ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Projet ajourné de décret de Ramel sur le Théâtre des Arts, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
53. Le président Cambacérès fait lecture, au nom des trois comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, de l’Adresse au Peuple français dont la rédaction est adoptée
Ramel de Nogaret Dominique VincentMerlin de Thionville Antoine ChristopheHarmand Jean-Baptiste
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Merlin de Thionville Antoine Christophe, Harmand Jean-Baptiste. Projet ajourné de décret de Ramel sur le Théâtre des Arts, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794). 1995. p. 30.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
30
Dernière page
30
Type
Projet de décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8cad94a3-a91a-4f09-92cb-65e46c422660/manifest
Modifié le