut public et de la guerre, exigeant des sous-officiers et officiers de savoir lire et écrire, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.76
Discussion engagée sur la lettre du citoyen Mutius fils, lue par Merlin (de Thionville) relative aux moyens de faire cesser les persécutions dont disposent les comités de salut public et de sûreté générale, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.342
Renvoi aux comités de sûreté générale et de la guerre du décret de mise en liberté provisoire du général Schauenburg, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Renvoi aux comités]p.375
Discussion autour du décret, présenté par Merlin (de Thionville), renvoyant tous les nobles des armées, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.375-376
Résumé de la discussion née sur la question de décréter la mention honorable au don du citoyen Charlet, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.29
Motions de Bréard, Merlin (de Thionville) et Danton demandant le renvoi du rapport de Levasseur (de la Sarthe) au comité d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.66
Motion de Merlin (de Thionville) demandant la punition de ceux qui envoient des fonds dans le pays occupé par l'ennemi, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.100
Décret, motivé par la motion de Merlin (de Thionville), interdisant de faire passer des fonds en pays occupé par l’ennemi, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.100
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande que la Convention s'occupe des indigents et que le comité des secours présente un rapport en matière, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.120-121
Motion de Merlin (de Thionville) demandant le renvoi de la lettre de Chabot au comité de sûreté générale pour en faire un rapport, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.467
Discussion sur les réclamations des citoyens Sauguin qui demandent la levée du séquestre sur les biens de leur mère, prévenue d’émigration, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.468
Amendement de Merlin (de Thionville) sur le décret de Dubarran demandant que le citoyen Palloy soir autorisé à poursuivre ses dénonciateurs, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Amendement]p.487
Lecture, par Merlin (de Thionville), de la délibération prise par la section de la Montagne (Paris) concernant le rapport de Saint-Just sur la conspiration, lors de la séance du 26 ventôse an II (16 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.551-552
Décret, motivé par la motion de Merlin (de Thionville), accordant au citoyen Bourtin la somme de 200 livres et le renvoi de sa pétition au comité de la guerre, lors de la séance du 28 ventôse an II (18 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]pp.633-634
Plusieurs interventions sur la motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande que le ministre de la Guerre s'explique sur la présence à Paris de nombreux déserteurs et prisonniers autrichien, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.660-662
Décret, présenté par Merlin (de Thionville) nommant chef de brigade le citoyen Targe et insérant l’acte de courage des citoyens Koch et Rolland dans les « Annales du civisme », lors de la séance du 15 germinal an II (4 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.145
Motion de Merlin (de Thionville) qui demande le passage à l'ordre du jour sur la motion de Legendre, motivé par le fait que le dénonciateur a été puni, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Mémoire]p.326
Renvoi au comité des secours publics, pour en faire un rapport, de la pétition de la veuve Poidevin, qui demande des secours proportionnés à la perte de son mari et de tout ses effets, lors de la séance du 23 germinal an II (12 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Renvoi aux comités]p.488
Don d'un reliquaire en or pris sur les brigands de la Vendée, envoyé par Prieur (de la Marne) et remis à la Convention par Merlin (de Thionville), lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Don patriotique et hommage]p.511
Discussion concernant la lettre que Jourdan, commandant de la gendarmerie à Avignon, à écrit à Maignet, représentant du peuple dans le département de Vaucluse, dénonçant l'arrivée du représentant Pelissier de Saint-Rémy à Avignon, en annexe de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Discussion]p.40
Rapport, présenté par Merlin (de Thionville), sur la pétition du citoyen Brice qui demande la levée des scellés des biens de la veuve du citoyen Forster, député de la Convention Rhéno-Germanique, lors de la séance du 9 floréal an II (28 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Rapport]p.456
Discussion relative à la députation de la société populaire et de la commune de Nantes qui dénoncent les calomnies contre cette commune et offrent des dons patriotiques, lors de la séance du 25 floréal an II (14 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Discussion]p.325
Don du citoyen Barris, frère aîné du capitaine Barris, décédé, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Don patriotique et hommage]pp.527-528
Discussion sur la motion de Pépin qui demande que soit rédigé par le comité d'instruction publique un recueil des crimes des rois et de leurs assassins, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Motion et motion d'ordre]p.531
Discussion sur la pétition du citoyen Dubreton, qui réclame l'indemnité fixée pour les pertes qu'il a faites dans la Vendée, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]p.341
Décret, présenté par le représentant Merlin au nom du comité de législation, statuant un non-lieu à délibérer sur une question du tribunal du district de Quingey (Doubs) relative au fonctionnement des tribunaux de district, lors de la séance du 27 messidor an II (15 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.185
