Charlier, Louis Joseph (1754-1796)
Député de la Marne à l'Assemblée nationale législative (Majorité) et à la Convention nationale (Montagne)
Autres sources
Discussion sur la pétition de citoyennes de plusieurs sections de Paris protestant contre l’obligation de porter le bonnet rouge, lors de la séance du 8 brumaire an II (29 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.21-22
Motion de Charlier demandant que le don patriotique de la commune de Corbeil soit transporté à la Monnaie de Paris et soumise au creuset, lors de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.46
Discussion concernant le rapport d'Amar sur la nécessité d'interdire aux femmes d'exercer les droits politiques et de s'assembler, lors de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.51
Discussion sur la pétition du citoyen Malbec demandant l'abandon de l'usage de la formule "vous", lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.85
Résumé du discours d’une députation des sociétés populaires de la ville de Paris, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]p.92
Résumé de la discussion suite à une motion de Charlier tendant à rapporter le décret du 8 avril, qui avait établi une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.136-137
Décret, sur motion de Charlier, rapportant le décret du 8 avril dernier, qui avait établi une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, lors de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.136
Discussion suite à une motion de Charlier sur le décret du 8 avril, établissant une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.147-148
Discussion suite à une motion de Charlier sur le décret du 8 avril, établissant une indemnité en faveur des marchés passés pour le compte de la République, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 11 brumaire an II (1er novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.148
Motion de Charlier demandant à consacrer les jours de décade aux actions républicaines, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.377
Discussion autour du projet de décret présenté par Ramel sur la contribution mobilière de 1793, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.399
Décret, proposé par Charlier, ordonnant au ministre de l'Intérieur de faire tenir au comité de salut public l’état des recensements des récoltes, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Décret]p.399
Discussion autour de la pétition d'une députation de Boulogne (Paris) réclamant des secours, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]p.400
Levée de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.556
Compte rendu par le Journal des Débats et des Décrets de l’admission à la barre de Gobel, évêque de Paris, et de ses vicaires, en annexe de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.569-570
Discussion engagée sur la motion de Philippeaux relative à la présentation de l'état de la fortune des représentants et des magistrats du peuple, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discussion]pp.703-706
Discours du citoyen Dufourny, pour la députation du département de Paris, accompagné par le Président qui l'invite aux honneurs de la séance, lors de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.711-712
Admission à la barre des autorités constituées de Paris et récit de la cérémonie au Temple de la Raison de Paris, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 20 brumaire an II (10 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Discours des députations ou de citoyens]pp.722-723
Intervention de Dufournay, orateur de la société des Jacobins, et réactions de plusieurs députés sur la dénonciation des représentants Basire, Chabot et Thuriot, en annexe de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.167-168
Discussion relative aux honneurs du Panthéon proposés par David pour Marat, l'expulsion de Mirabeau et l'obtention de ces honneurs seulement 10 ans après la mort, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.212
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.226
Décret, proposé par Charlier, relatif à l'envoi des procès-verbaux des séances de la Convention, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]pp.316-317
Passage à l'ordre du jour sur la question de Seconds de savoir pourquoi il a été rayé de la liste des membres de la commission chargée par le comité de salut public de reviser le Code civil, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Déroulement des séances]p.342
Réactions de certains députés à la mise en accusation du représentant Bernard, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.507
Acte d'accusation de Monnel contre Bernard et défense de ce dernier, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]pp.519-520
Acte d'accusation de Monnel contre Bernard et défense de ce dernier, d'après le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.521
Décret, présenté par Charlier au nom des comités de finances et de législation, sur les pétitions des exécuteurs des jugements criminels, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Décret]p.673
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion relative au projet de décret de Bourdon (de l'Oise) sur l'organisation des douanes, en annexe de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.316
Rapport du décret présenté par Brun relatif à la demande d'acquisition de 44 arpents de bois par la commune de Chassey-les-Sécy (Haute-Saône), lors de la séance du 12 frimaire an II (2 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Déroulement des séances]p.527
Réactions de Merlin (de Thionville) et Charlier à la demande du citoyen Guéroult de faire examiner son ouvrage par le comité d'instruction publique, lors de la séance du 13 frimaire an II (3 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.566
