Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion relative au projet de décret de Bourdon (de l'Oise) sur l'organisation des douanes, en annexe de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)

Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

323 sur 838 • Page 316
Infos
Référence bibliographique
François-Louis Bourdon, Louis Joseph Charlier. Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion relative au projet de décret de Bourdon (de l'Oise) sur l'organisation des douanes, en annexe de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 316.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
316
Dernière page
316
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le