Décret, présenté par le représentant Merlin (de Thionville), mandant la municipalité et le département de Paris à la barre pour rendre compte de l'état de Paris, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Décret]p.563
Interventions des représentants Bourdon (de l'Oise), Merlin (de Thionville) et Thuriot concernant la conspiration en acte, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.587-588
Reprise de la discussion sur la composition et les nominations des membres des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.647-650
Bertrand Barrère de VieuzacAntoine Christophe Merlin de ThionvilleLouis Turreau de LinièresJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'HerboisLouis Marie Stanislas FréronEdmond Louis Dubois-CrancéPierre-Joseph CambonJacques Alexis ThuriotJean Lambert TallienFrançois-Louis BourdonJean François Bertrand Delmas
Passage à l'ordre du jours su la motion du représentant Merlin (de Thionville), qui demande que les sections fassent connaître leurs avis sur les noms proposés par la composition du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Déroulement des séances]p.667
Discussion concernant le nombre de membres à nommer pour compléter le comité de sûreté générale, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.21-22
Motion du représentant Merlin concernant le décret astreignant les députés à s’adresser aux comités de salut public et de sûreté générale pour obtenir un congé, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Motion et motion d'ordre]p.24
Discussion concernant la motion de Bourdon (de l'Oise) qui demande l'arrestation de Héron, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.65
Discussion concernant la conduite honorable dans la journée du 9 au 10 thermidor de la 29e division de la gendarmerie nationale qui est admise à la barre, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.67-68
Décret, présenté par le représentant Merlin, qui suspend l'exécution du décret du 15 thermidor relatif aux prêtres et nobles et charge les comités de salut public et de sûreté générale de faire un rapport sur les moyens d'employer ceux de ces citoyens qui pourraient être utiles, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Décret]p.111
Discussion concernant le décret du 15 thermidor relatif aux prêtres et aux nobles, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.111-112
Sur la proposition de Merlin (de Thionville) l'adresse de la section des Champs-Elysées (Paris) qui demande la liberté de cinq patriotes détenus est renvoyée au comité de sûreté générale, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Renvoi aux comités]p.118
Discussion sur le projet de décret concernant l'organisation de la garde nationale parisienne et sur la demande d'ajournement, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.119
Interventions de divers représentants sur l'audition de Fouquier-Tinville, l'invitant à s'expliquer sur la conspiration de l'étranger, sur celle du Luxembourg ainsi que sur l'affaire de Catherine Théos, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.359
Discussion concernant les articles de titre VI I du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.402
Discussion relative à la liste des juges et jurés qui doivent composer le tribunal, en marge de la lecture du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.403
Discussion concernant le décret sur les personnes relaxées et la demande du rapport du décret par le représentant Merlin (de Thionville), en annexe de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.444
Reprise de la discussion sur l’organisation des comités de la Convention, en annexe de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.493-497
Bertrand Barrère de VieuzacFrançois-Louis BourdonJacques Alexis ThuriotJean Lambert TallienAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre Joseph DuhemFrançois Xavier LanthenasJean François Bertrand DelmasJean-Jacques Régis de CambacérèsJean-Jacques de Bréard-DuplessysJean-François Goupilleau de FontenayPierre-Joseph Cambon
Discussion concernant la dénonciation de la section de Montreuil de son comité révolutionnaire, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.25-31
Vadier Marc Guillaume AlexisCochon de Lapparent CharlesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisLe Cointre LaurentBourdon François-LouisMonestier Benoît Jean-BaptisteChâles Pierre Jacques MichelGranet François OmerDuhem Pierre JosephTaillefer Jean GuillaumeBaudot Marc-AntoineAmar AndréThirion DidierCharlier Louis JosephBernard des Sablons ClaudeBernard de Saintes André AntoineTallien Jean LambertMerlin de Thionville Antoine ChristopheLesage-Senault Gaspard Jean JosephPerrin Jean-BaptisteLevasseur RenéBentabole Pierre LouisEhrmann Jean-FrançoisCarnot Lazare Nicolas MargueriteTurreau de Linières LouisLegendre Louis
Décret rayant le citoyen Mathey de la liste des jurés du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Décret]p.161
Admission du citoyen Mayneaud, calomnié et demandant indemnité, et discussion sur son affaire, qui est ensuite renvoyée au comité de secours pour en faire un rapport, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.285
Discours des citoyens Blanc et Lalune au nom de la société populaire de Bergerac (Dordogne) et réponse du président, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.286
Levée de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.295
Levée de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.323
Levée de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.347
Levée de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794) et signatures du président et des secrétaires
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.379
Conclusion de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.395
Conclusion de la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.418
La Convention passe à l’ordre du jour sur des mesures présentées par la société des Jacobins en députation nombreuse, lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.443-444