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.650
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.651
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Discussion]p.652
Discussion relative à la conservation des établissement connus sous la dénomination de Mont-de-Piété, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.27
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion d'une motion de Léonard Bourdon concernant les vêtements et les outils déposés en nantissement au Mont-de-Piété, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.43-44
Interventions de Maribon-Montaut, Simond et Charlier relatives au décret rendu la veille sur les arrêtés des représentants du peuple ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.228
Décret, proposé par Charlier, enjoignant à l’administrateur des domaines nationaux et à l’agent du Trésor public de rendre compte de leurs diligences pour mettre sous la main de la nation les biens confisqués sur les particuliers, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.320
Motion de Charlier demandant aux agents du trésor public de rendre compte de leurs poursuites sur les particuliers pour confiscation de biens, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.320
Interventions de Maribon-Montaut, Merlin (de Thionville) et Charlier et adoption de la motion de Cambon pour un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.322
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.333-334
Compte rendu dans le Journal de Perlet de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.334-335
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par le Moniteur universel, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.371
Discussion relative à la surveillance des ateliers de fabrication d'armes, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.443-444
Réclamations de plusieurs députés relatives à un commissaire du conseil exécutif de Saint-Germain et réponse du Président, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.575-577
Motion de Charlier demandant à mander à la barre le conseil exécutif provisoire, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]pp.575-576
Compte rendu, dans le Journal de Perlet, de la discussion à laquelle donna lieu la dénonciation par plusieurs députés de la conduite tenue envers eux par les agents du pouvoir exécutif, en annexe de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.606
Compte rendu, dans l'Auditeur national, de la discussion à laquelle donna lieu la dénonciation par plusieurs députés de la conduite tenue envers eux par les agents du pouvoir exécutif, en annexe de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.606-607
Compte rendu, dans le Journal de la Montagne, de la discussion à laquelle donna lieu la dénonciation par plusieurs députés de la conduite des agents du pouvoir exécutif, en annexe de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.607
Compte rendu, dans le Mercure universel, de la discussion à laquelle donna lieu la dénonciation par plusieurs députés de la conduite tenue envers eux par les agents du pouvoir exécutif, en annexe de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.607
Discussion consécutive à la comparution à la barre du conseil exécutif provisoire, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.637-638
Discussion consécutive à l'admission à la barre du conseil exécutif, d'après le Journal des Débats et des Décrets, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.672-673
Motion de Chalier réclamant l'ordre du jour sur le rapport de Thirion justifiant sa conduite lors de sa mission en Eure-et-Loir, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.76
Discussion relative aux lettres anonymes adressées à Tallien et Ysabeau et à l'assassinat de ce dernier, lors de la séance du 1er nivôse an II au soir (21 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.106-107
Décret, sur la motion de Charlier, autorisant les commissaires des sections des Tuileries, des Champs-Élysées et des Invalides à sévir eux-mêmes face aux mouvements d'insubordination, lors de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.130
Renvoi au comité de sûreté générale de l'examen de la destitution du citoyen Caque en qualité de médecin des armées de la République, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.543
Décret, présenté par Carrier, renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l'adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs chargés de l'habillement des troupes, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]pp.560-561
Discussion relative à l'habillement des troupes et aux fournitures de mauvaise qualité, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.561
Motion de Charlier demandant le renvoi au comité des finances de la proposition de Cambon sur les billets de caisse d'escompte, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.612
Décret, proposé par Charlier, ordonnant au ministre des Contributions publiques un rapport sous trois jours relatif à l'exploitation des salines, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.622
Motion de Charlier demandant l'ajournement de la proposition de Cambon sur les effets précieux cachés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.623
Décret, sur la motion de Charlier, portant que le ministre de la Guerre rende compte sous trois jours de ses mesures de liquidation des pensions et de délivrance des secours aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.689
Décret, sur la motion de Charlier, relatif à la qualité de confection des souliers envoyés aux comités révolutionnaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.689
