Lebrun, Charles François (1739-1824)
Député du tiers-état de Dourdan à l'Assemblée nationale constituante, membre du comité des finances
Autres sources
Rapport par M. Lebrun sur la réclamation de la province d'Anjou concernant les gabelles, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]p.55
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la réclamation de la province d'Anjou concernant les gabelles, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.55-56
Rapport de M. Lebrun sur les projets financiers renvoyés au comité des finances, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.268-269
Discussion concernant les réclamations d'argent par des citoyens, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.270
Interrogations au sujet de la parution de l'état des pensions et des livres rouges de départements, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.493
Décret du 15 décembre 1789 concernant les impositions de la ville de Paris
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.589
Discussion au sujet de la lettre de M. Lambert sur le payement des impôts à Dreux, lors de la séance du 26 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.22
Rapport par M. Lebrun sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.23
Projet de décret présenté par M. Lebrun concernant les impositions de la province du Berry, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.65
Demande par M. Delattre de nouvelles impositions pour Abbeville et renvoi de cette affaire à l'administration, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.66
Discussion relative au projet de décret de M. l'abbé Maury sur l'imposition réclamée par la ville de Rouen, lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.66
Projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.285
Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.351
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'Académie des sciences, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de l'Académie française, du dépôt de législation, des travaux littéraires et de l'enseignement public, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.379-384
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.385-387
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'école vétérinaire, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.388-389
Rapport par M. Lebrun sur l'arriéré des dépenses du jardin du Roi, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.389
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses du département des Mines, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.389-390
Rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.443-447
Etat des traitements annuels des employés du département des affaires étrangères en 1789, dans le rapport de M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [État et compte]pp.448-449
Discussion sur la circulation d'un chariot de piastres destinées à la caisse d'escompte, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.707
Discussion sur le projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.93
Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.93
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la liste civile, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.110-111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.111-112
Rapport par M. Lebrun sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.112-113
Discussion sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.113-114
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDémeunier Jean NicolasNoussitou VincentGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertLebrun Charles FrançoisBarnave Antoine
Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.123
Discussion sur un projet de décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.123-124
Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom de gages et traitements, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.124-125
Décret sur les dépenses de police, de guet, de garde et d'illumination de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.125
Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des officiers de la garde de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.125
Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.125-126
Rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les remises, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.171-172
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur la dette publique, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.172-173
André Antoine Balthazar d'Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLebrun Charles FrançoisDefermon des Chapelières JacquesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Charles Malo, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Suite du rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les recette générales, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.174-177
Rapport de M. Lebrun sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.177-179
Amendements adoptés de MM. Camus et Freteau, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.179-180
Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]p.192
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.193
Rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.193-195
Discussion suite au rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.195-196
Adoption des articles 2 à 4 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.368
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.368
Discussion concernant le traitement des régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.368-369
Adoption de 4 articles concernant l'administration des postes, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.369
Addition au décret concernant la régie des postes, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.395
Rapport sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.682-683
Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.683-684
Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.697
Rapport de M. Lebrun, au nom du comité des finances, sur la suppression des jurés priseurs, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.3
Ordre du jour du 21 juillet 1790 : suite des rapports du comité des finances sur toutes les parties des dépenses publiques
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.220
Rapport sur le remplacement des jurés-priseurs , lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.220
Rapport sur l'organisation du Trésor royal, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]pp.221-228
Discussion du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.228-229
Ajournement de la discussion autour du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.229
Adoption d'un décret sur les traitements des diverses personnes occupées pour le service de l'administration, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.229-230
Annonce de l'arrivée de M. de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.640
Présentation d'un projet de décret sur le remplacement des payeurs des rentes, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.651
Décret sur les réductions à opérer dans les différents départements ministériels, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.652
Ajournement de l'article 5 relatif au décret sur les réductions à opérer dans les différents départements ministériels, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.652
Décret portant réduction de la dépense des bureaux, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.37
Renvoi au comité des finances du projet de décret relatif au traitement du lieutenant et des deux gardes de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.37
Décret sur la dépense des monnaies, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.37
Renvoi au comité des pensions de la question des appointements de M. de Forbonnais, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.37