Levée de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.446
Levée de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Déroulement des séances]p.495
Lecture d'une pétition par une députation de la société populaire de Valence (Drôme) demandant le châtiment des coupables et d'accorder la liberté aux innocents, et réponse du président, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.17
Levée de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.25
Renvoi au comité d’Instruction publique de la pétition des sections de Paris pour l’organisation des écoles primaires, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Renvoi aux comités]p.33
Une députation de la section de la Halle-au-Blé (Paris) annonce d'avoir rejeté le projet de pétition de celle du Muséum pour l’élection de la commune de Paris, et réponse du président, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.38-39
Lecture, par une députation de la section de Mutius-Scaevola (Paris), du procès-verbal rejetant l’arrêté de la section du Muséum, et réponse du président, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.40-41
Levée de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.61
Discussion sur les accusations dirigées par Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.103-106
Demande du représentant Billaud-Varenne qu’on lise les pièces annoncées par Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]p.106
Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.109-111
Motion de Merlin (de Thionville) demandant de charger le comité de Salut public d'un rapport sur Mayence, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.148
Impression du rapport du comité d’instruction publique, levée de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794) et signature du président et des secrétaires
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.158
Discours de Boyer, adjudant-général, qui est envoyé par les représentants du peuple et le général commandant en chef l'armée de siège et offre les drapeaux pris sur l'ennemi à Quesnoy et Valenciennes, et réponse du président, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]p.173
Discussion concernant la proposition de remplacer les secrétaires Le Cointre et Guffroy, accusés de calomnier les membres de la Convention, et démission de Le Cointre qui met fin à la discussion, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.193-194
Conclusion de la séance et signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.198
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation réunis de toutes los propositions prononcées lors de la discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Renvoi aux comités]p.60
Discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.60-67
Jean-Baptiste Benoît Le Blanc de ServanesFrançois Toussaint VillersPaul Jean François Nicolas BarrasArmand Benoît Joseph GuffroyPaul Augustin LozeauPierre Joseph DuhemPierre Marie Augustin GuyomarRené LevasseurFrançois Xavier LanthenasJean François RewbellAnne Alexandre Marie ThibaultPierre Toussaint Durand de MaillaneAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre Louis Bentabole
Discours d'une députation des Jacobins de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.87-88
Discussion sur l’aristocratie et l’organisation du gouvernement, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.91-94
Discussion sur la mise en accusation des suspects, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.94
Discussion au sujet des procès criminels intentés depuis le 9 thermidor, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.95-96
Discussion concernant les moyens de vivifier l'industrie, le commerce, l'agriculture et l'artisanat, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.163-164
Discussion concernant le remplacement des membres de la commission nommés pour lever les scellés apposés chez Robespierre et décision de renouveler toute la commission, en annexe de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.178
Motion de Merlin demandant le renvoi au comité d'Instruction publique de la proposition de Barère de placer une inscription dans l'île des Peupliers, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Renvoi aux comités]p.206
Motion de Merlin demandant l'impression du discours de Dubois-Crancé sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.291
Discussion concernant l'intervention de Thuriot sur la bonne conduite de la section onze de Marseille, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.337-338
Discussion sur la situation du Midi et ses liens avec Paris, ainsi que sur la question de la liberté de la presse suite aux accusations portées contre Barras et Fréron, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.387-390
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation des accusations portées contre Barras et Fréron, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Renvoi aux comités]p.390
Renvoi au comité d'Instruction de la demande du représentant Melin de Thionville de charger le comité d'un projet d'une fête nationale pour célébrer les victoires des armés de la République, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Renvoi aux comités]p.60
Motion du représentant Merlin de Thionville concernant le projet d'une fête pour célébrer les victoires des armées de la République, demande renvoyée au comité d'Instruction publique, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.60
Opinion de Merlin (de Thionville) concernant ses idées sur les fêtes nationales, et sur le plan de la fête pour l'évacuation du territoire, en annexe de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Mémoire]pp.125-128
Discussion sur la guerre de Vendée, notamment sur les atrocités commises par Carrier et le général Turreau, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.154-161
