ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793)
République française - Convention nationale
Séance du 11 frimaire an II (Dimanche 1er décembre 1793)
Décret portant que le directeur de la poste aux lettres de Cherbourg sera traduit devant le tribunal révolutionnaire. Pièces jointes
Pierre Roger DucosAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre-Nicholas PhilippeauxGilbert RommeAugustin Lucie de FrécineJacques ReverchonJoseph Etienne Richard
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

495 sur 838 • Page 488
Infos
Référence bibliographique
Pierre Roger Ducos, Antoine Christophe Merlin de Thionville, Pierre-Nicholas Philippeaux, Gilbert Romme, Augustin Lucie de Frécine, Jacques Reverchon, Joseph Etienne Richard. Levée de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 488.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
488
Dernière page
488
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le