Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d' (1748-1809)
Député de la noblesse de Saint-Pierre-le-Moûtier à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Noblesse : motion de M. le comte de Lally-Tollendal, lors de la séance du 29 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.56-58
Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.237-238
Fréteau de Saint-Just EmmanuelRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLavie Marc DavidArgentré Louis-Charles du Plessis d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc de
Motion sur un nouveau régime de finances, par M. le baron d'Allarde, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.274-336
Suite de la discussion sur le projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.159-168
Châtelet Louis-Marie duLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyHarambure Louis François Alexandre, baron d'Thouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouche Charles-FrançoisMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Delaville-Leroulx JosephCastellane Novejean Boniface Louis André, comte de
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur le second projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.680-681
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.416-418
Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Réclamation de M. le baron d'Allarde pour la ville de Bourbon-l'Archambaut, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.602
Opinion de M. d'Allarde sur la première émission d'assignats, en annexe de la séance du 15 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours non prononcés]pp.73-75
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.78-84
Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Rapport par M. le baron d'Allarde sur la situation de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.709-711
Discussion du projet de décret de M. le baron d'Allarde sur la situation de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.712
Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.94-95
Suite de la discussion du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.97-98
Décret sur les rôles d'imposition du département de l'Eure, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.121-122
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur la dette publique, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.172-173
André Antoine Balthazar d'Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLebrun Charles FrançoisDefermon des Chapelières JacquesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Charles Malo, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.273
Discussion du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.228-229
Rapport de M. d'Allarde sur les offres de prêt faites par des banquiers génois, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]pp.354-355
Projet de décret contenu dans le rapport de M. d'Allarde relatif aux offres de prêt faites par des banquiers génois, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]pp.355-356
Ajournement du projet de décret relatif aux offres de prêt faites par des banquiers génois, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.356
Présentation d'un projet de décret sur le remplacement des payeurs des rentes, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.651
Renvoi au comité des finances d'un amendement de M. d'Allarde relatif au décret sur l'émission des assignats, lors de la séance du 8 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.659
Discussion de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.71
Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Toulon, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.205
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.4
Projet de décret sur les mesures à prendre pour déterminer les poursuites contre les débiteurs du Trésor, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]p.728
Rapport par M. d’Allarde sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.522-523
Discussion sur le projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.523
Passage à l'ordre du jour : discussion du projet de décret relatif aux comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.664
Discussion du projet de décret relatif aux comptes à rendre par le receveur général du ci-devant clergé, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.664
Rapport et projet de décret pour la reddition dos comptes des receveurs des décimes, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.247
Opinion de M. d’Allarde sur l’impôt du tabac, en annexe de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Mémoire]pp.571-581
Rapport de M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques (finances), sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.198-201
Projet de décret, contenu dans le rapport de M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques (finances), sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]pp.201-203
Ajournement de l'article 1 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.213-214
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.214
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.214-215
Lecture de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.215
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.215
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.216
Adoption des articles 6 et 7 devenus 5 et 6 du décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.216-217
Discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.217
Suite de la discussion de l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.217-218
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.219-220
Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.225-226
Lavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisLanjuinais Jean DenisMalouet Pierre VictorDefermon des Chapelières JacquesGrellet de Beauregard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Decrétot Jean-BaptisteDelavigne JacquesMerlin de Douai Philippe Antoine
Discussion de la suppression de l’article 15 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.226-227
Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.227
Adoption de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.227
Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.227-228
Discussion de l'article 18 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.228-229
Discussion de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.229
Adoption des articles 22, 23, 24 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.229
Ajournement de la discussion sur la partie de l'article du décret sur les patentes relative à la suppression du droit sur les cartes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.230
Suite de la discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.131-136
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMartineau Louis SimonLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDefermon des Chapelières Jacques
Projet de décret proposé par M. Allarde au nom du comité des contributions publiques relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]pp.379-380
Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.380
Décret, proposé par M. d'Allarde, pour le comité des contributions publiques, relatif aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes de Paris, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.422-423
Discussion concernant l'article 1er du décret relatif aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes de Paris, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.422-423
Projet de décret, présenté par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, relatif aux soumissions faites par les débitants de boissons du département du Nord, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]p.423
Décret, présenté par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, relatif aux soumissions faites par les débitants de boissons du département du Nord, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.423-424
Rapport par M. d’Allarde sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]p.212
Projet de décret tendant à accorder des secours à la ville de Dunkerque, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.213
Demande de la question préalable sur le projet de décret du comité des contributions publiques concernant un état nominatif des clercs de communautés d'arts et métiers, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.213
Rapport de M. d'Allarde, au nom des contributions publiques, sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]p.451
Décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.451
Décrétée la question préalable sur l'amendement à l'article 1 du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.451
Discussion du projet de décret sur les pétitions concernant la suppression des droits d’entrée, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.451-452
Rectification d'une date dans le décret relatif à la résiliation du bail général des fermes de M. Colandrin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.452
Suppression de la rectification d'une date dans le décret relatif à la résiliation du bail général des fermes de M. Colandrin, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.479
Rectification du décret sur le bail du sieur Calandrin, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.552
Suite de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.622-623
Décret, proposé par M. d'Allarde, au nom du comité des contributions publiques, pour pourvoir aux besoins de la municipalité de Dunkerque, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.736
Opinion de M. d’Allarde sur la rééligibilité des membres de l’Assemblée, en annexe de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours non prononcés]pp.131-132
Discussion sur la répartition des contributions, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.300
Opinion de M. d’Allarde sur les impôts et sur la répartition de la contribution foncière et mobilière, en annexe de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Mémoire]pp.564-574
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.274-275
Maury Jean SiffreinGouttes Jean-LouisGombert MartinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Camus Armand Gaston
Discussion d’un article sur les conditions pour être nommé électeur, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.747-749
Opinion de M. d’Allarde sur l’éligibilité à l’électorat, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours non prononcés]pp.751-753
Rapport et projet de décret par M. d'Allarde au nom du comité des contributions publiques sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.738-752
Discussion concernant le rapport que M. d'Allarde a fait au nom du comité des contributions publiques sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.753
Adoption des articles 1 à 12 du décret, proposé par M. d'Allarde, sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.753-754
Décret, présenté par M. d'Allarde au nom du comité des contribnutions publiques, relatif à la restitution des marchandises et effets saisis par les anciens gardes ou syndics des corps et communautés d'arts et métiers, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.754
Adoption des articles 13, 14 et 19 (nouveaux) du décret concernant les patentes, lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.92
Projet de décret proposé au nom du comité des contributions publiques relatif aux jurandes et maîtrises de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]pp.394-395
Retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.395
Rapport par M. d'Allarde, au nom des comités des contributions publiques et des monnaies, sur la vente et fabrication des matières d'or et d'argent, et sur les moyens de vérification du titre de ces matières, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Rapport]pp.703-706
Projet de décret, par M. d'Allarde, au nom des comités des contributions publiques et des monnaies, sur la vente et fabrication des matières d'or et d'argent, et sur les moyens de vérification du titre de ces matières, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]pp.706-707