Clauzel Jean-BaptisteBillaud-Varenne Jacques-NicolasDelaunay Pierre MarieLequinio de Kerblay Joseph MarieDuquesnoy Ernest Dominique François JosephCarnot Lazare Nicolas MargueriteLaignelot Joseph FrançoisMaignen FrançoisDuroy Jean-MichelMerlin de Thionville Antoine ChristopheLe Cointre LaurentCarrier Jean-BaptisteLofficial Louis-ProsperGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGoupilleau de Montaigu Philippe Charles AiméRichard Joseph EtienneAlquier Charles-Jean
Discussion concernant l'insertion au bulletin de correspondance de la réponse d'Ingrand à l’adresse qui l’inculpe sans fondement, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.178-179
Discussion sur la proposition du représentant Dubois-Crancé, que Chrétien,k ex-juré au tribunal révolutionnaire, et ex-cafetier, sera mis en arrestation, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]p.247
Annonce des citoyens de la section de Guillaume-Tell, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Déroulement des séances]pp.249-250
Discussion concernant les dénonciations, par le représentant Laporte contre les anciens comités révolutionnaires, et par le représentant Legendre contre les représentants Billaud-Varenne, Collot d’Herbois et Barère, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.250-258
Delaporte dit Laporte François Sebastien ChristopheFréron Louis Marie StanislasBentabole Pierre LouisBourdon François-LouisBarrère de Vieuzac BertrandCambon Pierre-JosephBaudin Pierre Charles LouisClauzel Jean-BaptisteLegendre LouisBillaud-Varenne Jacques-NicolasCollot d'Herbois Jean-MarieDevars JeanMerlin de Thionville Antoine ChristopheDuhem Pierre JosephCarnot Lazare Nicolas MargueritePrieur de la Marne Pierre LouisPrieur-Duvernois dit Prieur de la Côte-d'Or Claude AntoineVeau de Launay Pierre Louis Athanase
Rapport de Carnot, au nom du comité de Salut public, sur la prise de la forteresse de Juliers par l'armée de Sambre-et-Meuse, interrompu par Merlin, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Rapport]p.354
Motion demandant l'insertion au bulletin du rapport de Carnot sur la prise de la forteresse de Juliers, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.356
Projet ajourné de décret de Ramel sur le Théâtre des Arts, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Projet de décret]p.30
Discussion de l'Adresse des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation aux Français, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.32-34
Discours de la députation de la section Lepeletier (Paris) et réponse du président, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.76-77
Motion de Merlin qui demande l'insertion au bulletin du discours de la députation de la section Lepeletier (Paris) et de la réponse du président, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.77
Discussion concernant l'adresse lue par la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.81-82
Lecture de la lettre de Bouquet, commissaire des guerres, et extraits des registres des délibérations de Bourgneuf, sur les noyades en Loire-Inférieure, ordonnées par l'adjudant général Lefèvre, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Rapport]pp.119-120
Discussion concernant la peine à imposer à l'adjudant général Lefèvre, aux soldats qui ont exécuté ses ordres et au comité révolutionnaire de Nantes, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.120-121
Motion proposant de nommer trois commissaires chargés de la levée des scellés et de l’inventaire des bureaux d’Héron et de Pijaud et la reddition des comptes de l’ancien comité de Sûreté générale, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.122
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.204-215
Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
Le représentant Merlin (de Thionville) offre un don au nom d’une citoyenne anonyme, lors de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Don patriotique et hommage]p.254
La Convention décrète que le représentant Loysel, en mission dans le département de la Moselle, est chargé d’y organiser les comités révolutionnaires, lors de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Décret]p.258
Discussion sur qui (commission ou trois comités) doit être chargé d'examiner l'accusation contre des représentants du peuple, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.310-315
Discussion sur la proposition de mettre en liberté les représentants détenus et sur la nouvelle demande d’impression de la pièce pour laquelle ils ont été arrêtés, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.334-341
Rapport des comités de Salut public et de Sûreté générale sur l'action du représentant Dubois-Crancé dans sa mission auprès de l’armée des Alpes et notamment à Lyon, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Rapport]pp.383-387
Projet de décret des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation sur le mode d’accusation des représentants du peuple, en annexe de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Projet de décret]p.393
Discussion sur la conduite du citoyen Georges Chabot, suppléant du département de l’Ailier, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.43-44
Discussion concernant le décret rendu dans la séance du 2 brumaire, portant une prorogation du congé accordé au représentant Dartigoeyte, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.44-45
Rapport de Merlin, au nom du comité de Sûreté générale, au sujet de l'arrestation du président et des secrétaires de la société du Club Électoral et l’apposition de scellés sur leurs papiers, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Rapport]p.107
Discussion au sujet de l'attitude du général Danican en Vendée, en annexe de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]p.109
Décret portant que le représentant Merlin (de Thionville) se rendra aux armées du Rhin et de la Moselle, avec les mêmes pouvoirs qui sont donnés aux représentants envoyés près les armées, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]pp.127-128
