Table des matières
Ouverture de la séance du 21 juin 1791 du matin : M. Dauchy remplace le président absent et lecture du procès-verbal de la séance du 20 juin[Déroulement des séances]p.358
Ouverture de la séance du 21 juin 1791 du matin : M. Dauchy remplace le président absent et lecture du procès-verbal de la séance du 20 juin[Déroulement des séances]p.358
M. de Beauharnais, président, annonce le départ du roi, après avoir pris place au fauteuil, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.358
M. de Beauharnais, président, annonce le départ du roi, après avoir pris place au fauteuil, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.358
Motions diverses au sujet du départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.358
Motions diverses au sujet du départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.358
Décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]pp.358-359
Décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]pp.358-359
Discussion d'une modification du décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.359
Discussion d'une modification du décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.359
Décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, et dans le cas de la famille royale d'arrêter les responsables de son enlèvement, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.359
Décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, et dans le cas de la famille royale d'arrêter les responsables de son enlèvement, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.359
Rejet des motions de MM. Vernier et Babey et adoption de la motion de M. Camus relative à la sécurité de l'Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.359
Rejet des motions de MM. Vernier et Babey et adoption de la motion de M. Camus relative à la sécurité de l'Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.359
Motion de M. Le Chapelier ordonnant une proclamation afin d'instruire les citoyens du travail de l'Assemblée pour garantir l'ordre public, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.359-360
Motion de M. Le Chapelier ordonnant une proclamation afin d'instruire les citoyens du travail de l'Assemblée pour garantir l'ordre public, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.359-360
Adoption de la motion de M. de Lameth ordonnant à M. Rochambeau, général de l'armée de la frontière de Flandre, de mettre en état de défense les frontières des départements, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.360
Adoption de la motion de M. de Lameth ordonnant à M. Rochambeau, général de l'armée de la frontière de Flandre, de mettre en état de défense les frontières des départements, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.360
Annonce de l'arrivée des ministres dans les plus brefs délais par M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.360
Annonce de l'arrivée des ministres dans les plus brefs délais par M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.360
Motion de M. Delavigne proposant de tirer des coups de canon en signe d'alarme, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.360
Motion de M. Delavigne proposant de tirer des coups de canon en signe d'alarme, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.360
L'Assemblée devient bruyante et remarques sur la motion de M. Delavigne proposant de tirer des coups de canon en signe d'alarme, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.360-361
L'Assemblée devient bruyante et remarques sur la motion de M. Delavigne proposant de tirer des coups de canon en signe d'alarme, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.360-361
Nomination de deux commissaires et d'un huissier chargés de mettre les deux aides de camp de la garde nationale parisienne dans le cas de continuer leur mission, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.361
Nomination de deux commissaires et d'un huissier chargés de mettre les deux aides de camp de la garde nationale parisienne dans le cas de continuer leur mission, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.361
Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le maire de Paris et M. le commandant de la garde nationale, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.361
Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le maire de Paris et M. le commandant de la garde nationale, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.361
Motion, rejetée, proposant de proclamer dans tout Paris le décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.361
Motion, rejetée, proposant de proclamer dans tout Paris le décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.361
Admission à l'Assemblée de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.361
Admission à l'Assemblée de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.361
M. Barnave défend M. de La Fayette contre les soupçons de M. Rewbell, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.361-362
M. Barnave défend M. de La Fayette contre les soupçons de M. Rewbell, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.361-362
Motion de M. Barnave proposant d'ordonner aux citoyens de se tenir armés et prêts, mais dans le silence, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.362
Motion de M. Barnave proposant d'ordonner aux citoyens de se tenir armés et prêts, mais dans le silence, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.362
Décret visant à garantir le salut public, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.362
Décret visant à garantir le salut public, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.362
Admission à l'Assemblée de M. Thévenard, ministre de la marine, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.362
Admission à l'Assemblée de M. Thévenard, ministre de la marine, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.362
Nomination de commissaires suite à l'arrestation de M. Cazalès par le peuple, lors de la séance du 21 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.362-363
Nomination de commissaires suite à l'arrestation de M. Cazalès par le peuple, lors de la séance du 21 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.362-363
Motions sur les précautions à prendre : rejetée, celle de M. de Crillon et adopté, celle de M. Fréteau-Saint-Just, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.363
Motions sur les précautions à prendre : rejetée, celle de M. de Crillon et adopté, celle de M. Fréteau-Saint-Just, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.363
