Simond, Philibert (1755-1794)
Député du Bas-Rhin à la Convention nationale
Autres sources
Décret, sur proposition de Simond, relatif aux taxes édictées par des comités révolutionnaires, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Décret]p.16
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion d'une motion de Léonard Bourdon concernant les vêtements et les outils déposés en nantissement au Mont-de-Piété, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.43-44
Demande du représentant Simond souhaitant présenter son rapport de retour de mission de l'armée des Alpes, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Correspondance des envoyés en mission]p.98
Interventions de Maribon-Montaut, Simond et Charlier relatives au décret rendu la veille sur les arrêtés des représentants du peuple ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.228
Motion de Simond demandant la suppression du paiement des pensions aux convertis, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.321
Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion sur l'ordre du jour appelant le renouvellement des membres du comité de salut public, en annexe de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.420-421
Discussion relative aux officiers municipaux de Landrecies, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.625-626
Lettre de Hoche, commandant l'armée de Moselle, au ministre de la guerre, relative aux actions de l'armée à Woerth, lors de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Lettre]pp.322-323
Discussion consécutive à la lecture de l'adresse des administrateurs des directoires de la Meurthe détenus à Picpus qui offrent 300 livres pour les familles des défenseurs morts devant Toulon, lors de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]p.460
Discussion sur la demande de mise en liberté des administrateurs du Bas-Rhin sur la proposition de Lombard-Lachaux, lors de la séance du 12 pluviôse an II (31 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.119
Discussion au sujet de l'article V du décret sur l'exécution de la loi du maximum, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.355-356
Motions de Simond et de Perrin réclamant un ajournement du projet de décret, présenté par Lacoste, sur la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Motion et motion d'ordre]p.655