Motion de Charlier relative à la qualité de confection des souliers déposés en don aux comités révolutionnaires, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.689-690
Renvoi au ministre de la Guerre, sur la proposition de Charlier, de la pétition du citoyen Clary pour rapport sur l'exécution de la loi en faveur des militaires blessés, lors de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.693
Motion de Charlier, qui appuie une députation formée par des citoyens de la commune d'Oger (Marne) qui demandent de paraître à la barre pour solliciter des secours, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.21
Décret, motivé par la motion de Charlier, accordant à des citoyens de la commune d'Oger (Marne) une somme de 200 livres chacun à titre d'indemnité, lors de la séance du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.21
Interventions de Charlier et d'un autre membre sur la motion de Monnel concernant les députés appelés à paraître devant le Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.84
Motion de Charlier demandant le renvoi de la dénonciation de Philippeaux aux comités de salut public et de sûreté générale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.92
Discussion engagée sur le projet de décret présenté par Dornier l'aîné relatif à la réclamation en indemnité réclamée par le citoyen Bayard, fournisseur de la viande des Invalides, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.186-187
Motion de Bourdon (de l'Oise), appuyée par Thuriot, concernant les rejets du tribunal de cassation qui doivent exposer les motifs qui l'ont déterminé, lors de la séance du 22 nivôse an II (11 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.219
Motion d'ordre de Charlier, demandant que le ministre de l'Intérieur soit tenu de rendre compte, sur trois jours, de l'exécution de la loi rendue sur la déportation des prêtres, lors de la séance du 23 nivôse an II (12 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.255
Discussion, engagée après le rapport d'Amar, concernant le décret sur la Compagnie des Indes signé par Fabre d'Eglantine, mis en état d'arrestation, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.290-292
Motions de Charlier et de Thuriot, sur la pétition de la veuve Roger présentée par Briez, demandant de lui accorder la pension due aux veuves des défenseurs de la patrie et l'ajournement du projet de décret, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.398
Motion de Charlier demandant que le comité des secours se charge de présenter un mode général pour la répartition des secours, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.400
Discussion engagée sur le rapport de Pierre relatif aux disposition de l'article XXIV de l'édit de 1787, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.450
Décret de passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Gigot, présentée par Charlier au nom du comité de surveillance des marchés, et tendante à que le tribunal révolutionnaire statue sur son affaire séparement des citoyens Dumas et Petit-Jean, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.468
Discussion, engagée sur la motion de Thibaudeau, en faveur de son père et contre le représentant Ingrand, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.471
Discussion engagée sur la pétition de la citoyenne Riquetti qui demande un secours provisoire à valoir sur sa pension, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.473
Motion de Charlier demandant la distribution du laurier offert par les gendarmes de la garde de la Convention, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.494
Lecture et discussion des articles de XIII à XIV du décret fixant le mode de liquidation des offices, lors de la séance du 1er pluviôse an II (20 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.503
Adoption d'articles additionnels au décret présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, portant sur la liquidation des offices, lors de la séance du 4 pluviôse an II (23 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.577-578
Passage à l'ordre du jour sur la demande du représentant Chasles relative au décret qui le rappelle dans le sein de la Convention le plus tôt possible, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]pp.604-605
Discussion sur la lettre du représentant en mission Dartigoeyte demandant la révision du jugement de Carisse, comte de Barbotan, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.605
Motion de Charlier, sur le décret de Merlin (de Douai), demandant la peine de mort contre les calomniateurs, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.607
Motion de Danton demandant le renvoi au comité de législation de la motion de Charlier relative à la peine de mort pour les calomniateurs, lors de la séance du 5 pluviôse an II (24 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.607
Discussion relative aux bons de payement signés par les ministres de Louis XVI et propositions pour faire un décret, lors de la séance du 7 pluviôse an II (26 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.684
Décret, sur la motion de Charlier, relatif aux pensions des veuves et des enfants de défenseurs de la Patrie, lors de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.712
Motion de Charlier demandant le renvoi au comité de législation du projet de décret de Coupé (de l'Oise) relatif à la délivrance des titres féodaux, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.88
Discussion suite à la pétition des citoyens de Lille dénonçant la conduite du représentant Chasles, en mission près l'armée du Nord, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.117-118