Rapport des commissaires envoyés par le Président suite à l'arrestation de M. de Cazalès, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]p.363
Rapport des commissaires envoyés par le Président suite à l'arrestation de M. de Cazalès, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]p.363
Admission à l'Assemblée de M. Delessart, ministre de l'intérieur, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.363
Admission à l'Assemblée de M. Delessart, ministre de l'intérieur, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.363
Motion de M. de Lameth proposant d'autoriser les ministres à participer aux séances de l'Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.363-364
Motion de M. de Lameth proposant d'autoriser les ministres à participer aux séances de l'Assemblée, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.363-364
Décret destiné à pourvoir au défaut de sanction, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.364
Décret destiné à pourvoir au défaut de sanction, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.364
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.364-365Briois de Beaumetz Bon-AlbertLanjuinais Jean DenisValdec de Lessart Claude-AntoineAilly Michel François d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieRoederer Pierre LouisDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deDuport-Dutertre Marguerite Louis FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.364-365
Briois de Beaumetz Bon-AlbertLanjuinais Jean DenisValdec de Lessart Claude-AntoineAilly Michel François d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieRoederer Pierre LouisDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deDuport-Dutertre Marguerite Louis FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
M. le Président interrompt la discussion pour lire une lettre de M. Montmorin adressée à M. Delessart, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours et production des ministres]p.365
M. le Président interrompt la discussion pour lire une lettre de M. Montmorin adressée à M. Delessart, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours et production des ministres]p.365
Lettre adressée à la reine trouvée dans son appartement par le peuple, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.365
Lettre adressée à la reine trouvée dans son appartement par le peuple, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.365
Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.365-367
Reprise de la discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.365-367
M. le ministre de la justice lit une note royal, apostille à un mémoire ; lettre de M. de Laporte, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours et production des ministres]p.367
M. le ministre de la justice lit une note royal, apostille à un mémoire ; lettre de M. de Laporte, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours et production des ministres]p.367
Admission à l'Assemblée de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.367
Admission à l'Assemblée de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.367
Motions proposant de mander M. de Laporte à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.367
Motions proposant de mander M. de Laporte à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.367
Remarques sur M. de Laporte et le mémoire du roi remis dans ses mains, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.367
Remarques sur M. de Laporte et le mémoire du roi remis dans ses mains, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.367
M. le Président reçoit des avis de députations de différentes sections de Paris et une lettre de M. Montmorin, lors de la séance du 21 juin 1791[Lettre]pp.367-368
M. le Président reçoit des avis de députations de différentes sections de Paris et une lettre de M. Montmorin, lors de la séance du 21 juin 1791[Lettre]pp.367-368
Motions décrétant d'appeler M. de Laporte, intendant de la liste civile et M. d'Affry, commandant des troupes de ligne et autorisant le comité militaire à se retirer afin de décider les mesures de force publique à prendre, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.368
Motions décrétant d'appeler M. de Laporte, intendant de la liste civile et M. d'Affry, commandant des troupes de ligne et autorisant le comité militaire à se retirer afin de décider les mesures de force publique à prendre, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.368
Motion, rejetée, de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste civile et des dettes faites par le roi à l'étranger, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.368
Motion, rejetée, de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste civile et des dettes faites par le roi à l'étranger, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.368
Nomination des commissaires chargés de prendre connaissance des députations et proposition de M. Fréteau-Saint-Just de faire des expéditions à la main des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.368
Nomination des commissaires chargés de prendre connaissance des députations et proposition de M. Fréteau-Saint-Just de faire des expéditions à la main des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.368
Remarques de MM. de Cazalès et Fréteau-Saint-Just sur la motion de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste civile et des dettes faites par le roi à l'étranger, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.368
Remarques de MM. de Cazalès et Fréteau-Saint-Just sur la motion de M. Vernier proposant la suspension des paiements de la liste civile et des dettes faites par le roi à l'étranger, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.368
Annonce de M. Clermont-Tonnerre des son arrêt par le peuple dans les Tuileries, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.368
Annonce de M. Clermont-Tonnerre des son arrêt par le peuple dans les Tuileries, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.368
Motion de M. d'André relative au contreseing des ministres des proclamations et des autres actes, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.368-369
Motion de M. d'André relative au contreseing des ministres des proclamations et des autres actes, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.368-369
Décret relatif au contreseing des ministres, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.369
Décret relatif au contreseing des ministres, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.369
