Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Discussion relative à l'accusation contre Cussy, ex-député du Calvados, et Osselin, qui a demandé à être entendu, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 21 brumaire an II (11 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 44-45.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
44
Dernière page
45
Typologie documentaire
Discussion
Modifié le