Propositions de plusieurs membres sur le projet de décret de Guyton-Morveau relatif aux mesures d'hygiène nécessaires contre les maladies infectieuses dans les hôpitaux, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.209
Discussion relative à la demande de mise en liberté des citoyens Ronsin et Vincent, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.213-216
Discussion relative aux frais d'impression du "Plan de l'organisation de l'instruction publique" de Wandelaincourt, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.221
Discussion relative à la rédaction du décret sur la liberté rendue aux hommes de couleur dans les colonies, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.326
Discussion relative à la pétition de Choudieu demandant à se justifier contre Philippeaux, lors de la séance du 17 pluviôse an II (5 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.330
Discussion engagée sur la plainte présentée par une commune relative aux bouchers qui tuent des veaux très jeunes, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.366
Discussion, après le rapport de Ludot au nom des comités de salut public, de la guerre, de l'examen des marchés, sur la distribution des fourrages militaires, lors de la séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.496
Discussion engagée sur la pétition du citoyen Du Couédic, prévenu d'émigration et qui demande une exception à la loi, lors de la séance du 22 pluviôse an II (10 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.539-540
Discussion engagée sur le compte-rendu de Delacroix (d'Eure-et-Loir) relatif aux accusations qui lui ont été adressée sur sa mission au Belgique, lors de la séance du 24 pluviôse an II (12 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.643-644
Rejet de la motion présentée par Ramel, demandant à établir cinq ateliers monétaires, lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.18
Motion, présentée par Charlier, demandant à insérer au bulletin le chant civique de la députation de la section des Gardes françaises et à rendre compte du progrès de la confection du salpêtre, lors de la séance du 30 pluviôse an II (18 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.207-208
Discussion relative au projet de décret présenté par Ludot sur les étapes, lors de la séance du 1er ventôse an II (19 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.251
Discussion relative à l'article 1 du titre VII du projet de décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la Guerre, sur l’organisation du service de Santé des armées, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.281-283
Discussion au sujet de l'article V du décret sur l'exécution de la loi du maximum, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.355-356
Discussion autour du décret, présenté par Merlin (de Thionville), renvoyant tous les nobles des armées, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.375-376
Intervention de Charlier, sur la motion d'Ehrmann relative à l'abandon des terres en friche, lors de la séance du 5 ventôse an II (23 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.383-384
Décret, sur les motions de Granet et Charlier, autorisant les citoyens Giraud et Maillet, acquittés par le Tribunal révolutionnaire, à reprendre leurs fonctions, et généralisant cette mesure, lors de la séance du 8 ventôse an II (26 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.514
Discussion sur la contribution foncière et adoption de la question préalable, lors de la séance du 9 ventôse an II (27 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.538-539
Discussion relative au décret du 11 ventôse, présenté par Merlin (de Douai), concernant les baux emphytéotiques, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]p.654
Motions de Duheim et de Charlier sur l'affaire du citoyen Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans dans une prison de Lille, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.37-38
Discussion sur le rapport de Barère sur la pénurie des cuirs et des souliers pour les frères d'armes, lors de la séance du 14 ventôse an II (4 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]pp.77-78
Diverses propositions présentées par des représentants concernant l'admission et l'obtention de secours aux Quinze-Vingts, lors de la séance du 20 ventôse an II (10 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.286
Motion de Charlier demandant de généraliser le premier des arrêtés d'Albitte et l'étendre à toute la République, en annexe de la séance du 21 ventôse an II (11 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.341
Discussion sur les réclamations des citoyens Sauguin qui demandent la levée du séquestre sur les biens de leur mère, prévenue d’émigration, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.468
Motion de Charlier demandant la mis en arrestation du commandant Marino, officier de police de la section Bonne Nouvelle, qui a fait arrêter Pons (de Verdun), lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.670
Décret, motivé par la motion de Charlier, mettant en état d'arrestation l'officier Marino, ainsi que son renvoi devant le comité de sûreté générale, qui est chargé de présenter un rapport, lors de la séance du 29 ventôse an II (19 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Décret]p.670
Diverses interventions à la suite de la députation de Versailles concernant la conspiration des Hébertistes, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)
Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794) [Discussion]p.713
Motion de Charlier, qui demande que les patriotes qui ont fait des sacrifices pour la République soient dédommagés en biens d’émigrés, lors de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.401