Motion, rejetée, de M. de Custine, sur le décret concernant le contreseing des ministres, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.369
Motion, rejetée, de M. de Custine, sur le décret concernant le contreseing des ministres, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.369
Admission à l'Assemblée de M. Bailly, maire de Paris, et de M. La Fayette, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.369
Admission à l'Assemblée de M. Bailly, maire de Paris, et de M. La Fayette, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.369
Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.369
Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.369
Rapport de M. Duport, au nom des commissaires envoyés à l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]pp.369-370
Rapport de M. Duport, au nom des commissaires envoyés à l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]pp.369-370
Discours de MM. La Fayette et Gouvion, admis à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Discours de MM. La Fayette et Gouvion, admis à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Rapport de M. Fréteau-Saint-Just, au nom des trois commissaires chargés de recevoir les députations, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]p.371
Rapport de M. Fréteau-Saint-Just, au nom des trois commissaires chargés de recevoir les députations, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]p.371
Discours de M. Garnier, orateur de la députation du département de Paris, présentant un arrêté relatif aux mesures prises suite à l'enlèvement du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.371
Discours de M. Garnier, orateur de la députation du département de Paris, présentant un arrêté relatif aux mesures prises suite à l'enlèvement du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.371
Réponse de M. le Président à la députation du département de Paris et remarque de M. d'André sur son arrêté, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.371
Réponse de M. le Président à la députation du département de Paris et remarque de M. d'André sur son arrêté, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.371
Motion de l'abbé Sieyès proposant de concéder un bureau contigu à la salle de l'Assemblée au directoire du département de Paris pour ses délibérations, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.371
Motion de l'abbé Sieyès proposant de concéder un bureau contigu à la salle de l'Assemblée au directoire du département de Paris pour ses délibérations, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.371
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises suite au départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.371-372
Discours de M. Bailly, maire de Paris, sur les mesures prises suite au départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.371-372
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.372
Remarques sur les erreurs faites par M. Gouvion dans son rapport sur la fuite du roi et les renseignements donnés par M. de Lapparent à MM. Bailly et Lafayette, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.372
M. le Président soumet à l'Assemblée la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.372
M. le Président soumet à l'Assemblée la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.372
Discussion de la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.372-373
Discussion de la motion de M. de Custine relative au contreseing des ministres en place, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.372-373
Motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.373
Motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.373
Discussion de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.373
Discussion de la motion proposant d'autoriser la municipalité de Paris à apposer les scellés sur les archives des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.373
Le comité des rapports est autorisé à se joindre au comité des recherches pour faire face aux circonstances présentes, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.373
Le comité des rapports est autorisé à se joindre au comité des recherches pour faire face aux circonstances présentes, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.373
Admission à l'Assemblée de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.373
Admission à l'Assemblée de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.373
Motions de MM. Rewbell et Treilhard proposant d'envoyer la lettre trouvée dans l'appartement de la reine, l'une au département de Paris, l'autre aux comités des rapports et des recherches, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Motions de MM. Rewbell et Treilhard proposant d'envoyer la lettre trouvée dans l'appartement de la reine, l'une au département de Paris, l'autre aux comités des rapports et des recherches, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours et production des ministres]p.374
Discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours et production des ministres]p.374
Réponse de M. le Président au discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.374
Réponse de M. le Président au discours de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.374
Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.374
Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.374
Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.374
Décret relatif à la garde des archives des ministères, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.374
Motion ordonnant au ministre des affaires étrangères de se concerter avec le comité diplomatique pour rendre compte de la situation politique de l'Etat et de ses rapports avec les puissances étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.374
Motion ordonnant au ministre des affaires étrangères de se concerter avec le comité diplomatique pour rendre compte de la situation politique de l'Etat et de ses rapports avec les puissances étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.374
Discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.374
Discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.374
Réponse de M. le Président au discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, et remarque de M. Le Boys Desguays à cet égard, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.374-375
Réponse de M. le Président au discours de M. d'Affry, commandant des gardes suisses, et remarque de M. Le Boys Desguays à cet égard, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.374-375
