Renvoi au comité de sûreté générale de l'examen de la destitution du citoyen Caque en qualité de médecin des armées de la République, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794)

Renvoi au comité de sûreté générale de l'examen de la destitution du citoyen Caque en qualité de médecin des armées de la République, lors de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 543.