Renvoi aux comités de salut public et des finances de la motion de Charlier, qui demande que les patriotes qui ont fait des sacrifices pour la République soient dédommagés en biens d’émigrés, lors de la séance du 6 germinal an II (26 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Renvoi aux comités]p.401
Intervention de Charlier qui appuie la motion de Carrier concernant la demande d'avancement pour les citoyens Jordy et Germain, lors de la séance du 7 germinal an II (27 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Discussion]p.482
Ajournement, motivé par la motion de Charlier, de la discussion concernant le projet de décret sur la liquidation de partie de la dette publique, lors de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.189
Motion de Thuriot demandant le passage à l'ordre du jour sur la lettre de l'accusateur public du 6e tribunal de Paris, motivé par le fait que les juges doivent savoir leur métier, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.232
Décret, présenté par Charlier au nom du comité de législation, annulant la procédure contre le citoyen Carrion, maire d’Issy-l’Evêque, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]pp.235-236
Motions demandant que les 5000 livres envoyés par un fonctionnaire anonyme soient remises au défenseur de la patrie qu'il a indiqué par le biais de la Convention, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.259
Amendement présenté par Charlier et rejeté par Barère relatif au décret sur la levée des chevaux aux service des armées, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Déroulement des séances]p.284
Motion de Charlier, motivée par la motion de Merlin (de Douai) qui demande un décret sur l'affaire d'un fournisseur infidèle au lieu d'un renvoi au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.328
Motion de Charlier sur le rapport de Grégoire, observant qu'il y a déjà quatre décrets sur le même sujet, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.448
Suite de la discussion sur les articles additionnels à la loi sur la police générale présentés le 27 germinal par le comité de salut public, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Discussion]pp.28-29
Décret de passage à l'ordre du jour su la motion de Thuriot qui avait avancé une proposition additive sur les militaires absents de leurs corps pour cause légitime, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Décret]p.82
Discussion sur le décret présenté par Couthon, et les amendements suivants, relatif à la réquisition des jeunes gens qui s'y soustraient, lors de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Discussion]p.161
Plusieurs observations sur le rapport présenté par Oudot au nom du comité de législation concernant la pétition des citoyens Simond, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Discussion]p.240
Renvoi au comité de salut public de la motion d'un membre qui propose de punir de la déportation celui qui n'exécuterait pas la loi, lors de la séance du 7 floréal an II (26 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Renvoi aux comités]p.399
Motion de Charlier sur l'offrande faite par un juge du district de Melle de son traitement, en observant que c'est un acte contraire aux principes du service public, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.480
Discussion sur le rapport de Pons (de Verdun) concernant ces citoyens qui, n'ayant pas quitté leur commune, se sont retrouvé inscrit dans la liste des émigrés et qui ont présenté des pétitions, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Discussion]pp.555-556
Motion du représentant Charlier, sur la pétition du citoyen Petit et sa femme aveugle, chargeant le comité des secours publics de présenter un rapport sur l'organisation générale des secours, lors de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.49
Décret, présenté par Charlier au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Petit et à sa femme une somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.69
Ajournement du projet de décret relatif à la remise de l'impôt représentatif et remplacement des droits d'aides supprimés, lors de la séance du 19 floréal an II (8 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Déroulement des séances]p.166
Décret d'ordre du jour, présenté par Charlier, sur la pétition d'un cultivateur de Tesson (Maine-et-Loire), en annexe de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.217
Question préalable demandée par plusieurs représentants sur le projet de décret présenté par Bézard et relatif à la pétition du citoyen Salvat, ancien vicaire de Granes (Aube), lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Discussion]pp.440-441
Motion de Charlier demandant que Collot-d'Herbois expose les événements de la nuit et les bruits selon lesquels on aurait attenté à ses jours, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.571-572
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, autorisant la remise en liberté des frères Gerboin et des poursuites pour leurs dénonciateurs, lors de la séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.572
Motions de Charlier, demandant qu'il soit accordé au citoyen Maugy, qui a perdu un bras à l'âge de 16 ans dans la guerre de Vendée, un secours provisoire, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Motion et motion d'ordre]p.633
Décret, motivé par la motion de Charlier, accordant au citoyen Maguy, canonnier âgé de 16 ans qui perdu un bras dans la guerre de Vendée, une somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 6 prairial an II (25 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.633
Décret sur les représentants de la Convention envoyés en mission, lors de la séance du 10 prairial an II (29 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]pp.107-108