Motion sur le contreseing de M. le Président du passeport de M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Motion sur le contreseing de M. le Président du passeport de M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur la suspension de la garde de M. Montmorin, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Motion de M. Fréteau-Saint-Just sur la suspension de la garde de M. Montmorin, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
MM. de Montmorin et d'Affry et les officiers de l'état-major des gardes suissesse retirent, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.375
MM. de Montmorin et d'Affry et les officiers de l'état-major des gardes suissesse retirent, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.375
Adoption de la motion de M. Rewbell sur l'exécution du décret, pas sanctionné, concernant le versement de 28 millions dans le Trésor public par la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Adoption de la motion de M. Rewbell sur l'exécution du décret, pas sanctionné, concernant le versement de 28 millions dans le Trésor public par la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.375
Discussion sur l'exécution des décrets pas sanctionnés, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.375-376
Discussion sur l'exécution des décrets pas sanctionnés, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.375-376
Motion de M. Lameth chargeant le comité de Constitution d'un projet de proclamation du Corps législatif, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion de M. Lameth chargeant le comité de Constitution d'un projet de proclamation du Corps législatif, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion concernant un procès-verbal de l'état actuel de la trésorerie nationale et de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion concernant un procès-verbal de l'état actuel de la trésorerie nationale et de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion proposant d'adjoindre aux MM. les secrétaires d'autres commissaires pour la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion proposant d'adjoindre aux MM. les secrétaires d'autres commissaires pour la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Nomination des commissaires à adjoindre aux secrétaires chargés de la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
Nomination des commissaires à adjoindre aux secrétaires chargés de la rédaction du procès-verbal et la classification des décrets rendus, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
M. de La Tour-Maubourg décrit les sentiments du peuple quand il a conduit les deux aides de camp de M. de Lafayette et passage à l'ordre du jour proposé par M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
M. de La Tour-Maubourg décrit les sentiments du peuple quand il a conduit les deux aides de camp de M. de Lafayette et passage à l'ordre du jour proposé par M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
Motion de M. d'André sur la nécessité d'un décret avant la levée de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Motion de M. d'André sur la nécessité d'un décret avant la levée de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.376
Passage à l'ordre du jour : suite de la discussion du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
Passage à l'ordre du jour : suite de la discussion du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.376
Adoption des articles 7 (ex art. 6) et 8 de la première section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.376
Adoption des articles 7 (ex art. 6) et 8 de la première section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.376
Discours de M. de La Porte sur le paquet reçu de la part du roi et contenant un billet et un mémoire, et réponses aux questions de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.377
Discours de M. de La Porte sur le paquet reçu de la part du roi et contenant un billet et un mémoire, et réponses aux questions de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.377
Motion de M. Regnaud demandant la signature et la déposition sur le bureau du compte rendu par M. de La Porte, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.377
Motion de M. Regnaud demandant la signature et la déposition sur le bureau du compte rendu par M. de La Porte, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.377
Déclaration de M. de La Porte sur le paquet avec le cachet du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.377
Déclaration de M. de La Porte sur le paquet avec le cachet du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.377
Sous demande de l'Assemblée, M. de La Porte remet sur le bureau le mémoire et le billet du roi, mais il s'oppose à lecture publique de ce dernier, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.377-378
Sous demande de l'Assemblée, M. de La Porte remet sur le bureau le mémoire et le billet du roi, mais il s'oppose à lecture publique de ce dernier, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.377-378
Lecture de la déclaration du roi adressée à tous les Français à sa sortie de Paris, interrompue par des interventions des députés, lors de la séance du 21 juin 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.378-383
Lecture de la déclaration du roi adressée à tous les Français à sa sortie de Paris, interrompue par des interventions des députés, lors de la séance du 21 juin 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.378-383
Motion demandant le renvoi au comité de Constitution du mémoire écrit par le roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.383
Motion demandant le renvoi au comité de Constitution du mémoire écrit par le roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.383
Motion de M. Barnave sur la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.383
Motion de M. Barnave sur la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.383
Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.383-384
Discussion de la motion de M. Barnave concernant la déclaration du roi aux Français, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.383-384
Motion de M. Pison du Galand sur les articles 7 et 8 de la première section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.384
Motion de M. Pison du Galand sur les articles 7 et 8 de la première section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.384
Adoption de la motion de M. Le Chapelier de suspendre la délibération pendant une heure pour entendre le rapport du comité militaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.384