Renvoi au comité des finances du rapport par M. Hell sur un projet de loi relatif à l'établissement de Nitrières, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.51
Rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.68-69
Décret concernant l'imprimerie royale, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.70
Décret concernant la liquidation de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.70-71
Rapport sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.71
Adoption de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.71
Discussion de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.71
Discussion à propos du décret sur les jurés-priseurs, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.72
Discussion sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 15 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.85
Renvoi aux comités d'agriculture, de commerce et d'instruction du projet de décret de M. Lebrun sur le département des mines, lors de la séance du 15 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.87
Discussion sur les dépenses de la société d'agriculture, lors de la séance du 15 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.87
Rapport de M. Lebrun sur l'administration des domaines, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.91
Rapport de M. Lebrun sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.91-92
Suite du rapport de M. Lebrun sur la dépense publique concernant les académies et sociétés littéraires et la société royale de médecine, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.173-174
Rapport de M. Lebrun sur les dépenses du jardin du roi et du cabinet d'histoire naturelle, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.176
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.386-398
Barnave AntoineVirieu François Henri, comte deAnson Pierre HubertBriois de Beaumetz Bon-AlbertBrousse Jean MathiasToustain-Viray Joseph Maurice comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisLebrun Charles FrançoisChabroud CharlesDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBegouën Jacques FrançoisRewbell Jean FrançoisGouttes Jean-LouisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Rectification du procès-verbal du 16 aout, lors de la séance du 31 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.427
Adoption des dépenses concernant : la Bibliothèque du roi, l'Observatoire et les Sciences, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.515
Rapport sur l'administration de la mendicité, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.515
Rapport sur les dépenses publiques : enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.559-560
Renvoi au comité des pensions du rapport sur l'instruction des sages-femmes, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.560
Rapport sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.560-561
Ajournement de l'article 3 du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.561
Adoption de l'article du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.561
Suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.678
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 8 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.678
Rejet de l'article 9 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.678
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article 12 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]pp.678-679
Ajournement des articles ler et 2 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.679
Décret sur l'emplacement du Trésor public, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.694
Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.694
Décret sur les comédiens, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.694
Renvoi aux comités réunis de Constitution et de jurisprudence criminelle d'un article sur les dépenses des procédures criminelles et des prisonniers, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.694
Renvoi au comité d'imposition d'un décret relatif aux dépenses imprévues, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.694
Suite du rapport sur la dette publique, ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.4
Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.4
Décret portant que la solde de la maréchaussée n'est pas assujettie à l'impôt, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.136
Rapport par M. Lebrun sur l'état des finances, la cession du Clermontois, et l'acquisition d'Henrichémont, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.136-139
Rapport de M. Lebrun sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.585-588
Décret sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.588
Discussion sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.588
Décret concernant les rentes sur le clergé, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.647-648
Projet de décret de M. Lebrun sur les dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]pp.648-649
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.168-169
Passage à la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 3 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.258
Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.258-259
Rapport par M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.277-278
Rapport de M. Lebrun pour ouvrir au Trésor public un crédit de 48 millions pour le service de novembre, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.280-281
Demande d'impression du détail des fournitures de blé, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.281
Décrets du comité des finances : 1° sur la vente des grains à la commune de Paris, 2° sur les honoraires du sieur Randon, 3° sur la vente des étalons, 4° sur l'habillement des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.390-391
Discussion sur l'état des besoins de l'année 1791, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.391
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de 1791, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.433-439
Amendement d'un décret portant suppression des payeurs de rentes de l'ancien clergé, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.439
Adoption d'un décret portant suppression des payeurs de rentes de l'ancien clergé, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.439
Adoption de deux décrets portant suppressions dans les dépenses publiques, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.182-185
Ajournement de la demande de M. Lebrun concernant les frais de procédure, lors de la séance du 3 décembre 1790 criminelles
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.192
Rapport par M. Lebrun sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.370-377
Projet de décret par M. Lebrun sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Projet de décret]pp.378-390
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.476-477
Décret suspendant pour les perruquiers le payement du centième denier, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.697
Adoption des articles 4, 5, 6 du titre II du décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.697
Rapport de M. Lebrun, au nom du comité des finances, sur la reconstitution des rentes, lors de la séance du 29 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.703
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Lebrun sur la reconstitution des rentes, lors de la séance du 29 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Projet de décret]p.704
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, en particulier le titre IV, lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.743-744
Reprise de la suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et chaussées, en particulier le titre IV, lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.744
Adoption du titre IV, articles du 1 à 11 du décret concernant les ponts et les chaussées lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.744-745