Don par la commune de Sceaux des bustes des jeunes héros Barra et Viala, morts pour la patrie, lors de la séance du 10 prairial an II (29 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Don patriotique et hommage]pp.111-112
Admission à la barre d'une délégation de la Société populaire de Seaux-l'Unité, lors de la séance du 10 prairial an II (29 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.112-113
Vente de biens nationaux par le district de Chalons-sur-Marne, en annexe de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.179
Discussion sur un jugement du tribunal criminel du département de la Marne, lors de de la séance du 21 prairial an II (9 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Discussion]p.447
Discussion sur le projet de décret du 22 prairial relatif à l’organisation du Tribunal révolutionnaire en 2ème lecture, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Discussion]pp.543-544
Demande d’insertion au bulletin des crimes et manœuvres du gouvernement anglais, lors de la séance du 24 Prairial An II (12 Juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Déroulement des séances]p.551
Décret proposant un secours et diverses mesures en faveur de la citoyenne Petit-Jean, proposé par le rapporteur Charlier, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]p.580
Décret accordant un secours à la citoyenne Petitjean, femme Reversy, canonnier de la 4e compagnie du bataillon de la Sorbonne, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)
Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) [Décret]pp.589-590
Discussion portant sur un projet de décret sur les contestations relatives aux biens nationaux et communaux, lors de la séance du 1er messidor an II (19 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]p.28
Discussion sur le projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, sur le recensement de la récolte générale, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]p.109
Discussion sur le décret, motivé par la motion de Turreau, concernant l'exclusion des ecclésiastiques de toutes les fonctions publiques, lors de la séance du 9 messidor an II (27 juin 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]p.228
Discussion sur la pétition du citoyen Dubreton, qui réclame l'indemnité fixée pour les pertes qu'il a faites dans la Vendée, lors de la séance du 14 messidor an II (2 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]p.341
Intervention du représentant Charlier, qui annonce l'ouverture d'une souscription pour la construction d'un vaisseau dans le département de la Marne, en annexe de la séance du 16 messidor an II (4 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discussion]p.394
Renvoi au comité de législation, pour proposer un projet de décret pénal, de la pétition du citoyen Colmar, calomnié en tant que conspirateur, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Renvoi aux comités]p.506
Reprise de la discussion sur le discours de Robespierre, avec les interventions de différents représentants, et réponse de Robespierre, lors de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.532-535
Maximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJean-Marie Collot d'HerboisEtienne Jean PanisGeorges Auguste CouthonDidier ThirionJean-Jacques de Bréard-DuplessysMarc Guillaume Alexis VadierPierre-Joseph CambonJacques-Nicolas Billaud-VarenneLouis Marie Stanislas FréronPierre Louis BentaboleLouis Joseph CharlierAndré AmarBertrand Barrère de Vieuzac
Discussion concernant le rapport de la loi 22 prairial sur la nouvelle organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 14 thermidor an II (1 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.28
Intervention du représentant Le Bon sur les accusations portées contre lui et débat avec les représentants, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.62-64
Armand Benoît Joseph GuffroyPierre Du BouchetNicolas Raffron de TrouilletHugues Guillaume Bernard Joseph MonmayouJean-Baptiste ClauzelFrançois-Louis BourdonLouis Joseph CharlierJoseph, marquis de Rovère de FontvielleFrançois Martin Poultier d'ElmotteJoseph Le BonLouis LegendreLouis Turreau de LinièresCharles Delacroix de Contaut
Discussion concernant l'exclusion des ministres de tout culte et les nobles de toutes les fonctions publiques, civiles et militaires, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.75-76
Discussion concernant l'adresse de la société républicaine des arts qui demande la mise en liberté du citoyen Petitot, sculpteur, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.176-177
Discussion relative à la lettre de Lebois, accusateur public près du tribunal criminel de Paris, qui annonce que l'identité de Coffinhal a été constatée et qu'il a été livré à l'exécuteur, lors de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.200-201
Discussion sur le projet de décret, présenté par le représentant Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, concernant la nouvelle organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.349-351
Discussion concernant les articles des titres V et VI du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.400-402
Discussion relative à la seconde lecture de la loi sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.432-433
Discussion concernant le décret sur les personnes relaxées et la demande du rapport du décret par le représentant Merlin (de Thionville), en annexe de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.444
Discussion relative aux fausses accusations dirigées contre le citoyen Dobsent, ensuite nommé président du Tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 24 thermidor an II (11 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.481