Adoption de la motion de M. Le Chapelier de suspendre la délibération pendant une heure pour entendre le rapport du comité militaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.384
Suspension de la séance du soir de 4h à 6h et remplacement de M. Beauharnais, actuel président, par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.384
Suspension de la séance du soir de 4h à 6h et remplacement de M. Beauharnais, actuel président, par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.384
Projet de décret concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791[Projet de décret]pp.384-385
Projet de décret concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791[Projet de décret]pp.384-385
Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.385-386Delattre François-PascalRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBion Jean-MarieRabaud de Saint Etienne Jean-PaulRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis Simon
Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.385-386
Delattre François-PascalRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBion Jean-MarieRabaud de Saint Etienne Jean-PaulRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis Simon
M. Beauharnais reprend sa place au fauteuil du président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.386
M. Beauharnais reprend sa place au fauteuil du président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.386
Adoption du décret concernant les relations diplomatiques, dans la rédaction proposée par M. Fréteau-Saint-Just, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.386
Adoption du décret concernant les relations diplomatiques, dans la rédaction proposée par M. Fréteau-Saint-Just, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.386
Rapport de M. Rewbell, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]pp.386-387
Rapport de M. Rewbell, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]pp.386-387
Remarque de M. Démeunier sur la responsabilité du commissaire du roi et réponse de M. Rewbell, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.387
Remarque de M. Démeunier sur la responsabilité du commissaire du roi et réponse de M. Rewbell, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.387
Décret autorisant le commissaire administrateur de la caisse de l'extraordinaire à signer seul les mandats de payements, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.387
Décret autorisant le commissaire administrateur de la caisse de l'extraordinaire à signer seul les mandats de payements, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.387
Rapport de M. de Cernon au nom des commissaires chargés de vérifier l'état du Trésor public, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]p.387
Rapport de M. de Cernon au nom des commissaires chargés de vérifier l'état du Trésor public, lors de la séance du 21 juin 1791[Rapport]p.387
Remarques de M. Gaultier-Biauzat sur le rapport concernant l'état du Trésor public et réponses de M. Cernon, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.387-388
Remarques de M. Gaultier-Biauzat sur le rapport concernant l'état du Trésor public et réponses de M. Cernon, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.387-388
Motion de M. Gaultier-Biauzat sur l'acquittement des créances de la liste civile, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.388
Motion de M. Gaultier-Biauzat sur l'acquittement des créances de la liste civile, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.388
Passage à l'ordre du jour sur la motion de M. Gaultier-Biauzat concernant l'acquittement des créances de la liste civile, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.388-389
Passage à l'ordre du jour sur la motion de M. Gaultier-Biauzat concernant l'acquittement des créances de la liste civile, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.388-389
Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.389
Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.389
Délibération des assemblés générales de la section de la Croix Rouge, suite au départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.389
Délibération des assemblés générales de la section de la Croix Rouge, suite au départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.389
Adoption de l'article 7 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.389
Adoption de l'article 7 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.389
Lecture de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Projet de décret]p.389
Lecture de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Projet de décret]p.389
Discussion de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.389-390
Discussion de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.389-390
Motions concernant l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.390
Motions concernant l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.390
Adoption des articles 8 et 9 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.390
Adoption des articles 8 et 9 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.390
Discours à la barre de M. de Rochambeau, officier général de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.390-391
Discours à la barre de M. de Rochambeau, officier général de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.390-391
Réponse de M. le Président au discours de M. de Rochambeau, officier général de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.391
Réponse de M. le Président au discours de M. de Rochambeau, officier général de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.391
Discours à la barre de M. de Crillon, au nom des officiers généraux, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.391
Discours à la barre de M. de Crillon, au nom des officiers généraux, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.391
Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.391-392Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deDefermon des Chapelières JacquesWimpffen Félix Louis, baron de
Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]pp.391-392
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deDefermon des Chapelières JacquesWimpffen Félix Louis, baron de
Députation du département de Seine-et-Oise lit une adresse témoignant de la confiance dans l'Assemblée après le départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.392
Députation du département de Seine-et-Oise lit une adresse témoignant de la confiance dans l'Assemblée après le départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.392
