Le représentant Courtois (de l'Aube) remplace Charlier à la commission nommée pour la levée des scellés et l'examen des papiers de Robespierre et de ses complices, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794)
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Référence bibliographique
Charlier Louis Joseph, Courtois Edme Bonaventure. Le représentant Courtois (de l'Aube) remplace Charlier à la commission nommée pour la levée des scellés et l'examen des papiers de Robespierre et de ses complices, lors de la séance du 30 thermidor an II (17 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. p. 231.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
231
Dernière page
231
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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