Discussion concernant la dénonciation de la section de Montreuil de son comité révolutionnaire, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.25-31
Vadier Marc Guillaume AlexisCochon de Lapparent CharlesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisLe Cointre LaurentBourdon François-LouisMonestier Benoît Jean-BaptisteChâles Pierre Jacques MichelGranet François OmerDuhem Pierre JosephTaillefer Jean GuillaumeBaudot Marc-AntoineAmar AndréThirion DidierCharlier Louis JosephBernard des Sablons ClaudeBernard de Saintes André AntoineTallien Jean LambertMerlin de Thionville Antoine ChristopheLesage-Senault Gaspard Jean JosephPerrin Jean-BaptisteLevasseur RenéBentabole Pierre LouisEhrmann Jean-FrançoisCarnot Lazare Nicolas MargueriteTurreau de Linières LouisLegendre Louis
Discussion concernant la durée des congés pour les représentants, lors de la séance du 26 thermidor an II (13 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.34
Suite de la discussion du titre Ier et du 1er article du titre II du rapport sur l’organisation des comités, en annexe de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.122-124
Rewbell Jean FrançoisThibault Anne Alexandre MarieTallien Jean LambertMathieu-Mirampal Jean-Baptiste CharlesBourdon de la Cronière Louis Jean Joseph LéonardCambon Pierre-JosephCharlier Louis JosephBourdon François-LouisCarrier Jean-BaptisteDelmas Jean François BertrandThuriot Jacques AlexisBentabole Pierre LouisLecointe-Puyraveau Michel Mathieu
Discussion sur une disposition de la loi du 21 messidor qui limite son effet aux communes de moins de 1 200 habitants, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.158-159
Discussion de l'article 2 du titre II du décret sur l'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.162
Le représentant Courtois (de l'Aube) remplace Charlier à la commission nommée pour la levée des scellés et l'examen des papiers de Robespierre et de ses complices, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.231
Discussion concernant l'autorisation à imprimer les discours de Robespierre et Saint-Just qui ont été retrouvés, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.234
Discours du représentant Louchet, proposant de renforcer les mesures à l'égard des ci-devant nobles et parents d'émigrés, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Rapport]pp.295-297
Discussion concernant le discours et le projet de décret du représentant Louchet, qui propose de renforcer les mesures à l'égard des nobles et parents d'émigrés, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.298-299
Discussion concernant la liberté d'opinion, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.337-342
Durand de Maillane Pierre ToussaintThibault Anne Alexandre MarieMerlin de Douai Philippe AntoineDubois-Crancé Edmond LouisCambon Pierre-JosephBourdon François-LouisThuriot Jacques AlexisBentabole Pierre LouisCharlier Louis JosephBréard-Duplessys Jean-Jacques deLecointe-Puyraveau Michel MathieuCambacérès Jean-Jacques Régis deTallien Jean Lambert
Discussion au sujet d'une motion de Goupilleau (de Fontenay) ayant trait aux délais de mise au secret des citoyens arrêtés (Rapporteur : Charlier), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.389
Discussion au sujet de la réorganisation des comités révolutionnaires (Rapporteur : Goupilleau (de Fontenay) ), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.410-412
Discussion au sujet des deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère (Rapporteurs : Berlier, Cambon), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.437-441
Théophile BerlierJacques Alexis ThuriotCharles François OudotMoïse BayleÉlie LacosteLouis Joseph CharlierPierre Toussaint Durand de MaillaneFrançois-Louis BourdonJoseph, marquis de Rovère de FontvielleLouis Marie Stanislas FréronPierre Jacques ForestierLouis LouchetPierre RuampsPierre-Joseph CambonBenoît Jean-Baptiste Monestier
Proclamation publiée à Lyon (Rhône) par les représentants du peuple Charlier et Pocholle, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.83-84
Résumé d'une lettre de Charlier et Pocholle, envoyés en mission à Commune-Affranchie qui informent d'un arrêté modifiant le nombre des comités révolutionnaires de la même ville, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Arrêté des comités et représentants en mission]p.255
Lettre des représentants du peuple Charlier et Pocholle, envoyés à Commune-Affranchie (Rhône) concernant les moyens qu'ils emploient pour bannir les semences de discorde, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.121
Arrêté des représentants du peuple Charlier et Pocholle, envoyés à Commune-Affranchie (Rhône) concernant les moyens qu’ils ont employés pour épurer l’esprit public et ramener les sociétés populaires aux vrais principes, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.121-122
Lettre des représentants Charlier et Pocholle qui font part des soupçons qui pèsent sur les nommés Degrosse et Dutel, arrêtés à Commune-Affranchie (Rhône), lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Lettre]pp.284-285
Lettre de Pocholle et Charlier, envoyés à Commune-Affranchie, qui transmettent le don d'un buste de Charlier, exécuté par Chinard, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]p.366
Lettre de Charlier et Pocholle, représentants du peuple en mission à Lyon, annonçant que la commune a accueilli le décret lui restituant son ancien nom avec joie, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.287-288
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse et de la lettre des citoyens de Lyon (Rhône), lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Renvoi aux comités]p.321