Réponse de M. le Président au discours de la députation du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.392-393
Réponse de M. le Président au discours de la députation du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.392-393
Motions demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de l'adresse du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.393
Motions demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de l'adresse du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.393
Prestation de serment de M. de Chabrillant, officier général, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.393
Prestation de serment de M. de Chabrillant, officier général, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.393
Prise de fauteuil par M. de Menou, ex-président, en remplacement de M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.393
Prise de fauteuil par M. de Menou, ex-président, en remplacement de M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.393
Projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791[Projet de décret]pp.393-394
Projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791[Projet de décret]pp.393-394
Discussion du projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.394
Discussion du projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791[Discussion]p.394
Décret portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]pp.394-395
Décret portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]pp.394-395
Motion de M. Dubois de Crancé sur l'achat de 60,000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.395
Motion de M. Dubois de Crancé sur l'achat de 60,000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.395
Remarques sur la motion de M. Dubois de Crancé concernant l'achat de 60,000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.395
Remarques sur la motion de M. Dubois de Crancé concernant l'achat de 60,000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.395
Décret relatif à l’achat de 60 000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.395
Décret relatif à l’achat de 60 000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.395
Lettre de MM. Voidel et Delacour, présidents des comités des recherches et des rapports réunis, relative à la sureté de Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Lettre]p.395
Lettre de MM. Voidel et Delacour, présidents des comités des recherches et des rapports réunis, relative à la sureté de Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Lettre]p.395
Remarque de M. de La Rochefoucauld sur la lettre des présidents des comités des recherches et des rapports réunis relative à la sureté de Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.395
Remarque de M. de La Rochefoucauld sur la lettre des présidents des comités des recherches et des rapports réunis relative à la sureté de Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.395
Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.395-396
Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.395-396
Décret rétablissant le service des postes à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.396
Décret rétablissant le service des postes à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791[Décret]p.396
Reprise de la séance à minuit après sa suspension pendant une heure et remplacement de M. de Menou par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.396
Reprise de la séance à minuit après sa suspension pendant une heure et remplacement de M. de Menou par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.396
Lecture de la 1ère partie du procès-verbal de la séance, interrompue par des murmures d'improbation et renvoyée aux commissaires, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.396
Lecture de la 1ère partie du procès-verbal de la séance, interrompue par des murmures d'improbation et renvoyée aux commissaires, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.396
Lettre de M. Alexandre de Sparre, commandant de la 18e division de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791[Lettre]p.396
Lettre de M. Alexandre de Sparre, commandant de la 18e division de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791[Lettre]p.396
Motion de M. d'Elbhecq demandant l'insertion de la lettre de M. Alexandre Sparre dans le procès-verbal, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.396
Motion de M. d'Elbhecq demandant l'insertion de la lettre de M. Alexandre Sparre dans le procès-verbal, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.396
Motion de M. Prieur demandant l'appel nominal des commissaires chargés de corriger le procès-verbal de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.396
Motion de M. Prieur demandant l'appel nominal des commissaires chargés de corriger le procès-verbal de la séance, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.396
M. Delley d'Agier propose qu'il y au moins 200 membres toutes les nuits pour le salut de la chose publique, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.396-397
M. Delley d'Agier propose qu'il y au moins 200 membres toutes les nuits pour le salut de la chose publique, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]pp.396-397
Motions, adoptée celle de M. Merlin et rejetée celle de M. Monneron, sur le procès-verbal de la séance du 20 juin, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.397
Motions, adoptée celle de M. Merlin et rejetée celle de M. Monneron, sur le procès-verbal de la séance du 20 juin, lors de la séance du 21 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.397
Retour de congé de M. Hernoux et reprise de la séance à trois heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Retour de congé de M. Hernoux et reprise de la séance à trois heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Décrété l'envoi du procès-verbal à toutes les administrations, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Décrété l'envoi du procès-verbal à toutes les administrations, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Suspension de la séance à quatre heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Suspension de la séance à quatre heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791[Déroulement des séances]p.397
Infos
Référence bibliographique
21 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 358-397.
Langue
Français
Nombre de pages
40
Première page
358
Dernière page
397
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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