Décret présenté par M. Lebrun portant qu’il sera sursis au jugement des comptes de 1789 jusqu’à l’organisation de la comptabilité lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.745
Décret portant que la municipalité de Paris commettra trois membres pour signer les contrats de rentes reconstitués sur l’Etat, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.218
Rapport par M. Lebrun sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.227-233
Discussion sur l'impression et l'adoption du décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.233
Discussion et adoption du projet de décret relatif aux visa et reconnaissances à délivrer pour les objets admissibles au payement des domaines nationaux, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.338-340
Motion signalant que les rentes dues par les particuliers aux évêchés, archevêchés et bénéfices ne sont pas supprimées, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.509
Décret présenté par le comité de finances sur les acquéreurs de rentes constituées sur le ci-devant clergé, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.41
Rapport de M. Lebrun, au nom du comité des finances, sur les besoins du Trésor public pour le mois de février, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]p.169
Discussion sur l'impossibilité de décréter la demande d'argent du comité des finances due au petit nombre de membres présents, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.169-170
Décret ouvrant un crédit de 72 millions pour les dépenses de février, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.173
Décret allouant 650,000 livres au port du Havre, lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.505
Décret allouant 45,000 livres pour indemnités relatives au pont de Roanne, lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.505
Nouvelle impression de la loi sur les ponts et chaussées suite à une erreur dans la chiffre à allouer, lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.505
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Observations de M. Bouche concernant les quantités d'or et d'argent versées dans l'hôtel des monnaies suite à l'adoption du décret sur l’emploi de l'argenterie des églises, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.643-644
Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.736-738
André Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBlin Pierre FrançoisLebrun Charles FrançoisDuport Adrien JeanBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelLe Chapelier Isaac René Guy
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.743-747
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.8-14
Lebrun Charles FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDupont de Bigorre Pierre CharlesTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.16
Rapport de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.42-43
Décret présenté par de M. Lebrun pour le comité des finances sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.43
Discussion sur le projet de décret sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.43-44
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisLebrun Charles FrançoisRewbell Jean FrançoisMartineau Louis SimonNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion concernant l'article additionnel au décret sur les dépenses arriérées des départements à la charge de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.65
Discussion relative à la corvée et à la législation des chemins, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.464-465
Décret, proposé par M. Lebrun au nom du comité des finances, portant avance de fonds pour les ponts et chaussées, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.465
Décret, proposé par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au canal du Nivernais, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.465
Décret sur le payement des rentes, pour 1790, dues aux fabriques sur l’hôtel de ville, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.504
Décret sur le remboursement des augmentations de gages, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.504
Discussion de l'article 18 du décret sur l'organisation des douanes, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.272
Intervention de M. Lebrun concernant le projet de suppression de la caisse de Poissy devant être présenté par le comité d'imposition, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.4
Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.63
Décret du comité des finances pour le payement des rentes dont le capital a été versé au Trésor, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.94-95
Articles additionnels proposés à la loi sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.144-145
Discussion concernant l'ajournement de la délibération sur les articles additionnels du décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.282-283
Décrets portant ouverture de crédits pour les travaux militaires du Havre et de Cherbourg, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.403
Interventions concernant les articles additionnels sur l'organisation des ponts et chaussées, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.610-611
Décret, présenté par M. Lebrun au nom du comité des finances, relatif au payement des dépenses des ponts et chaussées, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.381
Projet de décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.473
Adoption des articles 1 à 3 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.473
Proposition par M. Goupilleau d'un article additionnel au décret de M. Le Brun, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]pp.473-474
Adoption des articles 4 à 7 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.474
Adoption des articles 10 à 20 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.474-475
Adoption des articles 1 et 2 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.475
Discussion concernant les deux premiers articles du titre II du décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.475
Adoption des articles 3 à 13 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.475-476
Adoption des articles 1 à 8 du titre III du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.476
Adoption des articles 1 à 5 du titre IV du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.476-477
Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Renvoi aux comités]p.476
Adoption des articles 1 à 3 du titre V du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.477
Nouvelle rédaction des titres II, III, IV et V du décret concernant les compagnies des finances, présenté par M. Lebrun, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.505-506
Proposition de M. Lebrun de délibérer sur le projet de décret sur le pont et les chaussées, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.698
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation des ponts et chaussées, discours de M. Lebrun, lors de la séance du 2 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.126-128
Suite de la discussion sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.225-227
Adoption de 8 articles relatifs aux ingénieurs en chef et à l'école des ponts et chaussées, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.227-228
Discussion sur une autorisation d' avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.493-494
Décret autorisant une avance de 800,000 livres à la municipalité de Bordeaux, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.494
Renvoi au comité central de liquidation un projet de décret concernant les reconnaissances du garde du Trésor royal expédiées à des particuliers pour finance d’offices municipaux supprimés, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.494
Décret relatif aux rentes constituées sur le clergé sous le nom des syndics des diocèses, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.611
Projet de décret relatif à la rectification des erreurs de noms dans les contrats et quittances de rentes, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]p.342
